DAX, FORAINE DE BATONNE ET DE BEAUCAIRÏ

Le titre treizième sera relatif à L'inventorié des titres d'engagement des domaines de la Cize de Dax, foraine de Bayonne et de Beaucaire.

II sera composé de deux chapitres.

Le chapitre premier comprendra l'inventorié des titres d'engagement du domaine de la Cize de Dax et de la foraine de Bayonne.

Le chapitre deuxième comprendra l'inventorié des titres d'engagement du domaine de Beaucaire, et des pièces de renseignements sur les domaines de Saint-Sauveur-le- Vicomte et Valognes.

Titre XIV. — Rambouillet, principauté de bombes et chateauneuf-en-thimerais.

Le titre quatorzième sera relatif à l'inventorié de divers titres et pièces de renseignements sur les domaines de Rambouillet , de la ci-devant prin-

cipauté de Dombes , et du domaine de Châteauneuf en Thimerais, vendus par Penthièvre.

Il sera composé de trois chapitres.

Le chapitre premier comprendra l'inventorié de divers titres et pièces de renseignements sur le domaine de Rambouillet.

Le chapitre deuxième comprendra l'inventorié de divers titres et pièces de renseignements sur la ci-devant principauté de Bombes.

Et le chapitre troisième et dernier comprendra l'inventorié de divers titres et pièces de renseignements sur le domaine de Châteauneuf-en- Thimerais.

Titre XV. — renseignements de famille.

Le titre quinzième sera relatif à l'inventorié de tous les titres et les pièces servant de renseign ements de famille.

Il ne sera composé que d'un seul chapitre.

Titre XVI. — objets divers.

Le titre seizième sera relatif à l'inventorié de divers titres et pièces qui, attendu leur multiplicité et diversité, ne peuvent faire le sujet de titres particuliers. Mais pour faliciter l'intelligence du présent titre , il sera divisé par chapitres qui énonceront textuellement etsuccincte-