I. Le sénat

Il faut distinguer, comme dans la période précédente, entre les membres de l'ordre sénatorien (clarissimi, appelés généralement aussi senatores) (p. 575), et les membres effectifs du sénat (s).

La qualité de membre effectif ne s'acquérait plus, ce semble, que par le rang consulaire ou la consularitas (9), à savoir :

(1) Cod. Th., VI. 21, 1, cod. J., XII, 15, 1. — (2) Cod. Th., XIV, 9, 2.

(3) Cod. Th., XIII, 3, cod. J., X, 52, 1,5. — Voyez les ouvrages cités p. 560, nff 6.

(4) Cod. Th., XIII, 3, 8-9, 13, cod. J., X, 52, 9-10. Symm., Epist., X, 47.

(5) Cod. Th., XIV, 5, cf. XI, 20, 3. Symm., Epist., IX, 103, 105, X. 34, 65. Le bois leur est fourni par l'Italie (Symm., Epist., X, 601 et l'Afrique [cod. Th., XIII. 5, 10, Symm., Epist., X, 65). — Walter, § 383.

(61 Cass., Var.. VII. 10. - Serrigny, § 102C.

(7) Walter, § 371, 374. Kuhn, Org. civ. et mun., I, 203. Karlowa, I, 888-891. MisPOLi.iiT, I, 343-364.

(8) La distinction entre les clarissimes ot les sénateurs proprement dits est indiquée, par ex., dan^ \e cod. Th., XVI, 5, 52, et le cod. J.. XII. 1, 11.

(9) Cela semble résulter a) de plusieurs passages du Code Théodosien (VI, 2, 2; 20, 1; XII, 1, 74 § 4); b) de ce qu'il n'y a plus d'autre adlectio que celle inter consulares ; c) par analogie, de l'album récemment trouvé de l'ordo TJiamugadensis en Afrique. Voyez Cb. II,

1° Par la gestion effective du consulatus ordinarius, conféré par l'empereur, ou du consulatus suffectus, décerné par le sénat (1);

2° Par Yadlectio inter consulaires ou le consulat honoraire (2), conféré par l'empereur, parfois sur le vœu du sénat (3). Outre que cette adlectio était encore accordée, comme autrefois, comme faveur spéciale à des personnes déterminées (4), elle était attachée, à cette époque, aux dignités effectives ou honoraires qui conféraient le rang à'inlustris, de spectabilis (5) ou de clarissimus consularis (g). Elle était, enfin, la récompense assurée aux officielles palatini qui, après un certain temps de service, sont arrivés aux grades supérieurs (7).

La présidence du sénat appartenait aux consuls jusqu'à Justinien, qui la transféra au préfet de la ville (s).

Les séances avaient iieu, comme dans l'époque précédente, à des jours déterminés : senatus legitimi (9).

§ 4. — Dans une Constitution de 361 \Cocl. Th., VI, 4, 12) relative à l'élection des préteurs par le sénat, il est dit : « eliarn his ï>raesentibus qui praeturae insignia honoremque ante susceperint. » Nous n'en concluons pas avec Mispoulet, I, 354, que la gestion de la préture conférât encore la dignité effective de sénateur. Nous pensons que la Constitution parle non pas de tous les expréteurs, mais des sénateurs ou consulaires qui ont passé par la préture.

(1) Voyez p. 573. L'empereur se considérait aussi encore toujours comme membre du sénat. Cod. Th., IX, 2, 1, Themist., Orat., 4, p. 53 b Hard.

(2) Nous n'admettons pas avec Kuhn, Org. clv. et mun., I, 188 suiv., qu'il y eût une différence entre ['adlectio inter consulares et le consulat honoraire (Cod. J., X, 31, 66 § 1, Nov. J., 81, 1).

(3) C. I., VI, n° 1704. Okki.ï.i, n> 1181. Cf. Symm., Epist.. VII, 96. IX, 118. etc. — Mommsen, dans les Mem. del Instit., II. 302.

(4; Okelli, n° 1181. C. I., VI, n° 1704.

(5) Dig., I, 9, 12 § 1. Nov. J ., 02, 2. Ci. cod. Th.. XII, 1, 122. 187. Ainsi la comitiva primi ordinis entraîne Yadlectio inter consulares. Cod. Th., VI, 20, 1. De la cet honneur échoit aux archiatri du palais (cod. Th.. VI, 16, D, aux professeurs du haut enseignement à Rome après 20 ans de service (cod. Th., VI. 21, 1, cf. Symm., Epist., X, 25), aux advocati fisci, après leur sortie de fonction (cod. J.. Il, 7, 8. 13; 8, 1, 4 § 1).

(6) Les fonctionnaires claris.-imes qui portaient le titre de consulares (comme certains gouverneurs de province, le consularis aquarum à Rome, etc.), étaient sans doute aussi sénateurs effectifs. De même Yadlectio inter consulares fut attachée à la fonction des X primi des domestici et protectores (cod. Th., VI, 24, 7-11 ; cf. 25. 1).

(7) Cod. Th., VI, 2, 2, s. f., 15. — Decurivnes et silentiarii (cod. Th.. VI, 23, 1, 4), nctarii vib., VI, 35, 7), les principes agenticm in rébus (ib., VI, 27, 5-6), vingt ans de service dans un scrinium impérial (ib.. VI, 26, 7-9. 12), etc.

(8) Cod. Th., VI, 6, 1. Nov. J., 62, 2.

(9) Voyez les Fastes de Philocalus et de Polemius Silvius dans le C. I., I, p. 334, suiv., et Mommsen, ib., p. 374.

L'ordre des places et de la demande d'avis était réglé d'après le rang hiérarchique et l'ancienneté (1).

Le sénat n'a plus d'autre compétence que celle relative aux jeux et aux charges qui concernent l'ordre sénatorien, et encore les sénatusconsultes portés sur cet objet ont-ils besoin d'être ratifiés par l'empereur (2). Il élit en outre les consules suffecti, les préteurs et les questeurs, qui ont perdu également leurs anciennes attributions (3).

Les derniers vestiges de l'influence antérieure du sénat sur le gouvernement général consistent en ce que l'empereur prend parfois l'avis du sénat sur la décision des affaires judiciaires qui lui sont soumises (4), ou qu'il lui délègue le jugement du crime de lèse-majesté, commis par de hauts personnages (5), ou, enfin, qu'il présente au sénat, sous la forme d'une oratio, des lois nouvelles (p. 552). Une Constitution de Théodose II (446) établit que les nouvelles lois générales seraient de nouveau discutées au sénat, avant d'être promulguées au Consistoire impérial (ô).

Les procès -verbaux des séances sont rédigés par les censuales (p. 569).

Constantin institua à Constantinople un sénat à l'instar de celui de Rome (7), et Julien lui accorda les privilèges du sénat de Rome (s).