‹ Le gouvernement et le Parlement britanniquesChapitre 47 sur 358 · II. -NOMBRE ET DURÉE DES SÉANCES · texte numérisé non relu

II. -NOMBRE ET DURÉE DES SÉANCES

Los heures des séances du Parlement ont sigulièrement varie : au xiv® siècle, elles étaient généralement matinales. En 1373, par exemple, la Chambre des communes s'assemblait à Theure déprime; de 1376 à 1378, elle se réunissait à huit heures; de 1397 à 1401, les séances commençaient à dix heures et, en 1413, on les mit à sept heures *. Pendant toute la durée du xv® siècle, le Parlement siégea généralement de huit heures à onze heures du matin ^.

Sous le règne d'Elisabeth, la Chambre des communes se réunissait tantôt le matin, tantôt l'après-midi. Une résolution, en date du 26 mars 1604, porte que les séances commenceront à six heures du matin; le 31 mai 1614, nouvelle résolution qui les retarde jusqu'à sept heures et, le 9 avril 1642, le Long Parlement décide que tout membre non présent à huit heures devra payer un shilling d'amende, au profit des pauvres ^. Les membres se séparaient généralement à midi, cependant les séances se prolongeaient parfois plus hmgtemps; après la Restauration, elles duraient do neuf heures du matin à quatre heures du soir, puis on en retarda le commencement jusqu'à dix heures, et cotte règle dura jusqu'en 1806, quoiqu'elle fût, depuis longtemps, fort mal observée.

La coutume est aujourd'hui celle-ci : la Chambre des

Page 1