PÉRIODE RÉPUBLICAINE
LTVRE I. — DES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LA SOCIÉTÉ. Section I. — Des citoyens.
Ch. I. De l'acquisition du droit de cité. Ingenui et libertini . . .55
Acquisition de la cité par naissance, 55, par naturalisation, 56, et par affranchissement, ib. Ingenui et libertini, 57.
Ch. II. Du jus civitalis ......... 57
Désignation officielle du citoyen romain, 57. Vêtement, 58. Droits privés. droits publics, charges, ib.
Ch. III. Des jura privata 58
Division des citoyens en sui juris et alieni juris, 58.
§ 1. Du jtu conubii ou de la famille romaine . . . . . o9
Définition, 59. Restrictions au jus conubii, ib. Conditions du YhatriMonium justum, id. Matrimonium justum rum ou sine manu, 60. Lo divorce, 61. La famille romaine, ib. Droits du paterfamilias . I. Il est prêtre du culte de famille, ib. II. Propriétaire de la res familiaris, 63. III. Droits du mari sur l'épouse in manu, ib., et An paterfamilias sur ses enfants : patria potestas , 64. Condition du mancipio datas, 65. Durée de la patria potestas, ib. Modes d'adoption, 66. Majorité politique du filius familias, 68. Extinction de la patria potestas, 69. — Agnatio, cognatio, affinitas, ib. Jura agnationis, 70.
$ 2. Du jus commercii ......... 71
A qui il appartient, 71. Les droits qui en découlent, ib.
Art. 1. Des diverses espèces de propriété ...... 71
Dominium ex jure quiritium, 71. Conditions, 72. Res mancipi, nec mancipi, ib. — Bona etpossessio, 73. — Rei vindicatio, 74.
Art. 2. Du jus obligationum et spécialement du jus nexus. Addicti et JSexi 74
Définition. 74. Prêt à intérêt, ib. Addicti, 75. Nexi, 76. Lex Poetelia, 78. Les addicti à la fin de la République, ib.
Art. 3. Du jus test amen ti factionis ....... 78
La testamenti factio activa et passiva, 78. Liberté de tester, 79.
§ 3. Du jus legis actionis ......... 79
Définition, 79.
Ch. IV. Des jura publica.
§ 1. Des droits qui protègent la liberté personnelle du citoyen . . 79
Lex Valcria de provocatione , 79. Lex Aternia Tarpeia de multa, 80. Magistrats exemptés de la provocatio 81. Lois ultérieures sur la provocatio, ib. Auxilium tribunicium, 82. Inviolabilité du domicile, 83. Droit d'exil, ib.
§2. Du jus suffragii . 83
Où il s'exerce, 83.
Art. 1 . Des curies .......... 83
Composition des curies, 83.
Art. 2. Des classes et des centuries ....... 84
I. Organisation dite servienne. A. Hase timocratique de la division, 84. H. Sousdivision militaire et politique en centuries, 88. Classici et infra classem, 90. Centuries des citoyens infra classem, ib. Proletarii, 91. Caractère des comices centuriates, 92. II. La réforme de l'organisation des centuries. A. Date de la réforme, 93. B. Réforme des taux du cens, ib. C. Le nombre des centuries et leur répartition parmi les Hass >s, 96. Caractère des comices centuriates, 98.
Art. 3. Des tribus locales 98
Nombre des tribus au commencement de la République, 98. Augmentation de ce nombre jusqu'en 241, 99. Inscription ultérieure de territoires dans les tribus, ib. But administratif et politique des tribus, 100. Tribu personnelle du citoyen, ib. Ordre des tribus. 101. Ciiratores tribuum, ib.
§3. Du jus honorum 102
Lutte entre le patriciat et la plèbe au sujet de ce droit. 102. Conditions générales du jus honorum depuis l'époque de l'égalité politique, 103. Admissibilité au sénat, ib.
§ 4. Du jus sacrorum . . . . . . . . . 1 03
Sacra publica, privata, 103. Exercice du jus auspiciorum, 104. Admissibilité aux sacerdotia. ib.
Ch. V. Des charges du citoyen.
§ 1. De l'obligation du recensement 104
Recensement obligatoire pour les sui juris, 104. Incensus, ib. Jus censendi, ib.
§ 2. De l'impôt et des corvées . 104
Le tributum ex censu, 104. Sa destination. 105. Modes de perception, ib. — Les corvées, ib.
