CHAPITRE PREMIER
LE RÉGIME PARLEMENTAIRE ET SES VICES
Le triomphe de la démocratie parait aujourd'hui partout inévitable ; seulement, en nous apportant l'égalité, elle peut nous ravir la liberté. Il n'est pas impossible qu'elle nous fasse, en même temps, très égaux, et tous également asservis. C'est le danger que redoutent les esprits les plus clairvoyants de notre époque. « On dirait, dit Tocqueville, que chaque pas que les nations modernes font ^ers l'égalité les rapproche du despotisme. Il est plus facile d'établir un gouvernement absolu chez un peuple où les conditions sont égales que chez tout autre. » Douze ans plus tard, les événements sont venus vérifier les prévisions qu'émettait l'illustre écrivain en 1840. De même qu'en Grèce les tyrans surgissaient des excès de la démagogie, ainsi nous avons vu comment le césarisme peut se fonder, par le suffrage universel, et même se perpétuer, jusqu'à ce que son aveuglement le fasse tomber sous l'invasion de l'étranger. Pour échapper au retour de semblables désastres, il faut examiner comment on peut parer aux difficultés et aux périls que fait naître l'établissement d'institutions démocratiques et libres.
Le couronnement des institutions libres et démocratiques est le régime parlementaire. C'est par ce régime qu'un pays se gouverne lui-même. Grâce à lui, croyait-on, tout ce qu'une nation renferme de science et d'expérience, concentré en des
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chambres électives, fail la loi. Ce devrait être le règne de la parole et delà raison, en un mot, du logos. Il y a peu d'années, posséder ce régime était le comble des vœux des peuples qui en étaienl encore privés. Aujourd'hui qu'il existe dans tous les paj s en ilisés, sauf en Russie, on trouve qu'il marche mal : on s'en détourne avec indifférence et parfois même avec mépris. Peu de temps avant sa mort, le prince Albert disait: Now the parliamentary System is on ils trial. On annonce de divers côtés que la lin de notre siècle verra la chute définitive du règne des parlements.
Le fait est que partout ce régime subit une crise grave. Dans sa patrie d'origine, en Angleterre, il cesse presque de fonctionner. Sans cesse arrêté, il n'est plus capable de faire des lois; il n'a d'autre résultat que de harasser les députés et de tuer les ministres. Dans le pays modèle de toutes les libertés, aux États-Unis, le congrès est devenu, dit-on, le champ clos dos politiciens vulgaires, et les hommes les plus éminents se retirent de la vie publique. En France, tout le monde se plaint : le Sénat doit être réformé sans tarder, et quant à la Chambre, suivant les uns, elle se laisse pétrir, comme pâte molle, par un ministre habile; suivant d'autres, elle impose à une administration sans volonté ses velléités décousues et ses projets improvisés. En Italie, le parlement est un kaléidoscope : jamais deux séances consécutives n'offrent le même aspect. Les groupes sont sans cesse en voie de transformation. Une interpellation, un ordre du jour, une crise et un changement de ministère, voilà tout le mécanisme parlementaire. A la fin d'une séance où la confusion avait été comble, un des hommes politiques les plus distingués de l'Italie, M. Bonghi, me disait : <( N'est-il pas étrange que dans un siècle qui a fait de l'éclair son serviteur, portant notre pensée, en un instant, aux extrémités de l'univers, et éclairant nos rues et nos maisons, un pareil régime politique soit encore ce que nous pouvons avoir de mieux? » En Allemagne, le parlement a été longtemps maté ou annihilé parla volonté de fer d'un grand ministre, et aujourd'hui il Test par celle d'un jeune empereur. En Espagne, grâce à de brillants orateurs, les Gortès jettent quelque éclat, entre un pronunciamiento et un coup d'État, mais les Espagnols prétendent que leurs Chambres font peu de besogne. En Autriche,
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le Reichsrath est réduit à l'impuissance par les rivalités des nationalités qui s'y entrechoquent. Dans Tunique Chambre de la Grèce, les partis se livrent des combats atroces où l'intérêt du pays est complètement oublié.
