De la souveraineté du roi, Paris, i
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absolu dans ses effets et dans sa durée. Usera aussi indivisible, inaliénable, imprescriptible. La Déclaration des droits de 1789, les constitutions de 1791, de 1793, de Tan III et de i848 proclament ces principes*. A la faveur de ces textes, en France et en Allemagne, les juristes achèvent les théories de la souveraineté et en font une remarquable construction suivant toutes les règles de la vieille technique juridique : la souveraineté est le droit subjectif de donner des ordres inconditionnés ; l'Etat est la nation personnifiée fixée sur un territoire et titulaire de ce droit.
C'est la vraie doctrine démocratique, dirat-on. Oui. Mais c'est aussi la doctrine qui sert aux légistes allemands pour fonder la toute puissance de Tempereur, aux Jacobins pour justifier l'omnipotence d'une Convention et aux collectivistes pour demander à l'Etat tout puissant de confisquer les instruments de production et de devenir par là plus puissant
encore^.
1. Déclaration des droits 1789, art. 3; const. 1791, tit. III,. pr., art. i ; const. 1793, art. i et 7 ; const. an III, art. i et 2 ; const. 1848, art. i.
2. Cf. un livre récent, G. Dazet, Lois coUectivisies pour ig...^
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Avec cette conception régalienne, en effet, l'Etat devient une puissance formidable. Déjà bien grande quand elle s'incarnait dans un homme, la puissance publique devient sans limite quand elle s'incarne dans la nation.
L'Etat est alors vraiment le Léviathan de Hobbes*. Il absorbe tout; il égalise tout; il régente tout ; « il ne souffre à côté de lui aucune vie indépendante 2 » ; et sous prétexte d'égalité, il ne veut plus au-dessous de lui qu'une poussière d'individus impuissants et désarmés.
Pour limiter cette omnipotence de l'Etat on a bien formulé la théorie des droits individuels. On les a proclamés dans des déclarations solennelles; et la constitution de 1791 (titre I) interdit expressément « au législateur de faire aucunes lois qui portent atteinte aux droits naturels (de l'homme) ». C'était une idée généreuse, et je suis de ceux qui pensent que la Déclaration des droits de 1789 a été un moment unique dans l'histoire du monde. Mais c'était une chimère de croire
1. Le livre célèbre de Hobbes parut en Anglais en i65i, sous ce titre : Léviathan or the matter form and power of a commonwealth. Rap. De cive, lô^Q*