LIVRE XI

Histoire de l'Encyclopédie du Droit.

Sommaire. — Premiers éléments historiques. — 216. Apparition de l'expression « Encyclopédie du Droit ». — 217. Vue générale sur les traités d'encyclopédie. — 218. Influence des systèmes philosophiques sur l'Encyclopédie du Droit. — 219. Les cinq périodes de l'Encyclopédie. — 220. Finalement.

§ 215. — Premiers éléments historiques.

La fin est proche. Encore quelques pages sur l'Histoire de l'Encyclopédie du Droit, sur l'Histoire du Droit Pur, et l'œuvre sera accomplie.

Quand naquit cette science? Que fut-elle au début? Gomment s'est-elle développée? Une curiosité surgit de le savoir, pareille à celle de savoir d'où vient et comment a grandi un être extrordinaire rencontré au hasard de l'existence. On sent aussi que de tels renseignements donneront une notion plus précise de son essence.

Certes, dès que la pensée humaine prit une consistance sociale, dès que le Droit affirma sa nécessité avec quelque évidence, le besoin de penser aux généralités juridiques tourmenta les cerveaux supérieurs. En linéaments vagues, en fantômes indécis et flottants semblables à des brumes agitées par la brise, des conceptions se formèrent et des efforts furent faits

pour les saisir et les solidifier soit en leurs contours, soit en leur substance. Les Philosophes grecs le tentèrent. Les Jurisconsultes romains s'y appliquèrent. Même en ces deux illustres centres d'éruption de la pensée humaine, il n'y eut que des réussites éparses et l'apport à pied d'œuvre de matériaux simplement fragmentaires.

Alors que déjà le Droit concret s'affirmait avec une ingéniosité, une abondance et une force remarquables, le Droit abstrait demeurait un domaine mal connu d'où de rares voyageurs, ayant risqué des parcours empiriques, ne rapportaient que des vues superficielles et hâtives, des suppositions contestables et des légendes fragiles.

Ce n'est pas durant l'épanouissement de la bizarre et conventionnelle philosophie du Moyen Age, si étonnamment imprégnée de rêve et de religiosité fantastique et puérile, qu'eussent pu se manifester des vues plus nettes et plus empreintes de réalité. Ce fut l'époque où l'influx du mysticisme inonda l'âme humaine de sa plus puissante marée ; où, dans les spéculations des penseurs, « l'autre côté de la vie », le domaine intérieur, domina tyranniquement sur le domaine externe ; où l'on chercha la réalité invisible avec l'acharnement et l'insuccès que les alchimistes mettaient à chercher l'or, ce symbole des réalités visibles.

Le Droit, la Justice, ignorés dans leurs principes élémentaires comme on ignorait la circulation du sang, furent soumis à ce régime. L'esprit humain, qui se contorsionnait en imaginations ésotériques el mythiques, ne réussit à rien découvrir de définitif pour en établir les lois profondes. Tout se résuma en un bagage, pauvre, de quelques idées qui, plus tard seulement, purent être utilisées ou furent le point de départ de découvertes sérieuses. L'apport grec et romain, en général positif et pratique, fut

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ainsi augmenté d'un contingent plus idéaliste, et un ensemble fut composé préparant une œuvre plus efficace.

Ces phénomènes ne sont pas spéciaux au Droit. Ils commandent toutes les sciences. Quoi d'étonnant, alors, qu'elles sont toutes ^des émanations du même mécanisme, le cerveau humain, et subissent infailliblement la, répercussion de l'état et du développement de celui-ci ! A l'origine, les diverses parties des phénomènes n'apparaissent jamais distinctes; l'esprit les entremêle; elles ne sont pas individualisées; la masse est amorphe, il y a chaos. C'est la portion concrète qui seule s'affirme parce qu'elle est tangible, mais en un total confus. Insensiblement, par le fonctionnement de la vie et des destinations secrètes invincibles, les divisions, les concentrations s'accusent, incessamment plus nombreuses ; les délinéaments se prononcent; des détachements s'effectuent. Les généralisations et les lois abstraites se dégagent les dernières, et encore sont-elles, dans les premiers temps de leur apparition, enveloppées, comme les minerais avant le lavage, d'une gangue obscurcissante de notions matérielles.

