IV. Impôts indirects

à) La vicesima (5 °/0) manumissionum ou libertatis, portée à 10 °/o par Caracalla, et rétablie à 5 °/0 par Macrin (3).

Auguste créa plusieurs impôts indirects nouveaux.

b) La vicesima hereditatium et legaiorum (5 °/0) (4). Cet impôt, qui ne frappe que les citoyens, est dû, quand l'héritage ou le legs est d'une certaine importance (5) et que l'héritier ou le légataire ne sont pas proches parents du défunt (e). Porté à 10 °/0 par Caracalla, l'impôt fut de nouveau réduit à 5 °/0 par Macrin (7).

c) L'impôt de 1 °/0 sur les ventes à l'encan [centesima rerum venaliiim ou auctionum) (s). Il fut réduit par Tibère à la ducentesima (1/2 70) en 17 après J.-C. (9), ramené au taux primitif en 31 (10), et aboli par Caligula, en 38 (11), en Italie, mais maintenu en province (12).

(I) Voyez Sect. III, Ch. II. — (2) Dig., L. 15, 8 § 7. Cf. Plin\, III, 3 (1), 4 (3).

(3) Dio Cass., LXXVII. 9. LXXVIII, 12. Cagnat, Les impôts indir., 155-156.

(4) Djo Cass.. LV, 25, cf. LVI. 28. Plin., Paneg., 37. Gaj., III. 125. — Marquardt, V, 258-261. Madvig, II, 435-436. Landucci, 492-493. Bachofen, L'histoire des impôts sur les successions, et leur influence sur le droit privé [en ail.), dans ses Ausgew. Lehren des roem. Civilrechts. Bonn, 1848, pp. 322-395. Roulez, De l'impôt d'Auguste sur les successions, dans les Bull, de l'Ac. de Belgique, T. XVI, lre part., p. 362. Bruxelles, 1849. Rkin, Vicesima haereditatium (en ail.), dans Pauly's Realencycl. L. M. de Valroger, De l'impôt sur les successions chez- les Rom., dans la Revue crit. de législation, Ie série, T. XIV. p. 494 suiv. Serrigny, Dr. publ. et admin., § 842-858. H. Naquet, Des impôts indirects chez les Rom., Paris, 1875, p. 80-109. Vigie, Etudes sur les impôts indir. des Rom., dans la Revue générale du Droit. Paris, 1881, V, 5-17. Cagnat, 1. 1., 176 suiv. C. Catinelli, Impôt sur les successions dans le dr. r. (en it.), dans les Studi e Document; di Storia e Diritto. Rome, 1885, VI. 273-298, 1886, VII, 33-47. L. Correra, De certains impôts des Rom. (en it.). Turin, 1887.

(5) Les auteurs modernes pensent généralement que le taux minimum était la somme de 100,000 sesterces. Voyez Ch. Poisnel, Recherches sur l'abolition de la vicesima her., dans les Mélanges d'Arch. et d'Hist. Paris, 1883, III, p. 324. D'après Catinelli, 1. 1., 292, le taux était moindre.

(6) Le degré de parenté n'est pas connu. Cf. Poisnel. 1. 1., 325. D'après Catinelli, 1. 1., 286-292, l'exemption n'appartenait d'abord qu'aux sui heredes, mais fut étendue plus tard.

(7) Dio Cass., LXXVII, 9, LXXVIII, 12.

(8) Tac, A,m ., I. 78. — Marquardt, V, 269-270. Naquet, 1. 1., 109-114. G. Humbert. Centesima, dans le Dicl. de D. et S. Madvig, II, 436. Cagnat, 1. L, 227.

;9) Tac , Ami., II, 42. — (10) Dio Cass., LVIII, 16.

(II) Eckhel, D.N., VI, 224. Suet., Cal., 16. Cf. Dion. Cass., LIX, 9. - Mommskn, II, 974. ne 4. Cagnat, 230.

(12) Dig., L, 16, 17. Cagnat, 1. 1., 231.

d) L'impôt de 4 °/0 sur la vente d'esclaves [quina et vicesima venalium mancipiorum) (l).

V. Parmi les recettes extraordinaires (?), en dehors de celles dont l'origine remonte à la République (p. 337-338), et parmi lesquelles les confiscations devinrent surtout d'un rapport considérable (3), il faut compter les bona caduca ou successions déclarées caduques par les leges Jidia et Papia Poppaea (4), les bona vacantia (5), les legs et les successions échus à l'empereur (e), et les sommes d'argent que les villes d'Italie et des provinces étaient obligées d'offrir en présent à l'empereur cà certaines occasions {aurum coronarium) (7).