CHAPITRE PREMIER
L'aerarium sacrum (3).
Il est administré par un ministre de l'empereur, qui, sous Dioclétien et Constantin, s'appelait v(ir) p(erfectissimus) rationalis summae rei ou summae rei rationum ou summarum rationum (4), et depuis le milieu du ive siècle, v. inlustris cornes sacrarum largitionum (5).
Le cornes sacrarum largitionum a sous ses ordres à Rome un officium nombreux (divisé en dix scrinia, sous des primicerii spéciaux et un primicerius totius officii ou directeur général), pour le service de l'administration centrale de la Trésorerie (offîciales palatini largitionales (g).
(1) G. Humbert, Essai sur les finances et la comptabilité publique chez les Rom. 2 vol. Paris, 1887.
(2) Cf. Lyd., de mag., II, 27. Cod. Th.. XI, 18, 1. Xov. Th., 45, 1-2; 47; Martian., 2 s. f., etc. — Walter, § 405. Bethmann-Hollweg, § 134. Madvig, II, 417-419. Mispoulet, I, 325-327.
(3) Naudet, Des chang., etc., II, 230, suiv. Boecking. II, 330, suiv. Karlowa, I, 837-841. Walter, § 405. Serrigny, § 98-107, §615. Bouchard, 229-257. Humbert. Essai, 359 suiv. E Levasseur, De pecuniis publicis quomodo apud Rom. quarto p. Chr. sacculo ordinarentur . Paris, 1854.
(4) C. T., VI, nos 1132, 1145, 1701. Cod. Th., X. I, 7. — Hirschfeld, Rech., I, 39, n* 1. Mommsen, dans les Mem. del Inst., II, 322-324.
(5) N. D. Or., 12, Occ, 10. Cod. J., I, 32. Cass., Var., VI, 7. C. I., VI, n°» 1674. 1749 (sacrarum remunerationum cornes). Hirschfeld, I, 40. ne 2.
(6) N. D., 11. 11., § 2. Cod. Th., VI, 30, Cod. J., XII, 24. Voyez p. 549, n» 11.
6e éd. 38
En province les intérêts du Trésor sacré sont représentés par des comités largitionum (un par diocèse) (i), auxquels sont subordonnés des rationales summarum (un par une ou plusieurs provinces) (2).
Ces fonctionnaires financiers sont sub dispositione du cornes sacrarum largitionum, de môme que les intendants ou directeurs de divers services spéciaux en province, comme les comités commerciorum , les praepositi thesaurorum, les comités metallorum, les magistri ou procuratores des manufactures impériales, les procuratores monetarum, et les praepositi bastagarum (3).
Xlaerarium sacrum perçoit :
1° Le produit des contributions directes, la capitatio terrena, à l'exception de Yannona, la lustralis collatio, la capitatio humana, les impôts spéciaux des clarissimes et des décurions (4).
2° Le produit des impôts indirects (5), à savoir :
a) Le produit des portoria (ô), mis en ferme à des publicani (p. 483, ne 4), et qui, vers la fin de l'Empire, fut porté au taux uniforme de 12 1/2 p. c. (octavarii vectigal) (7) ;
b) Le venalitium (s), ou l'impôt sur les ventes tant mobilières qu'immobilières, qui, d'après une novelle de Théodose, était de 4 1/6 p. c. (9).
3° Les revenus des mines et carrières (10), à savoir :
(1) X. D. Or., 12 § 1. Occ,, 10. De là le cornes Italicianarum, Gallicianarum, etc. N. D., 11. 11. Cod. Th.. VI. 19, 1, ibiq. Goth. Boecking, IL 340.
(2) X. D., 11. 11. Mommsen, dans les Mem. del. Inst.. II, 325-327. Voyez aussi, dan? un sens un peu différent, Karlowa, I, 839.
(3) N. D., 11. 11. Voyez p. 595 et 599.
(4) Wàlter, § 406. Voyez sur ces contributions le Ch. II.
(5) Walter, § 410. Serrigny, § 859-862, §§ 885-897. Pouchard, 368-378.
(6) Cod. J., IV, 61. 5-9. Symm., Epist.. V, 62, 65.