§ 3. Du service militaire ......... 106
Les équités et la légion. 106. Dilectus, 107. Durée du service militaire et vacatio militiae. ib. Changements depuis Marius, 108. Les libertini et le service militaire, ib.
Ch. VI. Des divers ordres de citoyens 108
Causes naturelles ou civiles portant des restrictions au droit de cité complet, 109. Divers ordres de citoyens, 110.
§ 1. Le patriciat, la clientèle et la plèbe 110
Situation au début de la République, 110. Conquêtes politiques de la plèbe, ib. La plèbe et le droit gentilice, 111. Histoire de la clientèle, 112. Droits réservés au patriciat, ib. Passage de la plèbe au patriciat et vice-versa. 113.
§ 2. Les ordres privilégiés de la seconde moitié de la République.
Art. 1. La nobilitas .......... 114
Son origine, 114. Mode d'acquisition, ib. Nobilitas, ignobilitas , novitas. 115. Jus imaginum, ib., anuli aurei, 116. Influence de la nobilitas, ib. Optimales et populares, 117.
Art. 2. L'ordre équestre ......... 117
Origine de l'ordre. 117. Eléments dont il se compose, 118. Distinctions honorifiques, 119.
§ 3. Les ordres inférieurs de citoyens. Les humiles et les cives libertini 120 Les humiles, J20. Les spurii, ib. — Liberti ou libertini, ib. Désignation officielle du liber tinus, 121. I. h'ordo libertinorum sous le rapport du droit privé et du droit public, ib. II. Rapports entre le libertus et son patronus, 124. Sanction pénale du jus patronatus, 125. Extinction de ce droit, ib. Condition des lils des libertini. 126.
§4. Les cives sine sufl'ragio ou les aerarii. . . . . .126
Définition, 126. Trois catégories d'aerarii, ib. Infamia, ignominie., minutio existimationis, 128. Condition des aerarii, 129.
Ch. VII. De la capitis deminutio et de la perle du droit de cité . . 130 § 1. De la capitis diminutio maxima ...... 131
I. Ex jure gentium, 131. II. En vertu du droit international, 132. III. Ex jure
civili, ib., 1° en vertu de l'ancien droit civil, 133, 2° en vertu du droit prétorien,
ib.
§ 2. De la capitis diminutio média ou minor ..... 134
I. Rejectio civitatis, 134. II. Exil, lnterdictio aqua et igni, ib. III. Ademtio civitatis, 135.
§ 3. De la capitis diminutio minima ....... 135
Les différents cas de cette capitis diminutio, 135.
Section II. — Des pérégrins.
Ch. I. Des différentes catégories de peregrini, et de leur condition en droit romain ........... 137
I. Citoyens d'États indépendants de Rome, 137. Leur condition sur le territoire romain, ib. Jus gentium. 138. II. Peuples soumis à Rome, 139.
Ch. II. De la Latinité 139
La confédération latine, 139. Rome vis-à-vis de la Confédération, 140. Le foedus avec le Latium, ib. Soumission du Latium, ib. Condition nouvelle du nomen latinum, 141. Eléments dont il se compose, ib. Condition juridique des cités du nomen latinum, ib., des latins individuellement. 142. Modes spéciaux d'acquisition de la cité romaine, 143. Jus Latii en province, 144.
Section 111. — Des esclaves.
Ch. I. De la nature et des sources de l'esclavage ..... 145
Nature de l'esclavage, 145. Sources, 146.
Ch. II. De la condition sociale et juridique des esclaves. De la potestas dominica ........... 146
Servi privati. publici, 146. Dénominations de l'esclave, 147. Familia, ib., rustica et urbana. 148. Condition juridique et sociale de l'esclave, ib. Protection de l'esclave sous la République, 151. — Servi publici, ib.
Ch. III. De l'affranchissement 152
Comment l'esclavage cesse-t-il '. 152. I. Manumissio justa. 1° vindicta, 153, 2° censu, 154, 3° testamento, ib. II. Manumissio minus justa, 155. — ■ Lex Manlia de vicesima mauiimissio>ium, ib.
LIVRE II. — DES POUVOIRS CONSTITUTIFS DU GOUVERNEMENT. Section l. — Des comices.
Ch. I. Des diverses espèces de réunions du peuple .... 157
Concilium, conao, comitia, 157.
