I. Par naissance
« Conubio interveniente liberi semper patron sequuntur : non interveniente conubio matris conditioni accedunt » (3).
Il a été dérogé à ce principe par une loi d'une date incertaine : « Lex Minicia ex alterutro peregrino nation deterioris parent is conditionera sequi jubet (4). »
(1) Becker, II, 1, 89-97. Lange, I. 514. Mommsen, III, 129-136, 328-329. Herzog, I, 971-976. Troisfontaines, 155-166. Mispoulet, II, 171-182. Bouché-Leclercq, 364-371. Schiller. 615-617. Beaujon, De variis modis quibus variis temporibus jus civitatis Rom. acquiri potuerit. Leiden, 1845. A. W. Zumpt, De propagatione civ. Rom., dans ses Studia Rom., 325-380. Berlin, 1859. Villatte, Depropag. civ. Rom. Bonn, 1870. F. Lindet, De l'acquisition et de la perte du droit de cité rom. Paris, 1880.
(2) Qointil., List, or., V, 10 § 05. — (3) Ulp., V, 8.
(4) Ulp., ib. Le texte cPUlpien dit lex Mensia. Comme il n'est question nulle part ailleurs d'une lex Mensia. et qu'une gens Mensia nous est absolument inconnue, Puchta (Institut., II, § 217, ne h, Leipzig, 1857, 5e éd.) avait conjecturé que Mensia était une corruption de A. Sentia (lex Aelia Sentia de 4 après J. C). Mais le palimpseste véronais de Gajus, dans le passage correspondant à celui d'ULPiEX, donne, d'après l'inspection de Studemund, la leçon leœ Minicia; c'est là, sans aucun doute, le vrai nom de la loi. Gaj.,
II. Par naturalisation (1), ou l'octroi de la cité romaine à des père grinii fait par le peuple (civilatis donatio) (2).
La naturalisation, accordée par le sénat ou par un magistrat, n'est légale que si ce pouvoir leur a été délégué par une lex spéciale (3). Cette délégation s'est faite, d'abord, aux commissaires chargés de présider à la fondation de colonies romaines (4), au dernier siècle de la République, à des généraux d'armées (5).
Des moyens spéciaux d'acquisition de la civitas sont accordés aux latini et aux socii italici (gi.
La civitas est donnée ou bien viritim, sigillalim (7), ou à des villes [municipia), à des contrées entières (s). Ce droit de cité est complet ou incomplet : civitas cum ou sine suffragio (9).
En 90-89 avant J.-C. des lois étendirent le droit de cité à tous les Italiques et aux habitants de la Gaule Cispadane (10).
La décision des contestations relatives à la possession du droit de nationalité compète au Sénat (11).
III. Par manumissio justa, ou la collation de la cité à des esclaves par l'affranchissement.
I, § 78 (éd. Krukg. et StudA Studemund, Du profit à tirer pour les antiquités du nouvel examen de Gajus (en ail.), dans les Mémoires du congrès des philologues tenu à Wuers. burg, p. 126-127. Leipzig, 1869.
(1) Madvig, I, 52-54. C. J. Stoicesco, Elude sur la naturalisation en dr. rom., Paris.
(2) Liv.. IV, 4 : Jussu populi. Willems, Le Sénat, II. 683. — Les auteurs anciens regardent ces naturalisations comme une cause importante de l'agrandissement de l'Empire romain. Cic, p. Balb., 13. Dionys., I. 9. Voyez sur le nombre des citoyens aux différentes époques de la République, l'étude de E. Herzog, dans les Commentât, in honorent Mommsent, p. 124, P. Castiglione, De la population de Rome depuis les origines jusqu'à nos temps (en it.), Rome, 1878, J. Beloch, La confëdér. ital. sous Vhegém. de Rome, 77 suiv., et La population du monde gréco-rom. (en ail.), Leipzig. 1886. 306 suiv.
(3) Cic, p. Balb., 10 § 25.
(4) En 184 avant J. C. Cic, Brut., 20 § 79. — En 100, une lex Appuleia de coloniis donna à Marius le droit : ut in singulas colonias ternos cives Romanos facere posset. Cic.» p. Balb., 21 § 48.
(5) Marius a eu ce droit pendant la guerre cimbrique. Cic, p. Balb., 20. De même Pompée, par une lex Gellia et Cornelia (Cic, ib., 8), Sulla. etc. Mommsen, II, 855. III, 135
(6) Nous en parlerons plus loin.
(7) Cf. Cic. p. Balb., 8. Liv., III, 29 etc. — Walter, § 98.
(8) Cf. Liv., VIII, 17, 21 etc. — (9) Voyez le § qui traite des Municipia.
(10) Voyez le ch. qui traite de V Italie sous la domination romaine.
(11) Cf. Liv., XXXIV, 42. Suet., Caes., 28. Willems, Le Sénat, II, 686. —Sur l'exercice illégal du droit de cité, voyez Mommsen, III, 200, nc 1 .
Les citoyens se distinguent, au point de vue de la naissance, en ingenui et lïbertini. « Ingenui swit, qui liberi nati sunt (1) ; liber Uni, qui ex justa servitute manumissi sunt (2). »
Les cives libertini se trouvent par rapport aux cives ingenui dans une grande infériorité politique et civile, que nous exposerons plus loin,
