‹ Le droit public romain; ou, Les institutions politiques de Rome depuis l'origine de la ville jusqu'à JustinienChapitre 141 sur 178 · III. La prèture et la questure · texte numérisé non relu

III. La prèture et la questure

A. Le nombre des préteurs à Rome était assez considérable (13). Constantin créa à Constantinople deux préteurs, \epraetor Constanti-

(1) C. I.. VI, nos 1140-42, 1167, 1197-98, 1682-83, 1699, 1714, etc.

(2) Auson., grat. act. p. cons., p. 287 et p. 293 (éd. Bipont). Symm., Epist., V, 15. Nov, J ., 105, 1. de Rossi, Le prime raccolte d'antiche inscrizioni, p. 139. Mommskn, ad C. /., I, 383.

(3) Cod. Th., VIII, 11, 1-3.

(4) Claudian., de IV0 co)isulatu Honorii. "Voyez les études citées p. 449, ne 3.

(5) Les consuls ordinaires donnaient trois fois des jeux du cirque. Mommsen, ad C. I., I, p. 382-383.

(6) Bloch, Consul, p. 1474 suiv., dans le Dict. de D. et S.

(7) Vop., Aurelian., 15. Symm., Epist., VII, 4, 8, IX, 130, 134. Cod. Th., XV, 9, 1. ibiq. Goth., cod. /., XII, 3, 2. Instit., II, 1 § 46. Nov. J., 105, nov. Léon., 94. — Les frais s'élevaient à 2000 livres d'or. Procop., hist. arc., 26.

(8) Procop., hist. arc, 26. — Le dernier consul qui ne fût pas empereur, a été Basilius en Orient, en 541.

(9) Fastes de Polem. Silv., dans le C. I., I, p. 341. Cf. Symm., Epist., VI, 40.

(10; Fastes de Pol. Silv., dans le C. I., I, p. 335. Sous Justinien, le consulat devint de nouveau annuel. Nov. J., 105, 1.

(11) Symm., Epist., X, 66, pro pâtre, 31 Mai. de Rossi, 1. 1., p. 137-141. Mommsen, ad C. L, I, 383.

(12) Cod. Th., VI, 4, cod. J.. I, 39. — W.u.ter, § 370. Serrigny, § 42-43, 57-58. Bouchard, 357-360. Kuhn, 1. 1., I, 201, suiv. Karlowa, I, 529-530, 533, 891-892. Mispoulet, I. 339-340.

(13) Ly v., de mag., 11,30 « çpa).a/; t~v h -?, 'Pwy.? TrpaiTipwv. » Parmi les préteurs de cette époque, on cite fréquemment lu praetor triumphalis. C. I., VI, n°'~ 1675, 1760. Borghesi, V, 390.

nianus ou tutelaris, et un second faisant fonctions de magister census (1). Dans le courant du ive siècle, ce nombre fut porté jusqu'à huit préteurs , dont chacun avait un titre spécial (2) , mais , pendant le ve siècle, il fut de nouveau réduit à trois (3).

Certains préteurs spéciaux, comme le praetor tutelaris (4) et le praetor de liber alïbus causis, ont conservé leur compétence judiciaire (5). Mais il n'en fut pas de même, ce semble, du praetor urbaines (ô).

Les prétures sont réparties parmi les différents préteurs, soit parle bureau des censuales (7), soit par le sort (s). Tous les préteurs doivent donner des jeux (editores munerum sive ludorum), dont les dépenses variaient selon les prétures (9). Aussi la préture était-elle considérée comme une lourde charge (10).

B. Les questeurs, qui subsistent également pendant cette période, n'ont plus d'autres attributions que celle de donner des jeux à leur entrée en charge, soit de leurs propres deniers (munus candida), soit avec un subside de deniers publics {munus arca) (11).

Les autres magistratures républicaines n'existent plus comme magistratures ordinaires (12)

De même que les consules suffecti, les préteurs et les questeurs sont nommés par le sénat, respectivement le 9 et le 23 janvier (13), et leur élection est soumise à l'approbation de l'empereur (14).

(I) Lyd.. de mag., II, 30. Voyez p. 569, nc 4. — (2) Cod. Th., VI, 4, 5, 13, 20, 25. (3) Cod. J., I, 39, 2. — (4) C. I., VI, n°s 1679. 1790.

(5) Cod. Th., III, 17, 3, VI, 4, 16; cod. J., I, 39, 1, V, 33, 1 ; 71, 18. Nov. /.,XIII, 1 § 1. Bethmann-Houaveg. § 133

(6) C. I., VI, n°s 1723, 1736, 1748, 1761. 1779. Symm., Epist., IV, 59, cf. VIII, 71. 72.

(7) Cod. Th.. VI, 4. 26, ibiq. Goth. Cf. Symm., Epist., IV, 8, X, 43.

(8) Cod. Th.. VI, 4, 13.

(9) Cod. Th., VI, 4. 4, 5, 7, 18. 19, 24, 25, 31-33. Symm., Epist., X, 28.

(10) Cf. Zos.. Il, 38. Oiympiod., 4. p. 68 Muell. Boeth., de consol., III, 4.