§ 216. — Apparition de l'expression «Encyclopédie du Droit».

La tendance à codifier les connaissances en un ensemble systématique s'affirma durant la seconde partie du moyen âge en des œuvres auxquelles on donnait le nom de Somme, summa, indiquant bien le désir de totaliser, auquel correspondait aussi cette autre expression Orbis doctrinarum. Comme on sentait instinctivement que ces ensembles ne visaient qu'à la reproduction de notions existantes en ellesmêmes, indépendamment de l'esprit qui les concevait, on employait aussi le mot Spéculum, miroir.

C'est ainsi qu'au xme siècle parut le Spéculum Juris de Wilhelm Durantis.

Au xvie siècle le terme « Encyclopédie » fait son apparition pour désignera son tour ces totalisations. Mais ce n'est qu'en 1638 que Hunnius l'applique au Droit dans un ouvrage intitulé Encyclopœdia Juris Universi. Le mot ne s'imposa que lentement. Durant le xvnT siècle, ni Pufendorf, ni Leibnitz, ni Thomasius ne l'emploient comme titres des livres dans lesquels ils traitent de ce qu'on qualifiait alors Jurisprudentia universalis. Mais dès le siècle suivant il est adopté par Putter, Scholt, Brunquelle, Reitmeier, avec le sens qu'on lui donne aujourd'hui.

§ 217. — Vue générale sur les traités d'Encyclopédie.

Combien le contenu des œuvres ainsi qualifiées correspondait peu à ce que j'ai cru devoir réunir et agencer sous le titre Droit Pur! Quels assemblages, sans méthode, de notions empiriques ! On n'y trouve qu'un désir embrouillé de réaliser le plan synthétique embrassant les permanences abstraites de la science juridique. Les efforts, quoique répétés, ne parviennent pas à constituer les hautes généralités du Droit en une création définitive et pure, ayant 6a partie constructive. extérieure, formelle, et sa partie organique, son contenu, sa substance, telles que j'ai l'espoir de les avoir réalisées dans le livre qu'on achève de lire.

Pour mieux saisir la vérité de cette affirmation et se rendre compte des phases de l'évolution qui a affecté la marche vers une conception rationnelle de la véritable encyclopédie du Droit, il convient de se remémorer les diverses parties en lesquelles je l'ai fragmentée pour la clarté de mon exposition. La recherche de la Notion du Droit Pur, — la caracté-

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ristique du Droit, — le Phénomène juridique, — les Eléments essentiels de tout droit, — les Classifications, — la Dynamique des droits particuliers, — la Dynamique de la Juricité, — l'Evolution du Droit dans le temps, — l'Origine du Droit, — son But, — sa Méthode.

Or, s'il serait injuste et faux de prétendre qu'aucune de ces parties n'a été touchée par mes prédécesseurs, que quelques-unes n'ont pas été traitées avec détail par des juristes encyclopédistes, il est certain néanmoins qu'on ne les trouve en leur ensemble organique naturel dans aucun ouvrage, qu'il en est plusieurs très imparfaitement saisies, que les auteurs les ont, en général, confondues les unes avec les autres par des « recoupements », qu'ils ne les ont pas dégagées en leurs permanences abstraites.

En outre, il est à remarquer que les seules parties qui aient été traitées parfois avec ampleur et dans un isolement scientifique, sont la Classification, l'Évolution, l'Origine, le But du Droit, sa Méthodologie, surchargées toutefois presque invariablement d'un énorme bagage de notions concrètes superfétatoires.