(7) Cod. J., IV, 61, 7-8. — Voyez sur cette question controversée Cagnat, Les impôts indirects, 12-17. J. Lefort, L'octava et le portorium, dans la Revue générale du Droit. Paris, VII (1883), 250-256.
(8) Cod. J., XII, 19, 4; 47, 1, cod. Th., VII, 20, 2 § 1.
(9) Nov. Th., 51. — La vicesima hereditatium et la vicesima manumissionum étaient abolies, probablement dès avant Dioclétien, d*après Hirschfeld, Rech., I, 68. 71. Ch. Poisnel, Recherches sur l'abolition de la vie. hered., dans les Mélanges d'Arch. et d'Hist., Paris, III (1883), 312-317, s'appuie sur un passage du Panégyrique de Constantin par Nazarius, pour attribuer cette abolition à Constantin. Il est combattu par C. Catinelli. qui l'attribue à Justinien (Impôt sur la succession en dr. r., en it., dans les Studi e Doc. di Storia e Diritto, Rome, VI (1885), p. 296).
(10) Walter, § 411. Serrigny, § 870-884. Bouchard, 293-294, 388-391. Hirschfeld^ Rech., I, 89-91.
a) Les redevances payées pour la concession des mines d'or et des carrières de marbre à des particuliers sur des terrains d'autrui (1) ;
b) Le produit des mines de l'Etat, dans lesquelles étaient employés des mineurs (metaltarii), attachés héréditairement à ce service (2) ;
c) Le produit de l'adjudication de l'exploitation des salines publiques et du débit du sel (3) .
La perception du produit des mines se trouve sous le contrôle des comités melallorum, subordonnés au cornes sacrarum targitionum [i).
4° Le produit des manufactures impériales (5). Ces manufactures, qui occupent des ouvriers attachés héréditairement à leur profession (murileguli , gynaeciarii, linteones) (ô), sont dirigées par des procuratores (gynaeciorum, baphiorum, linificiorumi (7). Le cornes sacrarum targitionum a sous ses ordres beaucoup de fonctionnaires pour la réception des différents produits (cornes vestis, magistri lineae vestis, magistri privatae, scrinium vestiarii sacri) (s).
En raison de ces attributions, le cornes sacrarum targitionum est le ministre du commerce (9), et il a sub dispositions, en province, un certain nombre de comités commerciorum (10).
Enfin , le cornes sacrarum targitionum a encore l'administration des monnaies (11), à laquelle sont employés les monetarii, dont le service est héréditaire (12), sous la direction des procuratores monetae, dans différentes villes de l'Empire (13). La principale monnaie de cette période pèse 1/72 livre d'or, et s'appelle aureus ou solidus (14).
Il n'est question nulle part de l'affectation spéciale des revenus de
(I) Cod. Th., X, 19, 3, 4, 8, 10-12. — (2) Cod. Th., X. 19, 5, 15.
(3) Cod. J.. IV, 61, 11. Cf. Cass.. Var., VI, 7.
(4) N. D. Or.. 12 § 1. Cod. Th., X, 19, 3. — (5) Bouchard, 290-293. (6) Goth., paratitl. ad Cod. Th., X, 20. — (7) N. D. Or , 12, Occ, 10.
(8) N. D., 11. 11. Le transport des produits des manufactures se faisait par les bastagarii, attachés héréditairement â ce service et commandés par des praepositi. X. D., 11. 11. Cod. Th., X, 20, 4, 11. — Bouchard, 296-298.
(9) Cass., Var., VI. 7. — Bouchard, 294-295.
(10) N. D., 11. 11. — Boecking, 1. 251, suiv.
(II) Waltkr, § 412. Bouchard, 286-290. Mommse\, Hist. de la moym. rom., III, 151, suiv. Hirschfeld. Rcch.. I, 97.
(12) Cod. Th., X, 20, 1, 10, 16.
(13) N. D., 11. 11. Eckhel, VIII, 16 § 6. Goth., ad cod. Th.. IX, 21, 3.
(14) Mommsen, 1. 1., III, 64, 69, ne 1.
ce Trésor aux dépenses de l'Etat. Il semble donc, comme l'indiquent d'ailleurs les termes de sacrae largitiones ou remunerationes (1), que ce Trésor était à la disposition absolue de l'empereur pour être employé par lui à des besoins divers et spécialement à des libéralités (2).
