Hules and orders

UKfiLES DK LA DISCUSSION 91

qui restent en dehors de la question ou sur les répétitions fastidieuses, et d'ordonner au membre qui a la parole de cesser son discours *.

C'est une règle (rénérale et toujours strictement observée, qu'aucun ineml)re ne peut prendre la parole, si la Chambre n'est pas saisie d'une question, ou s'il ne doit pas conclure en proposant une motion ou un amendement. Les seuh^s exceptions qui soient admises sont celles du cas où un député désire adresser une question soit à un ministre, soit à Tun de ses c(dh''gues, ou bien parhT sur un fait personncd, mais, dans aucune d(» ces occasions, un débat ne peut s'éh.»ver*.

Aucun mend)re ne peut parler plus d'une fois sur la même question, si ce n'c^st pour donner une explication siu' son discours. Quidquefois. cependant, on autorise l'auteur d'une proposition à réphquer, à la lin du débat 3. Lors même <jue la discussion est ajournée et (|u'elle est reprise à une séance ultérieure, cette règle demeure applicable et l'orateur qui s'est déjà fait entendre ne peut même pas proposer l'ajournement du débat. Mais, si celte propf)sition d'ajournement est faite par mi d«» ses collègues, la question n'étant plus la même, il p<Mit alors parler de nouveau. C'est encore un principe établi qu'un nn'nistre ne peut ni lire, ni citer une dépêche ou un document, qu'il n'est pas disposé à déposer inunédiatement sur la table de ta Chandtre.

Lorsqu'un membre |>rono!ice une parole (|ui motive

i. Slnmtiinj nrdi'r.*, XIII il iinM'iiihrf IKHi). i. lUtlt's ftfifi t,rif''r*, 170 »'l 171. 3, Rnlri and ord^'ixt I7i.

n ORDRE DES DÉLIBÉRATIONS

rintervention du speaker, la Chambre peut ordonner que la plirase soit immédiatement prise par écrit *, afin de déterminer ultérieurement les mesures à prendre *. Sous ce rapport, la sévérité n'était pas grande autrefois. A la fin du siècle dernier et même au début du xix® siècle, les scènes violentes et les discussions avec le speaker se produisaient souvent 3. La Chambre fut même saisie de motions portant que des paroles du président étaient inconvenantes et dangereuses * et de demandes tendant à rappeler le speaker à Tordre. Le Parlement est aujourd'hui bien autrement sensible et la moindre parole irrespectueuse pour le speaker soulève aussitôt un incident ^.

i. Rides and orderf, 183.

2. Le nouveau projet de règlement présenté par le Gouvernement, au mois de janvier 1887, prévoit ce cas et permet de prononcer la peine de la sus])ension.

3. Séances des 9 mars et 15 avril 1769 — 14 décembre 1770— 12 et 17 mars 1771 — 16 novembre 1795—16 mars 1808.