Ainsi, en ce qui concerne les Classifications, on ne se contente pas de les indiquer (le plus souvent sans précision), on entre dans le détail de leur contenu, soit pour en faire la petite encyclopédie, ainsi que je l'ai expliqué au § 10 et au § 210, soit même pour examiner et étudier des institutions positives fort transitoires. — En ce qui concerne l'Évolution, on la confond avec l'Histoire positive du Droit; on s'attache particulièrement à celle du Droit romain et du Droit germanique; on donne parfois des notions sommaires sur les législations actuelles du globe. — En ce qui concerne la Méthodologie, on méconnaît les nécessités si bien mises en relief par l'école positiviste, on s'égare presque toujours dans l'abus des raisonnements et des conceptions infectées de méta-

physique scolastique. — En ce qui concerne l'Origine et le But du Droit, que Ton entremêle confusément, on empiète largement sur l'histoire de la philosophie, on examine les systèmes, on dénombre les auteurs. Déjà au § 6 j'ai donné quelques renseignements sur ces procédés qu'on pourrait qualifier « salmigondiques » et auxquels je me suis efforcé d'échapper en constituant le système juridique que j'ai nommé Droit Pur.

Veut-on que je confirme par des exemples ces appréciations qui peuvent paraître sévères, voire présomptueuses? En voici quatre d'une vérification aisée, puisqu'il s'agit d'œuvres contemporaines et courantes. Je choisis celles usitées en Belgique.

Ahrens, Encyclopédie juridique ou exposition organique de la science du Droit privé, public et international sur la base de l'éthique. — Cet ouvrage remarquable (malheureusement très souvent nuageux dans la partie générale) est divisé en 4 livres : 1°) Des fondements de la Philosophie du Droit. — 2°) Le Système du Droit privé dans ses branches fondamentales, eu égard, ajoute-t-il, « aux principes de philosophie juridique servant de base au Droit positif et à la conciliation du Droit romain et du Droit actuel allemand ». — 3°) Le Droit public. — 4°) Histoire du Droit (tout le 2e volume). — Comme on le voit, l'auteur n'a pas l'idée nette de l'Encyclopédie et y introduit des matières qui sont étrangères à celle-ci. On peut dire que la première partie seule est encyclopédique dans le sens vrai du terme. L'œuvre, dans ses détails, a souvent des aperçus ingénieux ou profonds.

Roussel (professeur à l'Université libre de Bruxelles), Encyclopédie du Droit. — Ce traité de 538 pages a quatre parties : 1°) Le Droit considéré comme règle politique et comme science. — 2°) Le Droit envisagé dans sa marche positive et la juris-

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prudence dogmatique. — 3°) Élément philosophique du Droit et Philosophie juridique. — 4°) Du Droit envisagé dans sa réalité historique. — C'est un mélange, souvent confus, de notions abstraites et concrètes, de grande encyclopédie, de petite encyclopédie, et d'encyclopédie complémentaire. Il touche à tout : au Droit rural, au Droit forestier, à Tédit du Préteur, au Corpus juris, aux Décrétâtes, au Gode pénal belge, au Jury, à la Médecine légale, etc. Voir sa curieuse table. On peut dire qu'il fut le romancier de l'Encyclopédie du Droit.

Namur, professeur à l'Université de Gand. Cours d'Encyclopédie du Droit ou Introduction générale à V Étude du Droit. — Ce traité a trois parties : 1°) Du Droit en général et de ses divers modes de manifestation. — 2°) De la Division du Droit. — 3°) Histoire du Droit. — Après sept pages seulement sur la notion et les causes du Droit, il passe à l'exposé de tout ce qui concerne la Loi au point de vue pratique : confection, autorité, effets, interprétation, application, abrogation (73 pages) ; tout cela est du Droit public et non de l'Encyclopédie. Dans la 2e partie, il s'étend longuement, entre autres, sur l'organisation judiciaire belge ; dans la 3e partie, il empiète sur le cours d'Évolution historique du Droit français, parlant notamment des Assises de Jérusalem et des sources du Droit canonique !

