LIVRE II. — DES POUVOIRS CONSTITUTIFS DU GOUVERNEMENT

Section 1. — Le pouvoir impérial.

Ch. I. Les magistratures extraordinaires . précurseurs du pouvoir

impérial ........... 403

A) La dictature de Sulla, 403. B Los dictatures de César, 404. C) Les Illviri reip. constituendae, 405.

Ch. II. L'origine du pouvoir impérial ....... 406

Caesar Octaviaiius, fondateur 'le l'Empire, 406. Attributions et titres qui lui furent accordés successivement, ib.

Ch. III. La transmission du pouvoir impérial ..... 408

Le choix de l'empereur, 408. Conditions requises, 409. Collation des pouvoirs impériaux. 1° par la lex de imperio. 409, — 2° par la «V.<- de potestate tribunicia,

410. Investiture des attributions religieuses, ib. Serments prêtés à l'empereur.

411. Droit de destituer l'empereur, ib. Damnatio memor>'"r et r*scissio actorum. ib. Consécration, 412. — Honneurs divins rendus aux empereurs défunts, ib. Sodales Augustales, ib., Flaviales, Hadrianales, Antt niniani. 41.'!. Flamen, il».

Ch. IV. La compétence du pouvoir impérial. ..... (13

I. La lex de imperio, 413, a) le haut commandement militaire, ib.. b) décision de la paix et de la guerre, 414, c) disposition de Vager publiais, ib., I] administration des provinces impériales, ib., e) pouvoir législatif, ib. Lex data. 415. Conslitutio principis, ib. f) Pouvoir judiciaire, 416, g) électoral, ib., b) présidence du sénat, ib.. i) dispense des lois, ib. — Jus proconsulare, -LIT. — II. La potestas tribunicia, ib., perpétuelle et annuelle, ib. — Surveillance du c\<- 'v. Attributions censoriales, ib. Administration de Konv% ib. — Lis pete; j»;>^es par l'empereur sont définitifs ou révocables, 419. Titres «'e l'empereur, ib. S ■-• insignes

et privilèges, 4*20. Votorum nuncupatio, ib. Honneurs divins, 421. Garde prétorienne et gardes du corps, ib. — L'empereur, d'abord premier magistrat du peuple, obtient peu a peu des pouvoirs absolus, 422.

Ch. V. Le pouvoir impérial secondaire et l'exercice simultané du pouvoir impérial par deux empereurs ........ 423

Sous-régent. 423. Co-régent, ib.

Cit. VI. Des fonctionnaires impériaux et spécialement de la praefeclura praetorio ........... 424

Les fonctionnaires nommés par l'empereur, 424. La garde impériale, ib. Les praefecti praetorio. 425. Fonctions primitives, ib. Extension de leurs pouvoirs, 426.

Ch. VII. La maison, la cour, et la chancellerie impériales . . . 427

Domus Augusta, divina, 427. Privilèges des membres de la maison impériale, ib. Amici et comités Augusti, 428. Le proenrator castrensis, le magister admissionum, ib. La chancellerie impériale, ib. L'organisation des départements a 7*ationibus,429, ab epistolis, ib., a libellis, ib., a cogniUonibus , 430, a studiis, ib., a memoria. ib. A commentariis Augusti, ib.

Sixtion 11. — Le sénat.

Ch. 1. La décadence des comices. ....... 431

Innovations d'Auguste. 431. La compétence législative. 432, et électorale des comices, il».

Ch. 11. Le sénat.

§ 1. La composition du séiust ........ 433

Le sénat pendant la dictature de César et le Triumvirat, 433. Révision et réformes d'Auguste, ib. Sénateurs d'origine provinciale, 434. Comment s'obtient la dignité de sénateur, ib. Comment elle se perd, 435. La révision, ib., et la rédaction de la liste sénatoriale, 436.

§ 2. Les séances du sénat. ........ 436

La présidence, 430. Droit de présidence de l'empereur, 437. Jours de séance et local, ib. Modes de procédure et de voter, 438. Conditions de la validité des s. c, ib. Droit d'intercession, ib. Rédaction du s. c, 439. Ab actis senatus, ib. Archives du sénat, ib.

§ 3. La compétence du sénat . . ... . . . . 439

Sous César et le Triumvirat, 439. Réformes d'Auguste et de Tibère, ib. La compétence judiciaire. 440, législative, ib., et électorale du sénat, 441. Candidati Caesaris, ib. Epoque des élections, 442. Distinctions honorifiques, accordées par le sénat, ib. XXviri ex s. c. reip. curandae, 443.

§ 4. La députation permanente du sénat 443

Ch. III. Les magistratures républicaines ou sénatoriales.

§ \. Partie générale ...... ... 444

Les quatre échelons de Vordo honorum, 444. Droit de dispense des condition-; requises, 445. Iteratio et cumul des magistratures, ib.

§ 2. Partie spéciale 446

I. La censure, 446, disparaît depuis Domitien. 447. II. Le consulat, ib. Nundinia consulaires, ib. Consules ordinarii, suffecti, ib. Election des consuls, 448. Leurs attributions, ib. III. La préture. Le nombre des préteurs, 449. Leurs différentes compétences, ib. Répartition des compétences, 450. IV. L'édilité, 451. Création des acdiles ceriales, ib. Nombre et attributions des édiles, ib. L'édilité disparait au mc siècle, ib. V. Le tribunat de la plèbe. Sa compétence, ib. VI. La questure. Le nombre des questeurs, 452. Quaestores eoiisulum, Caesaris ou Augusti, ib. Répartition des provinces questoriennes, 453. Les quaestores aerarii Saturni, ib. Prestations pécuniaires, ib. VII. Le XX viratus, organisé par Auguste, ib.