CHAPITRE DEUXIÈME

Le sénat (3).

Les membres du sénat étaient choisis par le roi (4) parmi les patres familias seniores des familles patriciennes (paires conscripti (5), se-

(en ail.), Tubingen. 1841 . Geib, Hist. de la procédure crim. chez- les Rom., p. 59. Leipzig, 1842, Rein, Le droit crim. (en ail.), p. 466-72. Leipzig, 1844. Zumpt, Dr. cr., I, 2, 327 suiv.

(1) Dig. I, 13. 1. Varr.. del. I., V, 14. Paul. Diac, p. 221. Fest., p. 258 Zonar., VII, 13. Voigt, 1. 1., II, 794-800. Mommsen. II, 525-529. Osenbrueggen, Le parricidium de Varie, droit rom. (en ail.), dans les Kieler philol. Studiën. Kiel, 1841, p. 213. Rein, Droit crim., 449-454. Geib, Hist. de la proc, 50 suiv. Brunsr, De parricidii crimine et quaestoribus parricidii, dans les Acta societatis fennicae. Helsingfors, 1856. T. V, p. 219. Zumpt, Dr. cr., I, 1, 52-58. Fr. Gorius, De parricidii notione apud antiquissimos Rom. Bonn, 1869. — Sur le mode de nomination des quaestores, les anciens sont en désaccord. Tandis que Junius Gracchanus (Dig., 1. 1.) les fait élire par le peuple : « quos ipsi (les rois) non sua voce, sed populi suffragio crearent, » Tacite (Ann., XI, 22) attribue leur nomination au roi, ce qui semble plus conforma aux institutions de la royauté. La\ge, I, 386. Karlowa, I, 57. — Zumpt, 1. 1., essaie, mais sans succès, ce nous semble, de concilier ces témoignages si opposés. Les quaestores parricidi et les II viri perduellionis, qui sont souvent confondus par les anciens [Dig. 1. 1.), formaient deux collèges distincts (Becker. II, 2, 330-331. Lange, I, 384. Mommsen, II, 5291. Cependant, d'après Mommsen, II. 511-513, les quaestores parricidi dateraient seulement de la République. Madvig, I, 438. les considère comme des magistrats extraordinaires.

(2) Dionys., II, 14, IV, 42, X. 1. Liv., I, 49.

(3) Willems, Le Sénat, I, 19-28. Rubino, Du sénat et du patriciat, dans ses Rech., I, 144-232. Becker, II, 1, 340-346. Lange. I, 389-396. Genz, 67-76. Herzog, I, 83-89. Kari.owa, I, 40-42. Mispoulet, I, 33-34. Landucci. 376-377. Schiller, 597-599. Belot, Hist. des cheval., I, 117-124. Lattes. De la constitution du sénat rom. à l'époque royale (en ital.), dans les Comptes-rendus de VIstituto reale Lombardo di scienze e lettere. Milan, 1868, 2e série. G. Bloch, Les origines du Sénat. Paris, 1883.

(4) Ce choix était-il absolument libre ou restreint par l'intervention des génies ou des curies? La question est controversée. Cf. Mommsen, Rech. rom., I, 278-279. Lattes, 1. 1.

WlLLEMS, 1. 1., p. 24.

(5) Voyez sur l'origine de cette dénomination le ch. qui traite de la composition du sénat sous la République.

naius). Primitivement de 100 membres (i), le sénat fut porté ensuite à 300 membres (2). Les patres majorum gentium l'emportaient en rang sur les patres minorum gentium (3).

Le sénat avait une double attribution. Comme tuteur du peuple, il avait le droit de ratifier ou de casser tout vote populaire (patrum auctoritas) (4). Comme conseil royal, il devait, conformément au mos majorum, être consulté par le roi dans toutes les affaires importantes, principalement dans les départements du culte et des affaires étrangères (regiwn consilium) (5).