CHAPITRE DEUXIÈME
De la condition sociale et juridique des esclaves. De la potestas dominica (7).
Les esclaves sont privati, la propriété d'un particulier, ou publici, appartenant à l'Etat.
faut attribuer la profonde modification de la doctrine romaine à cet égard (Cf. Lafkrrièrk, Mémoire concernant l'influence du stoïcisme sur la doctrine des jurisconsultes rom., dans les Me'm. de l'Acad. des Se. mor. et pol., X, 579-685. Paris, 1860). Le philosophe Séxèque (Epist., 95 § 52) avait déjà dit aux Romains : « Mernbra sumus corporis magni. Natura nos cognatos edidit. » Cf. Epist.. 47. Cette doctrine fat ensuite appliquée à l'esclave par les jurisconsultes romains: «Quod attinct ad jus naturale. omîtes hommes aequalessunt.» Dig. .h, 17,32. « 'H jàpavTiç Trava; D.cvObov: -poTc/ayî/. » Theophil., I, 3, 2. C'est ce qui nous explique les adoucissements survenus sous l'Empire dans la condition juridique des esclaves. D'ailleurs, de tout temps le culte romain avait reconnu la dignité humaine â l'esclave. " Locum, in quo servus sepullas est, religiosum esse Aristo ait. » Dig., XI, 7, 2.
(1) Jnst., L3§4. Dig., I, 5, 5 § 1. — (2) Dig., 1. 1.
(3) Liv., II, 17, IV, 34, V, 22 etc. Caes., B. g., III, 16, etc. « Sub corona venire dicuntur, quia captivi coronati soient venire, ut ait Cato in co qui est de re militari. « Fest., p. 306. Cf. Gell., VI (VII), 4. Parfois on se sert de l'expression plus générale : sub hasta venire. Liv., VI, 4, etc. Voyez l'organisation des Finances.
(4) Polyb., X, 17. Liv., XXVI. 47.
(5) « Lex naturae haec est, ut qui nascitur sine legitimo matrimonio, matrem sequatur. nisi lex spenalis aliud inducit. » Dig., I, 5, 24. Cf. Gaj., I, 82, 88, 89, 91. Ulp., V, 9, 10
(6) Voyez p. 132-134.
(7) Bech.br, II, 1, 58-65. Marquardt, VII. 133-191. Lange, I, 188-191. Waltkr,
L'esclave est désigné par différentes dénominations. Le nom de servies (i) indique sa condition servile par opposition à celle de l'homme libre ; celui de mancipium (2) marque son état de dépendance absolue vis-à-vis de son propriétaire, erus (3) ou dominas; celui de famulus, farniliaris (4), puer, désigne sa condition domestique dans la famille du maître.
Les esclaves, nés dans la maison du maître, portent le nom spécial de vernae (5).
L'ensemble des esclaves d'un particulier s'appelle familia. Celle ci se compose des vernae (6), des esclaves que le maître a acquis par succession ou par donation, et de ceux qu'il a achetés, servi empticii (7). Il y avait, en effet, à Rome, surtout vers la fin de la République, de véritables marchés d'esclaves. Ces marchés étaient alimentés ou bien par la guerre ou par le rapt d'hommes libres que les pirates organisaient parfois sur une large échelle, ou bien encore et surtout par le transport d'esclaves de toutes les provinces de l'Empire (s).
La familia du Romain riche, qui s'élevait parfois à des milliers
§466-475. Rein, Dr.c, 560-569. Madvig, I, 206-209. Voigt, XII Tabl., II, 283-280. Troisfontaines, 341-359. G. Boissier, La religion rom. d'Auguste aux Antonins, II, 343-405. Paris, 1874. A. Duchauffour, De la condition des esclaves en dr. rom. Paris. 1878.
(1) Les anciens dérivaient servus de servare. « Servi autem ex eo appellati sunt, quod imperatores captivos vendere jubent ac per hoc se)~care, nec occidere soient. » Inst. I, 3 § 3. Dig., I, 5, 4 § 2. Sur les diverses étymologies des mots servus et servire, mises en avant par les modernes, voyez Creuzer, Antiq. rom., p. 38, et Goettling, p. 132. Cf. Lange, I, 189.
(2) » Mancipia vero dicta, quod ab hostibus manu capiantur. » Dig., I, 5, 4 § 3.
(3) Voigt, 1. 1., II, 86, ne 9. Lôwe. dans les Acta soc. philol. Lips., II, 472.
(4) Senec, Epis t., 47 § 14.
(5) Ce nom est fréquemment usité par les anciens, et se rencontre même souvent sur les inscriptions. Sur l'étymologie de ce mot d'après les anciens voyez Fest., v., p. 372, sur les essais modernes, Becker, II, 1, 56, ne 116. Cf. Lange, f, 189-190.
