LIVRE I. — LE POUVOIR IMPÉRIAL ET L'ADMINISTRATION CENTRALE

Ch. I. Du pouvoir impérial 541

Pouvoir absolu de l'empereur, 541. Augusti et Caesares, ib. Division en deux Empires, 542. La nomination et l'installation de l'empereur, ib. Les membres de la famille impériale, 543. Le titre de ponlifex maximus, ib.

Ch. II. L'administration centrale 543

Les hauts fonctionnaires de l'Empire, 543.

§ 1. Des fonctionnaires impériaux 544

Division en deux classes, 544. La nomination des fonctionnaires, ib. Laterculum majus et minus, 545. — Jus multae, ib. Traitements, insignes, privilèges, ib. Fonctionnaires in actu posili, vacantes, honorarii, 546. Dignité de patricius, de cornes, ib. Division des fonctionnaires, sous Dioclétien et Constantin, en clarissimi, perfectissimi, egregii, 547, plus tard, en inlustres, spectabiles, clarissimi, ib. Monorati, 548. Où ils se recrutent, ib.

§ 2. Des officielles 549

Leurs fonctions, 549. Militia, ib. Diverses classes à'officiales, ib Fonctionnaires et composition de Yoflîcium, 550. Nomination, ib., conditions requises, ib., traitement, responsabilité, 551. Avancement, ib. Scolae, 552.

Ch. III. La législation, le conseil d'Etat et le ministre du cabinet impérial.

§ 1. La législation 552

Mode de confection, 552, et de publication des leges générales, 553. Rescrits impériaux, ib., sanctiones pragmaticae, ib. Le codex Theodosianns , 554.

§ 2. Le consistorium principis ........ 554

Sa composition, 554. Ses attributions, 555. Les tribuni et notarii, ib. Les audiences impériales, ib.

§ 3. Le quaestor sacri palatii . . . . ... . . 556

Cn. IV. La maison civile et militaire de l'empereur.

§ 1. Le magisterium officiorum. ....... 556

1° Les scolares, 556. 2° Les agentes in rébus, 557, et curiosi, ib. 3° Les men-

sores, ib. 4° L'oflicium admissionum, ib. 5° Les cancellarii, 558. 6° Les scrinia,

ib. — Attributions du magister officiorum, 559.

§ 2. Le service personnel de l'empereur ...... 559

Les fonctionnaires subordonnés au praepositus sacri cubiculi, 560. Service médical du palais, ib.

§ 3. Les gardes du corps. 560

LIVRE II. — DES DIFFÉRENTES BRANCHES DE L'ADMINISTRATION. Section I. De l'administration civile et militaire.

Ch. I. De l'administration de Rome et de Gonslantinople.

§ 1. De l'administration municipale ...... 563

Le praefectus urbi, 564. Ses attributions, ib. Fonctionnaires qui lui sont subordonnés : 1° Le praefectus annonae, 565. Canon frumentârius , 566, huile, porcs, vin, 567. 2° Le praefectus vigilum, ib. 3° Le cornes portus, 568. 4° Les fonctionnaires des travaux publics, ib. 5° Le magister censuum et les censuales, 569. — Enseignement public, ib., service médical, bains publics, 570.

§ 2. Les sénats des deux capitales et les anciennes magistratures républicaines .......... 570

I. Le sénat, 570. Acquisition de la qualité de sénateur effectif, 571. Présidence, ib., et séances, ib. Compétence, 572. II. Le consulat, ib. III. La préture et la questure, 573. Nomination, 574, et charges, 575.

§ 3. L'ordre sénatorien ......... 575

Les deux modes de devenir membre de l'ordre ou clarissimus, 575. La noblesse de l'Empire, 576.

Ch. II. Des préfectures.

§ i. La division de l'Empire en préfectures, diocèses et provinces . î>76

Les quatre préfectures, 576. Les diocèses et provinces, 577.

§ 2. Les administrateurs des préfectures, des diocèses et des provinces 578

Les praefecli praetorio, leurs attributions, 578. Les vicarii praefectorum, 579. Cornes Orientis, praefectus Augustalis, ib. Les vicariats d'Italie, ib. Les gouverneurs de province, 580. Leurs attributions et leurs dénominations, ib.

§ 3. L'administration provinciale ....... 581

Les gouverneurs, 581, leurs assesseurs et officielles, 582. Concilia provinciae, ib. Division de la province en civitates, pagi, vici, 583.

§ 4. L'administration communale 583

Cives et incolae, 583. Les decuriones ou curiales, ib. Hérédité de l'ordre, 584. Charges, ib., et privilèges, 585. Les Augustales et Y ordo plebeius , ib. — Pouvoirs publics de la commune. Le sénat, sa composition, ib., et sa compétence, 586. Deux, catégories de communes, au point de vue des magistratures municipales, ib. Il viri j. d., 587. Curator reipublicae, ib. Defensor civitatis, 588.

Ch. III. De l'administration militaire ....... 589

Les magistri militum, 589. Divisions territoriales des armées sous des comités ou duces, 590. Dux lirnitis, ib. Composition des armées, ib. Les vétérans, 591.

Section II. — De l'administration des finances.

Ch. I. Uaerarium sacrum ......... 593

Le cornes sacrarum largitionum, son officium à Rome, 593, et les fonctionnaires qui lui sont subordonnés en province, 594. Recettes du Trésor sacré, ib. Le monnayage, 595. Dépenses. 596.

Ch. II. Les contributions directes depuis Dioclétien .... 596

Formula censualis , 596. Jugum ou caput, ib. Capilastrum, 597 . Jugatio, capitalio terrena, ib. Mode de perception, 598. La perception et la destination de Vannona, 599. Autres contributions des possessores, 600. La lustralis collalio des negotiatores , ib. La capitatio humana des coloni. ib. Contributions spéciales I) des clarissimi, 601. 1° La follis ou gleba, ib. 2° Uaurum oblaticium, ib. II. Vaurum coronarium des décurions, 602.

Ch. III. Uaerarium privatum ........ 602

Le cornes rerum privatarum, 602. Son officium a. Rome, et les fonctionnaires qui lui sont subordonnés en province, ib. Recettes du Trésor privé, ib. Le cornes sacri patrimonii , 603. La perception des recettes, ib., et leur destination, 604.

Ch. IV. Varca praefecturae praetorianae ...... 604

Section III. — De l'administration de la justice.

Ch. I. La juridiction criminelle ordinaire 605

Les juges criminels ordinaires dans les deux capitales, en province et dans les communes, 605.

Ch. II. La juridiction civile ordinaire 605

Les juges civils ordinaires dans les deux, capitales, en province et dans les communes, 605. Causes fiscales, 606. Juridiction des évêques catholiques, ib. Procédure, ib. Judex pedaneus, 607. Avocats et avoués, ib.

Ch. III. Les juridictions exceptionnelles 608

Juridiction spéciale 1° sur les inlustres, 2° les gouverneurs de province, 3° les clarissimi, 4° les advocati, 5° les officielles, 608, 6° les colons et esclaves des biens de l'empereur et de l'Etat, 7° les militaires, 8° les membres du clergé, 609.

CU. IV. De l'appel 609

L'appel des juges mineurs et ordinaires, 609. L'appel des judices spectabiles et inlustres, du préfet du prétoire, 610.

Ch. V. La juridiction de l'empereur 611

I. Uappellatio, 611. IL La relatio ou consultatif}, ib. III. La supplicatio, 612. Sacra auditoria, ib.