JURIDICTION DES EAUX ET FORÊTS

La Normandie -avait eu d'abord deux grandes maîtrises des eaux et forêts, l'une pour la Haute-Normandie, l'autre pour la Basse; une troisième fut, en 1702, établie à Alençon. Les juridictions avaient pour sièges Rouen, Caudebec, Arques, Lions, Vernon et Andelys, Pontde-r Arche, Évreux, Ezy, Nonancourt, Verneuil, Caen, Bayeux, Valognes, Vire, Alençon, Domfront, Argentan, Mortagne, Bellesme, Châteauneuf.

Le siège général des eaux et forêts de la table de marbre du palais à Rouen se composait d'un lieutenant-général, d'un lieutenant particulier et de quatre conseillers.

INTRODUCTION