§ 1. La contio . .......... 158
DéiinitioD, 158. Jus contionem habendi, ib. Objet et. formalités de la contio. ib. Les rosira, 159.
§ 2. Les comitia curiala, centuriàta, tributa et les concilia plebis . 159
Comices curiates. Présidence, 159. Les trente licteurs, ib. — Comices certturiates. Convocation et présidence, 160. Les drapeaux de la citadelle et du Janicule, ib. — Assemblées tributes. Origine des concilia plebis, ib., des comitia tributa, 161. Présidence, ib. Comitia sacerdotum, 162.
§ 3. Les formalités de la tenue des comices et des concilia plèbes . 162
Formalités préparatoires. Edit, 162. Jours et lieux de réunion, 163. — Tenue des comices. Auspicatio, 164. Contio, 165. Carmen solenne, lecture de la rogatio, ib. Le vote, ib. Ordre du vote aux assemblées curiates et tributes, ib., aux comices centuriates, avant et après !a réforme. 166. Saepta, ovile, consaepta , pons , 167. Mode de voter, ib. Vote public, ib. Leges tabellariae, 168. Lex Maria, ib. Dépouillement, ib. Formation et proclamation du résultat definitil, au^ assemblées curiates et tributes, 169, aux comices centuriates, ib. Motifs d'empêchement ou de dissolution des comices, 170.
CIj. II. De la compétence des comices ....... 171
§ 1. Des comices électoraux . . . . . . .172
Principe. 172. I. Compétence des comitia centuriàta, ib., II, des comitia tributa, 173. Comitiorum tempus, ib. III. Compétence des comitia tributa sacerdotum, 174, IV. des concilia plebis. ib. V. Cassation des élections pour vice de forme, ib.
§ 2. Des comices judiciaires . . . . . . . .175
Principe, 175. I. Première instance, ib. II. Appel, 176. III. Procédure, 177. IV. Judicia populi sans appel, 177. V. Délégation a une quaestio exiraorduiaria, ib.
§ 3. Des comices législatifs ........ 178
Lex, plebiscitum, 178. Jussus populi. ib. I. Compétence des comitia curiala, 179, II, des comitia centuriàta, ib., III, des concilia plebis . Lex Valeria Horalia. lex Publilia Philonis, lex Hortensia, 180. IV. Compétence des comitia tributa, 182. V. La confection et la rédaction des lois, 183. Lex perfecta, imperfecta, minus quam perfecta, 184. VI. Rogatio, àbrogatio, derogatio. subrogatio, obrogatio, 185. Leges sacratae, ib. VII. Cassation des lois pour vice de forme, 186. VIII. Leges datae, ib.
Section II. — Du sénat.
Ch. I. La lectio senatus et la composition du sénat .... 187
Magistrats chargés de la lectio, 187. Depuis quand la plèbe fut-elle admise su sénat? ib. Sens des termes patres conscripli, 188 Comment s'acquiert la dignité de sénateur? 189. — Lex Ovinia, ib. Conditions d'admissibilité au sénat, 190. La lectio appartient aux censeurs, 191. Procédure des censeurs dans la lectio, ib. Rédaction de la liste, 192. Princeps senatus, 193. Restrictions aux pouvoirs des censeurs, ib. I. Senatores, 194, II, quibusque in senatu sententiam dicere licet, 195. Nombre des sénateurs, ib. Leurs insignes et privilèges, ib.
Ch. II. Dos séances du sénat. Smatusconsultum, decretum, auctorilas . 19H
Magistrats jouissant du jus agendi cum patribus, 196. Convocation, jour et lieu de séance, 197. Multa et pignoris capio, 198. Senatus frequens, infrcquens, ib. — Relatio, 199. I. Senatusconsultum factum per discessionem, 200. II. S. c. /"actum per singulorum sententias exquisitas ou per relationem, ib. Vote et proclamation, 202. Commissions de sénateurs, 203. Droit d'intercession, ib. Rédaction du senatusconsultum, ib. Senatus decretum. et auctoritas. 204.
Ch. III. Dij la compétence du sénat.
§ 1. Le sénat durant la vacance du pouvoir exécutif ou des magistratures patriciennes. — Vinterregnum ....-• 205 § 2. Les rapports du sénat et des comdtia. La patrum auctorilas. . 206
Etendue de la patrum auctores, et les lois qui y ont apporté des restrictions, 206. Qui sont les patres auctoritas? Différents systèmes. 207. -- Intervention du sénat, en cas de vices dans !a tenue des comices, 210. Solvere legibus. ib.