Orban, professeur à l'Université de Liège. Cours d'Encyclopédie du Droit. — Ce traité, divisé en trois parties, comporte 212 pages, dont onze seulement pour « l'idée générale du Droit ». autant pour la « Formation historique du Droit », Rien de plus pour ce qui constitue l'Encyclopédie véritable. Puis, sous le titre « Notions générales sur la Science du Droit et son objet », il expose dans une lre partie de 75 pages, une série de matières qui rentrent dans le Droit public, notamment la sanction des lois, leur

promulgation, leur non-rétroactivité, leur abrogation, etc., etc. La 2e partie est consacrée à la « Division du Droit ». La 3e (34 pages) ne s'occupe que de « l'Interprétation du Droit », notamment de l'argument a pari, a fortiori, a contrario!

§ 218. — Influence des systèmes philosophiques sur l'Encyclopédie du Droit.

Cette appréciation descriptive des « matériaux » dont se composent les ouvrages sur l'Encyclopédie du Droit, il convient de la compléter par l'indication de « l'esprit » qui a inspiré au moins les plus significatifs d'entre eux et fut comme un souffle vivifiant arrivant du dehors.

Par cela même que l'Encyclopédie recherche, entre autres, le Fondement, l'Idée du Droit, elle a inévitablement subi le contre-coup des systèmes philosophiques généraux sur l'origine et la destinée des choses. Elle y eût davantage échappé si elle se fût, dès le début, constituée, et si elle se fût maintenue, comme sciences des permanences juridiques abstraites, c'est-à-dire comme exposé de la structure immuable du Droit. Elle fût alors apparue de même que les mathématiques pures, une et constante, laissant à chacune des branches multiples de la science juridique la tâche de collectionner et de décrire les faits concrets changeants qui rentrent dans son domaine particulier.

Je vais faire le rapide exposé de cette répercussion, dans la sphère juridique, des transformations de la pensée à la recherche de la certitude philosophique. Ici encore s'affirme l'insurmontable solidarité qui cimente tous les éléments de l'organisme social et l'impossibilité des isolements.

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§ 219. — Les cinq périodes de l'Encyclopédie.

On a vu précédemment que l'Encyclopédie du Droit ne s'est vraiment établie en science distincte qu'au xvne siècle. A cette époque, elle se dégage avec lenteur et cherche une méthode. Elle vit en ellemême et pour elle-même, ayant assez à faire de prendre conscience de son but et de ses moyens. Elle est encore si rudimentaire, ses vues sont encore si restreintes, qu'on ne peut dire qu'elle ait subi alors une influence reconnaissable de telle ou telle conception philosophique régnante. Les œuvres où Ton s'occupe d'elle sont, du reste, rares et insuffisantes pour fixer les idées. C'est une première période.

Mais dès la première moitié du xvme siècle, elle commence à subir les grands courants d'idées qui soufflent sur les hautes cimes de l'inquiétude humaine. Les philosophes qui englobèrent le Droit dans leurs recherches sur les forces universelles, projettent sur elle les rayons de leurs conjectures. Jean-Chrétien de Wolff, l'initiateur d'une philosophie propre à l'Allemagne, l'esprit méthodique qui donna une forme géométrique aux esquisses géniales de Leibnitz et exalta les formes du raisonnement, a exercé sur la méthode dans l'encyclopédie juridique une influence intensiflcatrice. C'est une deuxième période.