(6) « Vernas, ditis examen dormis. » Hor., Epod., 2, 65. Cf. Dig., V, 3, 27.
(7) Orelli, Inscr., 2S12. — Marquarot, VII. 164-167. Bokgek, De mancipiorum rommercio apud Rom. Berlin, 1841.
(8) L'esclave, exposé en vente, était placé sur un échafaud, catasta (Tibull., II, 3, 60). et portait au cou un écriteau (titulus), sur lequel le marchand ^r.ango) inscrivait le pavs natal, lage, les qualités et aussi les défauts de l'esclave : car, dans la vente d'esclave?, l'édit édilicien admettait des vices redhibitoires. «/n mancipiorum venditione fraus vendit.oris omnis excluditur. Qui enim scire debuit de sanitate, de fuga, de furtis, protestât edicto aedilium. Heredum alla causa est. « Cic, de off., III, 17 § 71. Cf. Dig., XXI, 1, 1. Gell., IV, 2. Voyez avec quel art Horace décrit l'offre de vente d'un esclave, faite par un mango. Epist., II, 2, v. 2-15.
d'esclaves, se subdivisait en familia urbana et familia rustica (i).
La familia rustica se composait des esclaves agriculteurs et pasteurs ; à leur tête se trouvait le villicus (2) ou Yaclor (3) ; sous lui les magistri singulorum offlciorum ou operum magistri (4), et sous ceuxci les aratores, vindemiatores , armentarii, arboratores , piscatores, etc. (5).
La familia urbana,, mieux traitée que la précédente, comprenait d'abord le personnel domestique de la maison, Yatriensis, le janitor, les servi a rinis, a veste, les cubicularii, coqui, triclinarii, pedissequi, lecticarii, etc., ensuite des esclaves instruits, qui exerçaient dans la maison du maître la profession de secrétaire (amanuensis), de lectores, d'instituteurs flitterati, paedagogi) , de medici, musicarii, etc. (6).
L'usage, très répandu chez les Grecs, de faire apprendre à des esclaves bien doués des métiers ou des professions libérales pour louer ensuite leurs services, trouva aussi des imitateurs à Rome (7).
Condition juridique et sociale de l'esclave.
La personnalité (s) de l'esclave n'étant point reconnue par la loi romaine, l'esclave n'est protégé ni par le droit civil, ni par la jus gentium. Partant, le maître en dispose, selon ses caprices, comme de toute autre propriété; il a le droit de le vendre (9), de le maltraiter, de le tuer. « Dominis in servos vitae necisque potestatem esse » (10). Le supplice habituel était la croix. « Cruœ, arbor infelix, servile supplicium (n). »
Le droit romain ne reconnaît pas de nom propre légal à l'esclave (servis nomen nullum). Anciennement, quand leur nombre était très restreint, l'esclave était désigné par le nom de son maître ; il s'appelait par ex. Marcipor (Marci puer), Lucipor, Quintipor, Caipor, Publipor, etc. (1-2). Plus tard, les esclaves empruntaient leurs noms soit
(1) Cf. Dig., XXXII, 1. 99.
(2) Orkl.li, Inscr., 2857 et 6275. Colum., 1, pr. § 12.
(3) Dig., XI. 3, 1 § 5, XXVI, 7. 39 § 18. — (4) Colum., I, 8 § 11 et 17. (5) Marquardt, VII, 137-139. —(6) Cf. Marquardt, VII, 140-150.
(7) Cf. Plutarch., Cat. maj., 20. Cic.,p. Rose, com., 10, 11. Juven.. VI, 352. Dig., XXXIII, 7, 19 § 1.
(8) P. Gontard. De la personnalité de Vesclave. Paris, 1884.
(9) Plutarch., Cat. maj., 8. Cat., de r. t., 2. Gell., VI (VII), 4.
(10) Gaj.. I, 52. Cf. Dionys.. VII, 69. Plutarch., Cat. maj., 21.
(11) Cf. Marquardt, VII, 181-184.
(12) Plin., XXXIII, 6 (1). Fest., p. 257». Qulvtil., Inst. or., I, 4 § 26.
à leur nationalité, Lydus, Sgrus, Lesbius, A fer, etc. (I), soit à leur état, Tiro, ou bien ils portaient certains noms éminemment serviles. comme Davus, Dama, etc. (2).
