‹ Le gouvernement de Normandie au xviie et au xviiie siècle documents, edChapitre 10 sur 183 · JURIDICTION DES EAUX ET FORÊTS · texte numérisé non relu

JURIDICTION DES EAUX ET FORÊTS

La Normandie avait eu d'abord deux grandes maîtrises • des eaux et forêts, l'une pour la Haute-I^ormandie, l'autre pour la Basse; une troisième fut, en 1702, établie à Alençon. Les juridictions avaient pour sièges Rouen, Caudebec. .\rques, Lions. Vornon et Andelys, Pontde-rArclie, Évreux, Ëzy, Nonaucourt, Verneuil, Caen, Bayeux, Valognes, Vire, Alençon, Domfront, Argentan, Mortagne, Bellesme, Chàteauneuf.

Le siège génci al des eaux el forêts de la table de marbre du palais à Houen se composait d un lieutenant-général, d'un lieutenant particulier et de quatre conseillers.

iNmoDocnoN.

xxun

Page 1