La seconde moitié du xvnr3 siècle inaugure l'influence de Kant et de son rationalisme aigu. Les ouvrages sur les généralités du Droit vont se multiplier. Le terme « encyclopédie » est de plus en plus admis. Dans les recherches, les systèmes et les hypothèses, les conceptions psychiques dominent. On s'efforce de tout résoudre par le travail intérieur de la pensée. Le rêveur de Kœnigsberg inspire ou alimente des livres comme celui de Rudhart, Encyclopédie et

méthodologie de la science, du Droit, comme celui d'Abegg, au titre analogue et plus significatif, Encyclopédie et méthodologie de la science du Droit au point de vue' synthétique. C'est l'école rationaliste, idéaliste, spiritualiste, c'est une troisième période.

Avec la première moitié du xixe siècle l'école historique, i'Historisme, entre en scène. Je l'ai esquissée au § 166, lorsque j'eus à en parler à l'occasion de l'JEtiologie. Elle recherche le Droit dans la vie même des peuples telle qu'elle s'est manifestée au cours du temps. Elle abandonne les arcanes de l'esprit et descend dans la réalité ambiante des faits, comme une divinité qui, fatiguée du silence et de la froidure de son temple, déserterait le sanctuaire pour trouver au dehors la chaleur du soleil et de la vie. Déjà Montesquieu, cent ans auparavant, dans son admirable et vivant Esprit des Lois, avait, mais sans vision suffisante, avec un mélange de notions monarchistes adultérantes, entrevu cette manière de comprendre l'évolution juridique. Puchta et Savigny reprennent et amplifient cette doctrine ; ils lui donnent une force de vulgarisation définitive. Ils ramènent le Droit à la réalité matérielle; ils exagèrent ce caractère ; ils ouvrent les yeux sur le spectacle du monde, alors que l'école Kantiste aimait à les fermer pour replier l'âme sur elle-même. L'Encyclopédie du Droit se rapproche des faits, elle se matérialise, elle s'applique à étudier l'homme et les sociétés dans leurs manifestations visibles et tangibles. C'est une quatrième période.

Mais le mouvement ne s'arrête pas. Les temps où nous vivons montent au-dessus de l'horizon scientifique. L'homme est compris dans sa double nature, dans sa double réalité, à la fois physique et psychique. Le dehors complète le dedans, le dedans se double du dehors. Kant et Savigny apparaissent non plus

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comme adversaires, mais comme complémentaires, comme des génies jumeaux. Le monde de l'âme se renforce du monde de la matérialité. Où il y avait, croyait-on, antagonisme, apparaît l'Harmonie, ruisselante de force, de charme et de vérité ! L'Encyclopédie du Droit s'efforce de réaliser ce bel Éclectisme. Partout, chez les peuples de race Aryenne, de race Européo-Américaine, on s'occupe de prêcher et de vulgariser ce nouvel Évangile qui, à nos esprits contemporains, semble le dernier mot de l'évolution progressive. En Allemagne surtout la floraison est magnifique. Falk, Friedlander, Arndts, Warnkoenig, Ahrens cité plus haut, pour ne nommer que les chefs de file, travaillent à poser enfin les bases de cette science jusque-là si vacillante. Rodolphe von Ihering apparaît et prophétise. Vainement il se pose en romaniste. Vainement ses ouvrages les plus considérables sont consacrés à l'étude approfondie de la législation fameuse qui va de Romulus à Justinien. Son génie juridique sort, à grands coups d'aile, de cette enceinte trop étroite pour ses puissants désirs, et il proclame, comme en se jouant, quelques-unes des vérités encyclopédiques les plus magnifiques et les plus profondes. — En France, Dupin, Pradier- Fodéré, tout récemment Roguin, dans un livre intitulé Etude de science juridique pure, la -Règle de Droit, De la Grasserie dans une Classification scientifique du Droit, poursuivent, en tâtonnant, la même œuvre. — En Angleterre c'est Markby, Hastie, Holland, Austin, Rattigan. — En Italie, Barberis e Mancini, Brugi, Sangiorgi, Fragapane. — En Espagne, Grehnet et Gil y Robles. — En Hollande, Anne den Tex. — En Belgique, Roussel,' Laurent, Namur, Fétis, Orban. C'est une cinquième période, c'est la nôtre !