Dans cette esquisse rapide je n'ai recueilli que l'avis des indulgents. Voulez-vous entendre une parole plus sévère? Écoutez ce qu'écrivait Louis Blanc :
« Petites conceptions, petites manœuvres, petites habiletés, petites intrigues, voilà de quoi se compose l'art de conquérir une majorité dans une assemblée législative qui dure longtemps. On y arrive à ne plus tenir compte de ce qu'on a devant soi, autour de soi, et le pays est oublié. » A la fin d'une séance récente, où la Chambre avait émis trois ou quatre votes contradictoires, pour finir par tout rejeter, M. Clémenceau disait : « Le parlementarisme ainsi compris devient vraiment une occupation d'un genre tout spécial. »
Je voudrais étudier quels sont les vices du régime parlementaire appliqué au gouvernement d'une société démocratique et chercher si l'on peut y porter remède.
§ 1er. — Le premier de ces vices est l'influence .excessive des partis.
Le gouvernement parlementaire est nécessairement un gouvernement de partis, car plus dans un pays les partis sont nettement séparés et fortement organisés, mieux marche l'administration des affaires. Et, d'autre part, la prédominance de l'esprit de parti offre de graves inconvénients et de sérieux dangers. Les difficultés inhérentes au régime parlementaire sont grandement accrues, quand l'organisation de l'État est très centralisée, et elles deviennent bien plus redoutables encore quand cet État centralisé s'est constitué en république. Dans les pays où le régime républicain est établi d'une façon stable, la Suisse et les États-Unis, on ne trouve ni la centralisation, ni le régime parlementaire à l'anglaise. Si donc on veut sauver la liberté et le régime parlementaire, il faut chercher le moyen d'obvier aux vices qui, dans sa forme actuelle, peuvent lui devenir mortels.
Pour se convaincre que le gouvernement parlementaire est nécessairement un gouvernement de partis, il suffit de compa-
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per la façon dont il fonctionne, d'un côté, en Italie, en Grèce, et en France, où il n'y a point do partis fortement organisés, et, île l'autre côté, en Angleterre et on Belgique surtout, où deux partis nettement séparés se disputent le pouvoir. Considérons un exemple.
En Italie, il n'y a point de partis, il n'y a que des groupes. La droite, la gauche et le centre pensent de même sur toutes les grandes questions. Presque tous les membres de la Chambre veulent la liberté, le maintien de la constitution et de la maison de Savoie; tous sont partisans des idées modernes; nul ne veut rétablir l'ancien régime. Les cléricaux, qui ont pour but de rendre Home au pape et de restaurer l'ancien régime, formeraient un vrai parti dissident, mais ils ne sont pas représentes au parlement. Comme il n'existe pas de partis ayant un programme arrêté, une platform, imposé à tout candidat, au moment de l'élection, il s'ensuit que chaque député a ses idées particulières en fait d'impôts, d'enseignement, de réformes intérieures ou de politique étrangère, et qu'il se croit autorisé à les faire prévaloir, sans tenir compte de ceux qui voteront avec lui. De là résultent des groupements inattendus et d'étranges surprises de scrutin, suivant les questions mises en discussion. Un cabinet n'est jamais sûr de sa majorité. A chaque instant, elle peut lui faire défaut. Aujourd'hui, il obtient un vote de confiance qui réunit les deux tiers des votants; peu de jours après, il tombe à propos d'un incident de peu d'importance. Chaque jour, il doit travailler à maintenir ses partisans unis, par des transactions, des concessions et des combinaisons. Un chef de groupe se croit-il blessé par un procédé même extra-parlementaire, ainsi par un coup de chapeau trop peu affable, il se fâche, boude, refuse les votes dont il dispose, et la majorité est compromise. Un autre groupe, cette fois, local ou provincial, réclame une route, un pont, un chemin de fer : il faut tout lui accorder, ou il va grossir l'opposition, et celle-ci triomphe. La somme d'esprit, d'adresse, d'éloquence et de souplesse qu'un ministère doit dépenser pour durer un an est prodigieuse. Le travail le plus lourd de la diplomatie est jeu d'enfant à côté de ceci. La Chambre est un sable mouvant où aucune administration solide ne peut s'asseoir. De là résultent des crises ministérielles fréquentes. Il y
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en a eu beaucoup plus qu'il ne s'est écoulé d'années depuis que le royaume d'Italie existe. Le nombre des anciens ministres siégeant à la Chambre est considérable. Ce sont autant de dynasties déchues et de prétendants avec qui il faut compter. Ailleurs on se plaint de manquer d'hommes d'État; ici ils surabondent et chacun commande un petit corps d'armée. Le talent parlementaire consiste à en enrôler assez pour être le plus fort; mais on ne peut jamais compter sur aucun d'eux, le jour de la bataille. S'agit-il de former un ministère, chacun des groupes y réclame sa place. En Angleterre, les chefs de deux grandes armées étant désignés d'avance par leurs anciens faits d'armes, comme chez les Grecs et les Troyens d'Homère, le scrutin qui fait tomber un ministère désigne le cabinet qui doit le remplacer. En Italie, il n'en est pas de même; plusieurs combinaisons se présentent toujours comme possibles, et dans toutes, il faut donner satisfaction aux influences rivales.