§ 3. Les rapports du sénat et des magistrats ..... 210
Sénat, corps consultatif. 210. Force des sénatusconsultes de l'ordre administratif, 211. t. Les départements de l'intérieur et de la justice. 1° Mesures de salut public, ib. 2° Mesures d'administration général^, 212. 3° Le département de l'intérieur, 213. 4° Le département, de la justice, ib. II. Le département du culte, ib. Sénatusconsulies de prodigiis, 214. Droit de police, 215. Sénatusconsultes à l'occasion de l'entreprise ou de la fin d'une guerre, ib. Intervention extraordinaire, ib. III. Le département des finances et des travaux publics, ib. Les domaines de l'État, ib. Les recettes publiques, 216. Les dépenses publiques, ib. Budget quinquennal de V imperium domi et budgets annuels de Yimperium militiae. ib. Dépenses diverses et extraordinaires, ib. Contrôle des adjudications publiques, 217. Allocations votées pour les dépenses, 218. Monnayage, ib. Mesures extraordinaires dans des moments de crise, 219. Contrôle des dépenses, ib. IV. Le département des affaires étrangères, 220. Part du peuple et du sénat, ib. Ambassades, ib. V Le département de la guerre. Imperium militiae, 221. Droit de prorogatio imperii, ib. Sénatusconsultes annuels de provinciis, ib. La lex Sempronia, 222, la lex Cornelia, ib., la lex Pompeia, 223. Sénatusconsultes annuels de exercitibus, 224. Honneurs décernés par le sénat, ib. VI. Le département de l'Italie et des provinces, 225. Intervention du sénat dans l'administration et la juridiction des cités italiques, ib., et dans l'organisation provinciale, ib. Lex provinciae, 226. — Empiétements des plébiscita depuis les Gracques, ib.
Section III. — Des magistratures.
Ch. I. Des magistratures en général.
§ 4. De la division et du pouvoir des magistratures .... 229
Division des magistratures, 229. Leurs caractères distinctifs, 230. I. Majestas, 231. II. Potestas, ib. III. Imperium, 232. Imperium domi et militiae, 233. Licteurs, ib. Droits spéciaux découlant de Ximpcrium, 234. IV. Droit spécial des magistratures plébéiennes. 235. V. Droit spécial des magistratures patriciennes :
jus auspiciorum, ib. Différents genres d'auspicia, 236. Consultation des auspicia, 237. Repetitio auspiciorum, auspicia vitiata, 238. VI. Consilium des magistrats, ib., VII. Hiérarchie et indépendance des magistrats, ib. Garanties contre les abus qui pouvaient résulter de cette indépendance, ib. VIII. Insignes et privilèges des magistratures curules, 240.
§ 2. De la brigue des magistratures. L'entrée en charge et l'abdication des magistrats .......... 240
Conditions spéciales relatives à la brigue des différentes magistratures, 240. I. Présidence des comices, ib. II. Cumul, ib. III. Intervalle, 241. Lex Yillia annalis, ib. — Petitio, professio nominis, 243. Pat^urn auctoritas, ib. Brigue élecrale, Ambitus, 244. Leges de anibitu, 245. — Intervalle entre l'élection et l'entrée en charge, ib. Condition des magistrats designati, 246. Un magistrat peut-il être destitué? 247. Inire magistratum, formalités et époque de l'année, ib. Ecart entre l'année administrative et l'année réelle, 248. Ejurare magistratum, 249.
§ 3. Des promagistralures . . . . . . . . 249
Définition. 249. Promagistrats par prorogatio et par nomination extraordinaire (privati cum impcrio), ib. Leur compétence, 250. Délégués intérimaires, ib.
Ch. II. Des diverses magistratures.
§1. Du consulat 250
Election des consuls, 251. Consul su ffectus, ib. Dénominations, ib. Des pouvoirs consulaires, 252. Pouvoirs primitifs, ib. Restrictions ultérieures, ib. I. Imperium domi, 253. Exercice des pouvoirs dans Yimperium domi, 254. II. Imperium militiac, ib. Modifications introduites par les leges Comclia et Pompeia, 256.