§ 220« — Finalement.

Et moi-même, déjà en 1890, dans un opuscule intitulé Premiers Principes juridiques, je m'essayai à dégager les vérités suprêmes et immuables du Droit. J'avais le sentiment, après avoir beaucoup lu et beaucoup pratiqué, que peut-être une œuvre plus synthétique que ce qui avait été écrit jusque-là était à accomplir. Tant d'efforts des précurseurs que je viens d'énumérer ne m'étaient qu'une excitation à pousser plus avant. La fondation à Bruxelles d'une Université Nouvelle où je fus nommé professeur ; les idées hardies qui y présidèrent ; le besoin de lancer l'Enseignement du Droit dans des voies franchement dégagées de compromission et de routine; cinq années de professorat assidu accompagné des méditations, des études, des recherches que m'imposait le devoir de mieux m'instruire ; les sympathies d'étudiants heureux de se trouver en présence d'un esprit téméraire ayant l'horreur du conventionnel et épris de la vie vivante, en soi si belle, si savoureuse, si incompréhensive du pessimisme et des dédains qui hantent les invalides de l'intellectualisme ; toutes ces circonstances favorables convergentes m'incitèrent à la conception de ce que j'ai nommé le Droit Pur, à l'accomplissement de l'œuvre que je viens de décrire en quatre cents pages sincères, convaincues, passionnées ! Certes les travaux de ceux qui me précédèrent m'ont aidé et étaient indispensables. J'éprouve pour eux la reconnaissance de qui sait qu'il n'a pas fait autre chose que continuer un labeur que d'autres ont préparé. Néanmoins, avec confiance et vraiment sans orgueil, uniquement pour ne pas faire une réticence, fût-ce par humilité, je crois avoir composé une œuvre originale. Parfaite, non, puisque, je l'ai déjà dit, le plus grand éloge que mérite un Livre c'est d'en préparer

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de meilleurs. Certes, je me sens une individualité, mais je sens davantage qu'elle fut déterminée par le milieu juridique où j'ai vécu, et que dans mes paroles et mes actes je ne suis qu'un fragment, humble et remuant, de ce milieu : fragment lui-même du milieu social plus vaste, à son tour fragment de la Nature. En décrivant le Droit, je fus le grain de poussière qui décrirait le vent qui l'emporte dans son tourbillon, la goutte d'eau qui décrirait l'océan où elle est suspendue. Je me suis efforcé de faire résonner ce sentiment panthéiste dans le récit de « ma juridique aventure ». Je me suis gardé de n'être qu'un donneur de leçons cathédrisantes, qu'un pédant alignant, en leur sécheresse, des syllogismes et des géométries ratiocinantes.

Au moment où je termine vibre en moi la saine allégresse de l'ouvrier loyal qui a peiné de tout son cœur avec la croyance de ne s'être pas épuisé en un travail dérisoire et superflu. J'ai la joie qui faisait crier au grand et laborieux Léonard : 0 la belleza délia vital Je dis au lecteur : Ai-je augmenté vos connaissances ? Ai-je augmenté l'ordre dans vos idées ? Ai-je augmenté votre force de penser et votre force de vivre? — Si oui, mon but est atteint ! Une manière nouvelle, sinon de comprendre, au moins d'exposer le Droit, n'est pas moins émouvante qu'une œuvre d'Art. A l'espérer le sang circule plus rapide et plus ardent. Je n'éprouve pas simplement le soulagement vulgaire de celui qui voit le terme d'un labeur prolongé. C'est, plus hautement, l'effusion grave et émue du Jurisconsulte qui, aux ironies par lesquelles on tenterait d'atteindre et de faire fléchir sa Foi, répond de toutes les forces de son âme juridique : Je crois, je vois le Droit très beau, et cela me suffit !