(II) Cod. Th.. VI, 4, 1. Mommsen, ad C. /., 1, p. 407.

(12) En dehors du consulat, la préture et la questure sont seules mentionnées dans le cursus honorum de cette époque (C. L, VI, nos 1675. 1697, 1699, 1723, 1735, 1739, 1768, 1779, 1782, etc.}. Il n'est plus question de l'édilité. Le tribunat du peuple est encore cité comme une dignité conférée par l'empereur, et dont les titulaires siègent au sénat (Cod. Th., XII, 1, 74 § 3). Mais nous n'en savons rien de plus. Mommsen, I, 540, ne6. II, 318.

(13) Fastes de Polemius Silvius, dans le C. I., I, p. 335.

(14) Cod. Th.,Vl, 4, 8-9, 12, 14, 15, 21, cod. J., I, 39, 2. Symm., Epist., X, 66, laud. in patres, p. 30 Mai. — Goth., paratitl. ad cod. Th., VI, 4. de Rossi, 1. 1., p. 139, suiv.

Elle se fait parmi les membres de l'ordre sénatorien {clarissimï) (i)r et les élus sont obligés d'accepter (i). Aussi la désignation a-t-elle lieu dix années d'avance pour rechercher les absents, et pour donner aux élus le temps nécessaire d'épargne (3).

Cependant l'immunité de ces charges est accordée à ceux qui ont géré le consulat ou la préfecture du prétoire, et aux anciens officiales palatini qui ont obtenu la dignité sénatoriale par adlectio inter consulares (4).

§ 3. V ordre sénatorien (5).

Si le sénat romain, comme pouvoir public, est en pleine décadence, l'ordre sénatorien reste toujours le premier ordre social de l'Empire.

La qualité de membre de l'ordre sénatorien ou de clarissimus {&) se transmet héréditairement [generis felicitate sortitus) ou par une faveur impériale [consecutus nostra largitate) (7).

Elle appartient héréditairement à tout fils de clarissime, à condition que le père eût le titre de clarissimus au moment de la naissance de l'enfant (s).

Elle s'acquiert, par faveur impériale :

1° Par l'obtention de la dignité de sénateur effectif (consularitas} (p. 571);

2° Par l'obtention de toute dignité effective ou honorifique, à laquelle est attaché le titre de clarissimus (p. 548);

Mommsen, II, 888, ne 2, et ad C. I., I, p 383. — Aussi n'est-il plus question de praetores candidati, et la désignation de quaestorcs candidati, qui se rencontre encore, se rap. porte uniquement aux mimera [rnunus candida). Mommsen, II, 518, ne 3, 889. — D'après Seeck. (L'inscription de Caeconius Rufius Albinns (en ail.), dans le Hermès, XIX (1884), 186-197), cette inscription, datant de 336 après J.-C, se rapporte à la restitution de l'élection des préteurs et des questeurs au sénat.

(1) Cf. cod. Th., VI, 4, 4; 23, 4. Symm., Epist., X. 28. Boeth., de consol., III, 4.

(2) Cod. Th., VI, 4, 1-4, 6-7. 13, 18. Zos., II. 38.

(3) Cod. Th., VI, 4, 13, 21, 22. ibiq. Goth.

(4) Cod. Th., VI, 4, 10. ibiq. Goth., 23; cf. 23. 4; 24, 7; 26, 13, etc. Symm., Epist.. VII, 96, X. 25. — Kuhn, Org. civ. et mun., I, 209.

(5) Wai.ter, § 372-374. Kuhn, Org. civ. et mun.. I, 176. suiv. Madvig, I, 153-155. Karlowa. I, 888-890. Mispoui.kt, I, 340-342. V. Duruy, Les conditions sociales au temps de Constantin, dans le Compte-rendu de l'Ac. des se. mor. et pol. T. XVIII (1882), 734-742.

(6) Cod. Th., XII, 1, 180, 183, XVI, 5. 52 pf., cod. J., XII, 1, 11. KniN, 182.

(7) Cod. Th., VI, 2, 2 (8). Cass., Var.'. III, 6.

(8) Cod. Th., XII, 1, 58, 101. Goth., ad cod. Th., VI, 2, 1 (7). Cod. J., XII, 1, 11.

3° Par les codicilli clarissimatus (1), conférés surtout aux décurions qui ont passe par toutes les charges municipales (2).

Bien que l'ordre des clarissimes se compose spécialement des riches propriétaires fonciers de l'Italie et des provinces (3), cependant il n'y avait plus de cens sénatorien proprement dit. Aussi rencontre-t-on parmi les clarissimes des personnes peu fortunées (4).

L'ordre sénatorien comprend la presque généralité des honorati ou fonctionnaires et anciens fonctionnaires impériaux (5) ; et répandu par toutes les provinces, il constitue la Noblesse de l'Empire. Les membres de l'ordre sont soumis à des charges spéciales (e), mais ils jouissent aussi de certains privilèges. Ainsi ils ont l'immunité des munera municipalia (7), et ils sont justiciables du praefectus urbi de la capitale (p. 564).

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