LIVRE III. — DES BRANCHES PRINCIPALES DE L'ADMINISTRATION

Section I. — De l'organisation judiciaire.

Ch. I. Des judicia publica ......... 455

Les différentes juridictions, 455. I. Les quaestiones perpetuae. Composition de Valbum judicum, ib. Calculus Minervae, 456. Disparition de cette juridiction, ib. II. La juridiction criminelle du sénat, 457. Procédure, pénalités, ib. III. La compétence criminelle de l'empereur, 458. 1° Procès jugés par l'empereur, ib. Consilium principis, ib. 2° Juridiction déléguée, soit spécialement à un judex datxis, 459, soit en général au praefectus urbi, ib., vigilum, annonae, praetorio, gouverneurs des provinces, ib. Juridiction criminelle au me siècle, ib. Appel, ib. Praemia accusatorum, ib.

Ch. II. Des judicia privata 464

X viri stl. jud. et Centumviri, 461. Procédure formulaire, ib.. et cognitio extraordinaria, 462. Appel au sénat et a l'empereur, ib. Délégation de la juridiction d'appel par l'empereur, ib. Jus respondendi publiée, 463. Avocats et avoues,

Section II. — Des finances.

Ch. I. Des revenus de l'Etat 465

I. Revenus du domaine, a) Les revenus de Yager publicus, 465. b) Les revenus des metalla. ib. c) Le solarium, etc., ib. IL Les portoria, 466. III. Les contributions provinciales, ib. Levée géométrique de l'Empire, ib. Recensements, 467. Formula censualis, 468. Tributum soli et capitis, ib. IV. Impôts indirects, 469. a) La vicesima manumissionum, ib., b) la vicesima hereditatium et legalorum, ib.. c) la centesima rerum venalium, ib., d) la quitta et vicesima venalium mancipiorum, 470. V. Recettes extraordinaires, ib.

Ch. II. Des dépenses publiques 470

I. Dépenses de l'administration générale, 470. a) Le personnel administratif et l'empereur, ib. b) Les dépenses militaires, 471. c) Les postes, 472. II. Dépenses

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se rapportant à la ville de Rome, 473. a) Les travaux publics, ib. b^ Le culte et les jeux publics, ib., c) La cura annonae et la cura frumenti populo dividundi, ib. Praefecti frumenti dandi ex s. c. 474. Donativa et congiaria, ib. d) L'instruction publique, ib. e) Les bibliothèques impériales, 475. III. Dépenses concernant l'Italie, ib. a) Les travaux publics, ib. b) \Jalimentatio, ib. Fondations de Trajan. ib. Administration, 476.

Ch. III. De l'administration financière 477

I. \Jaerarium Saturni, 477. Ses revenus, ib., praefecti, praetores, quaestores aerarii, 478. La disposition de ce trésor, ib. IL L'aerarium militare, ib. III. Le fiscus Caesaris, 479. Ses recettes et ses dépenses, ib. Procurator Augusti a rationibus, ib. Procurator rationis privatae, 480. — Budget annuel, ib. Perception des revenus par adjudication publique, 481, sous le contrôle de fonctionnaires impériaux, ib. Perception directe, 482. Juridiction administrative, 483. Droit d'augmenter ou de réduire les impôts, 484. Le monnayage, 485.

Section III. — De l'administration de l'Empire.

Ch. I. L'administration de la ville de Rome 487

La praefcctura urbis impériale, 487. Son origine, ib.. et ses attributions, 488. La praefectura vigilum, ib. La cura operum tuendorum, 489, aquarum, ib., riparum et alvei Tiberis, 490. La praefectura annonae, ib. Les regiones et les vici de Rome, 492. Les curatores des régions, ib. — Acta urbis, 493.

Ch. II. Les communes de l'Empire.

§ 1. Les communes de droit romain et le jus italicum . . . 493

Colonies militaires établies par César et les Triumvirs, 493, par les empereurs, 494. Communes de droit romain en province, ib. Jus italicum, 495.

§ 2. Les communes de droit latin 496

§ 3. Les communes pérégrines 496

Condition des cités alliées et libres. 496. Curatores ou logistae, correctores civitatium liberarvm, 497. Nivellement des distinctions administratives et politiques des cités, 498.

§ 4. Les territoria, indépendants des cités en province . . . 498

Territorium metalli, 498, saltus, ib., territorium legionis, canabae, ib.

Ch. III. L'administration municipale 499

Leges municipales, 499. Territoire du municipium, 500. I. Division des habitants libres en municipes, ib., et en incolae, 501. Munera civilia, ib. IL Les trois ordres sociaux des municipes : ordo decurionum, ordo Augustalium, et plebs, 502. Origine de Yordo Augustalium, ib. Seviri Auguslales, ib. Augustales corporati, 503. III. Administration communale, ib. A) Des comitia. Leur compétence, ib., et leur organisation, 504. B) Du sénat, 505. Conditions requises pour devenir décurion, ib. Lectio senatus, 506. Rédaction de Yalbum decurionum, ib. Patroni, ib. Adlecti, Praetextati, 507. Compétence, 508. Decurionum decretum, 509. Privilèges honorifiques, 510. Becurio ornamentarius, ib. C) Des magistrats municipaux, ib. Conditions requises, 511. Professio des candidats, ib. Cautions et serments, 512. Jus intercessionis, ib. Privilèges et charges, appariteurs, ib.

1° Des 11, IVvirij. d., 513. Leurs attributions, ib. Curator reipublicae, 514. Il, IV virij. d. quinquennales , 517. Trois catégories de praefecti j . d., ib. 2° Des édiles, 518. 3° Des questeurs, 519. Mimera personalia, ib. Fonctionnaires de police, ib. D) Des prêtres municipaux. 520. Les pontifes, les augures et les fiamines, ib. — La caisse communale, 521. — Vici. pagi, 522. Adtributi, ib. — Modifications introduites depuis la fin du nd siècle, 523.

Ch. IV. L'administration de l'Italie 523

Division en regiones, 524. Les flottes italiques, ib. La cura viarum, 525. Juges consulaires, 526. Juridici, ib. Correctores Italiae, ib.

Ch. V. Des provinces.

§ 1. La division des provinces en sénatoriales et impériales et leur administration .... 527

Les provinces sénatoriales et impériales, 527. I. Division des provinces sénatoriales en consulaires et prétoriennes, 528. Désignation des gouverneurs ou proconsuls, ib. Quaestor pro praetore, 529. Legati proconsulis pro pr., ib. Compétence des proconsuls, ib., des legati, 530, et du questeur, ib. IL Les provinces impériales, gouvernées par des legati Augusti propr., ib. Leurs attributions, 531. Legatu&juridicus, legatus legionis, procurator Augusti, ib. Provinces procuratoriennes, 532. Le préfet d'Egypte, ib. Procurator et praeses, 533. Subordination de tous les gouverneurs à l'empereur, ib. Monnaies provinciales, 534.

§ 2. Les assemblées provinciales 534

Leur composition. 534, leur président (sacerdos provinciae), 535, et leur compétence, 536.

§ 3. L'organisation militaire des provinces ..... 536

Armées permanentes, 536. Praefecti castrorum, legionum, 537. Les flottes, ib. Provinciae inermes, 538. Milices nationales, ib. Limes imperii, ib.