OU DE PROVINCES
{Pni/S'Bapf Supdf, Espagne y Etats-Unis, Suisse, etc.)
Les membres de la première Chambre sont élus pour neuf ans par les États provinciaux et renouvelés par tiers tous les trois ans.
Les États provinciaux sont eux-mêmes élus pour six ans par le suffrage direct.
Ces Assemblées correspondent aussi exactement que possible aux Conseils provinciaux de Belgique et à nos conseils généraux.
lioède.
Les membres de la première Chambre sont élus pour neuf ans par les Assemblées provinciales (Landstingen),
Les Conseils municipaux (Stadsfulmaktige) des villes qui ne sont pas représentées dans les Assemblées provinciales nomment également un membre de la première Chambre à raison de 30,000 habitants.
Pour être élu membre de la première Chambre, il faut être âgé de trente-cinq ans et posséder, soit un immeuble d'une valeur de 80,000 rixdalers, soit un revenu annuel de 4,000 rixdalers au minimum.
Espagne.
Aux termes de la Constitution de 1869, le Sénat est élu à laide d'un système mixte par une Assemblée réunie au chef-lieu de chaque province et composée :
1° De \Si Députation provinciale (Conseil provincial);
2° D'électeurs du second degré désignés dans chaque commune par le suffrage universel en nombre égal au sixième du nombre des membres de VAyuntamiento (Conseil municipal).
Nul ne peut être élu membre du Sénat s'il n'est compris dans des catégories d'éligibilité analogues à celles qu'avait établies en France la Charte de 1830. *
La durée des pouvoirs du Sénat est de douze ans. Il est renouvelé par quart tous les trois ans, àl'époque du renouvellement intégral du Congrès (Chambre des députés).
fSntose.
La Constitution fédérale décide que les membres du Conseil national seront élus par le suffrage direct en proportion de la population, et que les
membres du Conseil des États seront élus par les cantons au nombre de deux par canton.
Il appartient à la législation cantonnale de déterminer le mode d'élection des membres du Conseil des États attribués à chaque canton .
Dans la plupart des cantons (excepté ceux qui ont admis le régime de la démocratie directe), les membres du Conseil des États sont élus par l'Assemblée législative (Grand Conseil),
ÉiAts-1Jnl0.
Le Sénat des États-Unis est composé de membres élus par la Législature de chaque État.
11 y a deux sénateurs par chaque État.
Le Sénat est élu pour six ans et renouvelé par tiers tous les deux ans.
Pour être sénateur, il faut être âgé de trente ans, avoir été pendant neuf ans citoyen des États-Unis et être, au moment de l'élection, citoyen de l'État par lequel on est élu.
