VI.- DURÉE DES PARLEMENTS

L'adresse ayant été voté<». les travaux de la session commencent aussitôt, dans Tordre et suivant les formes qui seront indiquées dans les chapitres suivants. Ils ne cessent que pen(hint les courts ajournements ordonnés par h»s Chambres elles-mêmes ou par suite de la prorogation qui met (in à hi session.

Lorsque le Souverain vient personnellement proroger le Parlement, on observe les ujèmes formalités qu'au mom(*nt <le l'ouverture de la session. Les membres de la (^Immbre des comnnmes sont invités à venir à la barre de la (Chambre Haute. le speaker présente les bills de subsides et adresse quelques paroles à Sa Majesté. L'assentiment royal est ensuite donné à ceux des bills qui ne l'ont pas encore reç;u et lecture est faite du discours du Trône. Le lord chancelier dit ensuite à haute voix : t Mylords et Messieurs, c'est la volonté et

|MHii |>ri'iMJri' placi* au festin, \\\w le fpstikrr S«'yiiâOur dùl les îuIiiioiipstf'r. i-ii signalant iiotaiiinieiit les di'putès de Loieester et rie Newcasth.*, 'jui ?e pressaieiil «l'une fa«;on iiiroiiveiiaiite.

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le bon plaisir royal de Sa Majesté que le Parlement soit prorogé à telle date. » Quand le Souverain n'assiste pas à lacéréinonic, des commissaires royaux sont chargés de proroger, en son nom. le Parlement, et l'on observe les mêmes formes, si ce n'est que le speaker ne fait aucun discours.

En cas de nouvelle prorogation, c'est-à-dire lorsque la date annoncée pour la réouverture du Parlement est retardée, il n'y a aucune cérémonie ; la volonté royale est simplement annoncée par une proclamation ^.

L'existffnce du Parlement cesse soit à l'expiration du délai fixé parla loi, soit parla dissolution que prononce le Souverain. Je ne reviendrai pas sur les explications très complètes données, dans un précédent volume, sur la question de la dissolution ^ ; il me reste seulement à m' expliquer sur le premier point.

A l'origine, il n'y avait aucune règle quant à la durée des Parlements. Les représentants étaient libres, aussitôt qu'ils avaient terminé l'examen des affaires pour lesquelles on les avait convoqués et, s'il survenait de nouvelles questions, on procédait à d'autres élections. La vie de chaque assemblée était alors très courte; il y avait souvent plusieurs Parlements pendant la même anoée ^. Dans certains cas, il suffisait d'une seule séance pour terminer les affaires *; dans d'autres, la session se prolongeait pendant plusieurs semaines ^.

•1. Acte 30 ot 31, Victoria, ch. 81.