‹ Le fédéralisme dans la Haute-GaronneChapitre 3 sur 63 · Plumitifs. — Corps municipal · texte numérisé non relu

Plumitifs. — Corps municipal

Série D. 1. — 188 à 192. — Conseil général de la Commune. — Plumitifs.

Série 2 D n° 1. — Actes de l'administration. — Registres de correspondance.

Série 4 D n° 1. — Arrêtés manuscrits du Conseil géné-

ral permanent. — Représentants du Peuple en mission.

F 4 n° 1. — Registre du bureau des subsistances.

F 4 n° 2. — Correspondance de la Commission des

subsistances. (1793, an IT).

G.2 n° 3. — Contributions patriotiques. (1793, An IV).

2 H. n° 4 — Proclamations. — Fournitures. — Subsistances. — Réquisitions.

8 I. n° 7. — Informations confidentielles. — Réfugiés,

surveillance de police. N° 8. — 1792, An VIII — Emigrés, suspects, prêtres réfractaires ; Sûreté générale.

1 P. n°‘ 1 et 2. — Affaires religieuses.

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