L'union entre esclaves, et même entre libres et esclaves, ne s'appelle pas matrimonium, mais contubemium. « Inter sercos et liberos matrimonium contrahi non potest, contubemium potest (3). » Pour vivie en contubemium (-1), il faut aux esclaves l'autorisation du maître (5) ; les enfants des contubemales sont ex jure gentium la propriété du maître de la mère (ô). Le contubemium ne produit pas les liens légaux de la parenté. •< Ad leges sei^viles cognationes non pertinent {'). »
L'esclave est incapable de posséder. « Quodcumque per sercum adquiritur, id domino adquiri (s), » Cependant le maître peut lui donner ou permettre d'acquérir un peculium (9), sur lequel l'esclave n'exerce qu'un droit précaire d'administration et d'usufruit ; le maître en est le seul propriétaire (10).
L'esclave ne peut hériter du maître que dans le cas où celui-ci lui accorde en môme temps la liberté par testament ; alors il est haeres necessarius, « ideo sic appellatus, quia, site velit, sice nolit, omnimodo post mortem testatoris protinus liber et hères est » (11).
Les stipulations faites par un esclave, obligent-elles le maître? 11 faut distinguer. * Si jussu domini negotium gestum erit, » le contrat oblige le maître (12). Si tel n'est pas le cas, les avantages qui proviennent des stipulations de l'esclave, sont au bénéfice du maître (13) ; s'il en résulte des pertes, celui-ci n'est pas tenu de les subir.
(1) Plaute et Térence passim. — (2) Voyez Marquardt, VII, 18-20.
(3) Palll., II, 19 § 6.
(4) Rost, Be nuptiis servorum, dans ses Opusc. plant., p. 64. Leipzig, 183(3.
(5) Colum., I, 8 § 5. Varr., de r. r., I, 17 § 5.
(6) Dionys., XI, 29. Colum., I, 8 § 19.
(7) Big., XXXVIII, 10, 10 § 5. Cf. 8, 1 § 2. Cod., IX, 9, 23. — De la aussi : « Servi nb violatum contubemium suum adulterii accusare non possunt. » Big., XLVIII, o, 6.
^8) Gaj., I, 52. Cf. II. 86-89, 91-95.
(9) Cf. Big., XV, 1, 5 § 4; 1, 8 et 39, XLI, 1, 37 § 1. — Les maîtres avaient même l'habitude de promettre la liberté à l'esclave contre un pécule déterminé que celui-ci amassait par son travail, sa parcimonie, même ventre fraudato, comme le dit Sénèque. Epist., 80. Cf. Plaut., Rud., IV, 2, 22. Casin., II, 5, 7. Verg.. Eclog., I, 33. Tac, Ann , XIV, 42.
(10) •« Servorum peculia inbonis dominorum numerantur. •> List.. II, 12. Le droit prétorien reconnaît cependant, jusqu'à un certain poinf, a l'esclave le droit d'engager son pécule. Cf. Walter, § 47 1 .
(11) Gaj., II, 153. — (12) Gaj., IV, 70. Big., XV. 4. 1. Inst., IV. 7, 1. (13) Inst., III, 17 § 1.
Le- niaitre est responsable du dommage causé à une tierce personne par les delicta de l'esclave, Il peut lui livrer l'esclave en réparation du dommage (noxae dederej (i).
Par contre, le maître a le droit d'exiger la réparation du dommage que son esclave subit d'une tierce personne (•?).
Le maître est le juge des délits de l'esclave (3). Cependant, si l'esclave commet un crime contre un tiers, ou attente à la vie du maître, il est poursuivi devant la justice ordinaire. L'exécution de la peine capitale est parfois confiée au maître {i\
En cas d'assassinat du maître dans sa maison, il était de coutume de condamner à mort tous les esclaves qui, au moment du meurtre, s'étaient trouvés dans la maison : qui sub eodem tecto fuerunt (5).
L'esclave ne peut être témoin (testis) en justice (6). Ses déclarations ne sont censées avoir de valeur que si elles ont été faites sous l'empire de la douleur : quaestionem habere de servis (7).
Il n'est permis qu'exceptionnellement de mettre l'esclave à la torture pour lui arracher des aveux défavorables à son maître (in caput domini) (sL
L'histoire nous apprend que la manière dont les maîtres usaient de la potestas dominica, fut bien différente aux diverses époques.
Dans les temps anciens et durant la plus grande partie de la République, alors que les particuliers possédaient un nombre relativement
(1) Gaj., IV, 75-78. Big., IX, 4, 12, XLVII, 10, 17 § 4. Inst., IV, S.— Ad. Schmidt, De la capacité des esclaves de commettre des délits (en ail.;. Leipzig. 1873.
(2) Gaj., III, 210, 217. 222-223. Big., XLVII, 15 § 34-35. En cas de meurtre de l'esclave, le maître peut même intenter au meurtrier une action criminelle : « Capitali crimine reum facere.» Gaj., 111,213. — Cependant, ce qui était une injuria à. l'égard d'un homme libre, n'était pas considéré toujours comme tel à l'égard d'un esclave, par exemple. « si qui servo conviciurn fecerit, vel pugno eum perçu sserit . « Gaj., ITT. 222. Big., XLVII, 10, 15 §44. Inst., IV, 4 § 3.