§ 2. Des magistratures extraordinaires supérieures .... 256
I. De la dictature et du magisterium equitum. Institution de la dictature. 256. Noms du dictateur, 257. Sa nomination, ib. Durée de son pouvoir, 258. 1° Dictator optima legecreatus, ib. Condition des autres magistrats pendant la dictature, 259. 2° Dictatures imminuto jure, 260. — Magister equitum, ib. Abolition de la dictature, 261. II. De Vinterregnum, ib. III. De la praefectura urbis, ib. Praefectura feriarum latinarum, 262. IV. Du décemvirat législatif, ib. V. Du tribunatus militum consulari polestate, 263.
§ 3. De la préture . . .264
Institution de la préture, 264. Augmentation successive du nombre des préteurs, 265. Sénatusconsultes de provinciis praetoriis, ib. Election des préteurs. 266. Pouvoirs communs, ib. Compétences spéciales. I. Praetor urbanus, ib. Edictum praelorium, 267. Edictum Adrianum, 269. II. Praetor peregrinus, ib. III. Préteurs commandants militaires et gouverneurs, ib. IV. Praetores quaesitores, ib.
§ 4. De la censure 270
Institution de la censure, 270. Durée des fonctions censoriales, ib. Des pouvoirs censoriaux. Développement et caractère spécial de la potestas censoria, 271. I. Leclio senatus, 272. II. Recensement, ib. Recognitio equitum, 274. Listes censoriales, 275. III. Regimen morum, ib. Origine de cette attribution, ib. Moyen préventif et moyens coercitifs, ib., nota censoria, 276. IV. Luslrum, 277. V. Attributions financières, ib. Adjudications censoriales, ib. Juridiction administrative des censeurs, 279. Prorogation de certains pouvoirs censoriaux. ib.
§ o. Du tribunal de la plèbe 279
Institution, 279, et caractères distinctifs des magistratures plébéiennes, 280. Nomination et nombre des tribuns, ib. Développement des pouvoirs tribuniciens, 281. Sacrosanctus magistratus, 282. I. Le jus intercessicmis, ib., 1° auxilium. ib., 2° jus intercessionis . 283. II. Droit de coercition, ib. Les autres pouvoirs des tribuns. 284. Leur position au sénat, ib. Restrictions à leurs pouvoirs, ib. Changements passagers de Sulla, ib.
§ 6. D* l'édîlité 285
Création et transformation de l'édilité de la plèbe. 285. Aedes Cereris, 280. Création de l'édilité curule, ib. Nomination des édiles, 287. Des pouvoirs édiliciens. I. Cura urbis, ib. II. Cura annonae, 288. III. Cura ludorum, ib. — Droit d'amende et trésors des édiles, ib. Juridiction des édiles curules, 289.
§ 7. De la questure 289
Origine de la questure, 289. Nomination et augmentation successive du nombre des questeurs, 290. Sénatusconsultes de provinciis quaestorurn. ib. I. Département urbain, ib. II. Département d'Ostie, 291. III. Départements maritimes, 292. IV. Départements des provinces militaires, ib.
§ 8. Du XXVI viratus et des magistratures extraordinaires mineures. 292
§ 9. Des officiers subalternes des magistrats ..... 294
Section IV. — Du culte dans ses rapports avec les pouvoirs publics.
Ch. I. Du culte public 297
Rapports du culte et de l'Etat, 297. I. Sacra publica, ib. Sacra pro populo, ib. 1° Di pénates et di lares, 298. 2° Dieux protecteurs de l'Etat, ib. Di patrii et di peregrini, 299. II. Les auspicia, ib.
Ch. II. Des sacerdotes publici populi Romani ..... 299
Les grands collèges de prêtres, 300. Privilèges des prêtres de l'Etat, ib. Dépenses du culte, 301. Nomination des membres des collèges des prêtres, 302. Lex Domitia, ib.
§ 1. Du collegium ponti/icum cl des prêtres qui lui sont subordonnés . 302 Nombre des membres, 303. Pontifex moximus, ib. Attributions du collège, ib. Rédaction du calendrier, 304. Décrets du collège, 305. — 1° Le rex sacrorum, 300. 2° Les flamines majeurs, ib. 3° Les vierges vestales, ib. — Pouvoirs du pontifex maximus. 307.
§ 2. Du collegium il, A, XV virorum sucris faciundis . . . 308
Institution, 308. Nombre, ib. Attributions, ib. •
§ 3. Du collegium augurum ....... 309
Nombre. 309. Attributions, .".10.