Il est impossible que tous les hommes, même s'ils se rattachent à une tendance générale, aient en tout les mêmes idées. Ils peuvent avoir le même but, mais ils différeront nécessairement sur les moyens de l'atteindre. Si chacun veut faire prévaloir ses vues et son système, aucune majorité ne pourra se constituer d'une façon durable. S'agit-il, par exemple, d'établir un impôt nouveau : un ministère appuyé sur une majorité compacte et disciplinée le fera voter tel qu'il le propose, malgré les divergences d'opinion qui existent parmi ses partisans sur les détails de son application ; mais si une séparation nette des partis n'impose pas l'union, on n'arrivera à rien. Tel député reconnaît qu'il faut de l'argent, mais il a son projet d'impôt qui rapportera plus qu'il ne faut. Un autre va jusqu'à admettre le principe de l'impôt, mais le mode de perception est détestable; pour lui la forme emporte le fond; il ne peut émettre un vote favorable. Au jour du scrutin, les deux camps se mêlent au hasard et on aboulit à l'impuissance et à la confusion.
En Grèce, le régime parlementaire offre les mêmes tableaux qu'en Italie, mais avec des teintes plus sombres. Au lieu de vrais partis politiques, il n'y a que des nuances et des groupes. Quelques représentants se rallient autour d'un chef dont ils -acceptent le mot d'ordre ; il se constitue ainsi un certain nombre de factions qui se combattent ou se coalisent, qui tantôt sou-
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tiennent le niinistère el tantôt Le renversent, suivant l'intérêt du moment. Ils ne sont séparés que par des questions accessoire qui intéressent peu le pays. Aux élections, ils ont été nommés par des influences personnelles ou locales, et non pour faire prévaloir telle ou telle ligne de conduite dans la marche générale des affaires. Les candidats élus arrivent ainsi libres de tout engagement. Ils peuvent se porter à droite ou à gauche, suivant (lue le commande ou l'intérêt de leur arrondissement ou leur intérêt propre. Un député ministériel a-t-il été réélu, rien ne garantit qu'il soutiendra encore le ministère. Il n'y est tenu ni par tv qu'il doit à ses commettants, ni parce que lui impose son honneur politique ou la logique de ses propres opinions. Ce que ses électeurs attendent de lui, c'est qu'il obtienne pour eux, du gouvernement, le plus de faveurs possible. Ils savent que, pour cela, il lui faut une indépendance complète de tout lien et une liberté entière de voter à sa guise. C'est ainsi que son appui sera le plus recherché et le mieuxrémunéré,je ne veux pas dire en argent, mais en places pour ses amis et ses électeurs bien pensants, ou en subsides et en travaux pour sa localité. Plus grande sera la part des dépouilles opimes que lui vaut la conquête du pouvoir, plus il en sera fier et plus le canton qui l'a élu lui sera reconnaissant. Au début d'une session, la chambre est une mêlée confuse. On ignore qui est ami ou ennemi. Nul ne s'est engagé d'une façon précise. De cette matière chaotique les politiciens et les chefs reconnus tirent une clientèle qui les suit dans les combats journaliers. Ils forment leur bande et chacun s'efforce d'avoir la plus nombreuse. Alors commencent des luttes parlementaires, dont il est impossible de prévoir l'issue. Comme l'a dit M. Emile Burnouf, qui connaît parfaitement la Grèce, tous les députés sont d'abord ministériels, mais bientôt ceux-là seuls restent fidèles dont l'appétit a été satisfait. Comme la table n'est pas assez abondamment servie pour rassasier tout ce monde d'affamés, le nombre des mécontents va croissant. Ils se coalisent, obtiennent la majorité et renversent le ministère ; et bientôt le même manège recommence.
Il ne faut point prendre prétexte de ceci pour jeter la pierre ni aux Italiens ni aux Grecs. Ce déplorable régime politique n'est pas la conséquence des vices du caractère national, mais
