TITRE Y
Dispositions générales.
Décret rendu sur le rapport de Barrère , sur l’établissement des Ecoles primaires :
, Du 3o mai 1793.
Art. Ier. Il y aura une école primaire dans tous les lieux qui ont depuis quatre cents jusqu’à quinze cents individus....
II. Il y aura dans chacune de ces écoles un instituteur chargé, i°. d’enseigner aux élèves les connoissances élémentaires nécessaires aux citoyens pour exercer leurs droits, remplir leurs devoirs, et administrer leurs affaires domestiques; 2°. de faire aux citoyens de tout âge de l’un et de l’autre sexe, des lectures et des instructions une fois patsemaine.