DES PIECES JUSTIFICATIVES
Dates des pièces.
Dh l’Education de la jeunesse avant la révolution (Extrait de l'Apologie des jésuites).
N° 1 . Pag. i
i3 octob. 1790. Décret sur l'instruction publique, la conservation des établissemens devenus domaines nationaux , et des monumens publics , dépôts , bibliothèques , etc. qui existent dans Paris. N’’ 11 5a
3 décerné. i*qo. Décret explicatif de l’ajournement prononcé par le décret de l’assemblée du a3 octobre dernier , sur la vente des biens des séminaircs-collé^bs , des colleges , hôpitaux et autres établissemens.
Nu III 53
22 mars 1791. Décret relatif aux recteurs, professeurs et
agrégés de l’Université de Paris. N° IV.. 5.J
18 août 1792. Décret sur la suppression des congrégations séculières et des confréries. (Extrait.) N»V 55
io mai 1793. Décret rendu sur le rapport de Barrêre sur l'établissement des écoles primaires.