(3) C.vr., de re r., 5. Dionys., VIL 69. Fi.ut., Cat. maj., 21.
(4) Plutarch., 1. 1. Mon. Ancyr. tab. II a dextr. 1. 1,2. 3.
(5) Cic, ad fam., IV, 12. Tac. Ann., XIV. 42 : * Velere ex more. »
(6) Cf. Tac, Ann., II, 28. Big., XXII. 5. Cod., IV, 20. — Rudorff, H. d. dr. r., II § 76, ne 21. Zumpt, Proc. cr., 255.
(7) Cic, Orat. partit., 34, p. Sull , 28, p. Rose. Am , 41-42, p. Clueat., 63. Big., XLVII. 10, 15 §41 : " Quaestionem intelligere debemus tormenta et corporis dolorem ad eruendam veritatem. » Cf. Walter, § 851. Rudorff. H. d. dr. r., II, § 133. Zumpt, I'roc. crim., 310-329.
(8) Cic. Orat. partit., 34. p. r. Bej., 1. p. Mil., 22 § 59. Tac. Ann., II, 30, III, 67. P.vuli... V, 16 § 5-9. Big., XLVIII, 18, 1 § 7-16.
restreint d'esclaves, ceux-ci étaient en général traités avec beaucoup d'humanité. Ils aidaient leur maître dans ses travaux agricoles et domestiques et prenaient part aux repas de la famille ; leurs enfants n'étaient pas rarement les camarades des enfants du maître (1).
Mais aux derniers siècles de la République et sous l'Empire, quand l'affluence des richesses et les exigences toujours croissantes d'un luxe sans bornes furent causes qu'un seul citoyen possédait parfois des milliers d'esclaves (2), ceux-ci étaient d'ordinaire exposés à toutes les brutalités du maître, qui ne voyait dans l'esclave qu'un moyen d'augmenter sa fortune, et qui lui infligeait les plus cruelles punitions pour les moindres fautes (3).
La potestas dominica était sans restriction légale aucune.
La religion cependant accordait aux esclaves une certaine protection. Aux fêtes religieuses appelées Saturnalia , ils jouissaient d'une liberté relative, et assistaient aux repas du maître (4).
Il arrivait aussi que les censeurs punissaient par une nota censoria les cruautés excessives du maître (5).
Les servi publici ou populi Romani (ô) sont la propriété de l'Etat. Ils sont au service des magistrats, surtout de ceux qui sont chargés de la police, tels que les censeurs et les édiles (7), ou bien au service des temples, servi fanorum ou deorum (s), ou encore des collèges de prêtres (9).
(1) Plutarch., Coriol., 24, Cat. maj., 3, 20. 21. Macrob., Satura., I, 7. 10, 11. Pun., XXIII, 6 (1). Senec, Epist., Al.
(2) Cf. Tac, Ann., III, 53. XIV, 43, 44. Senec, detranq. an., S. Pun., XXXIII, 47 flO). Athénée. VI, p. "272, affirme que l'on possédait jusqu'à 10000, 20000 esclaves et. même au delà.
(3) Voyez des exemples des raffinements de cruauté des maîtres romains chez Suet., Cal.. 32. Cic, p. Cluent., 66, App.. B. c, III, 98, Galen., De plac. Hippocr. et Plat., VI, s. f. — Bien connu est !e fait suivant : « Fregerat unus ex servis cjus crystallinum. Rapi eum Vedius j assit, nec rmlgari periturum morte; muraenis objici jubebatur, quas ingens piscina continebat. » Senec, de ira, III, 40. Cf. Dion. Cass., LIV. 23. Pun., IX, 39 (23).
(4) Macrob., Saturn., I, 7. 10, 11. Cf. Dionys., IV. 14. Cat., de r. r., 57 v58). — Marquardt, VI, 504, cf. ib., 138. Voyez aussi plus haut. p. 145, ne 5.
(5) Dionys., XX. 13, éd. Kiessung.
(6) Beckkr, II. 2, 3«3-:;84. Lange, I, 931. Mommsen, I, 306-317. Madvig, I, 516-517. Herzog, I, 866-867. Gessner, De servis Romanorum publiais. Berlin, 1844.
(7) Liv., XL1II. 16. Geu,., XIII, 13.
(8) Varr., de l. I., VIII, 41. Exemples : les servi Venerii ou d'un temple de Vénus (Cic, div. in Caec., 17), Martiales (Cic, p. Cluent., 15). etc. — Makquardt, VI, 217-218»,
(9) Ils sont fréquemment mentionnés sur les inscriptions. Cf. Marquardt, 1. 1.
