Michoud, Théorie de la personnalité morale

3. Malgré qu'il en ait, M. Michoud arrive lui-même à cette conséquence. A la page io5 de son beau livre,' La théorie de la personnalité murale, il définit le droit subjectif, « l'intérêt d'un homme ou d'un groupe d'hompies, juridiquement protégé au moyen de la puissance reconnue à une volonté de le représenter et de le défendre ». A la page 11 3, il écrit que les intérêts collectifs et permanents de groupements humains peuvent être élevés à la dignité de droits subjectifs, et le groupement traité comme une personne morale, à la condition qu'il y ait une or

iC PREMIÈRE CONFÉRENCE

ring en fin de compte revient à la nôtre, et l'essence du droit subjectif est bien un pouvoir de volonté, un Wollendûrfen^ un Wollenk'onnen, comme disent les Allemands, sans que d'ailleurs je veuille rechercher la distinction extrêmement subtile qu'ils font entre ces deux expressions*.

Par là on voit que la reconnaissance des droits subjectifs implique l'existence de certaines volontés, qui sont comme telles supérieures à d'autres volontés, de certaines

^anisatioa capable de dég^ag^er une volonté collective qui puisse représenter et défendre cet intérêt. Enfin aux pages i3i et i32: « En face de cette théorie (la théorie du mandat), les Allemands en ont imaginé une autre, beaucoup plus subtile et élél^ante, plixs vraie aussi croyons-nous: la théorie de Vorgane.,. Quand il y a organe, c'est la personne juridique qui agit ellemême ; son organe n'est pas quelque chose qui soit distinct d'elle ; il est une partie d'elle-même..., car l'organisation dont il est le produit appartient à V essence de la personne morale. » Ainsi notre savant collègue ne reconnaît de droits subjectiB aux collectivités qu'à la condition qu'un organe dégage une volonté collective qui puisse représenter et défendre cet intérêt. Quand cet organe existe, comme il est une partie de la personne collective elle-même, comme il appartient à l'essence de la personne morale, c'est la personne juridique qui agit elle-même. M. Mi. «houd veut dire évidemment que c'est la personne juridique elle-même qui fait valoir son intérêt, qui veut son intérêt. Ainsi pour lui le droit subjectif est bien un intérêt voulu par la personne même bénéficiaire de cet intérêt. Et nous ne disons pas autre chose.