Lord" s standing orders^ XXIV

3. Erskiue May, Law of parliamenty cli. \\. — Lord Colchester's biary, vol. n, p. 60.

RÈCÎLESDK LA DISCUSSION 8»

découvrir la teto vi rester debout, pendant tout le temps de son discours, si ce n'est lorsqu'il est indisposé, auquel cas Hassemhlée peut Tautoriser à demeurer assis. Il n'y a de tribune dans aucune des deux Chambres et les membres prennent la parole de la place qu'ils occupent, dans rintérieur de la salle ou même dans une des galeries.

Il V a. dans chacune des Assemblées, un certain nombre de regb»s destinées î\ assurer Tordre et la régularité des débats et donl r(d)servalion est maintenue, à la Chambre Haute, par les lords eux-mêmes, à la Chambre des comnmnes, par le speaker et par les députés. Lorsque Tun des orateurs s'en écarte, chacun de ses collègues peut Tinterrompre en criant : à V ordre (order) ou en se levant pour signaler la violation qu'il croit remarquer.

Les princi[)ales règles à observ(T par les orateurs consistent dans Tinterdiction de revenir sur une discussion qui a eu lieu dans rassemblée, de lire dans un livre ou dans un journaK tout ou partie d'un discours prononcé peR<lant la session courante i. enfin de critiquer ou dt» conuneiiter des votes antérieurs du Parlement. Il est également défendu de faire allusion aux débals (|ui ont eu lieu dans l'autre Chambre ^.

Dans hi séance du î) juin 187(). lord Percy ayant appelé l'attention d(* hi (ihambre des comnmnes sur les violations di» plus en plus fré(|uentes de cette règle, le

I. L<i i-i'){l(.> p'iirnilr Tait |H)rl<M'ri>tliMiiti*niirtioii iiit^iiM* :sur h*s drlxits ili»'< sessions Jiiilt"'rii'iiri'*>. mais on s'osl |m'ii à \\v\\ rriaclir ili* ccltt* si"*viTid*. Jii'iiiii'ni IHIO. la li'i'|iin> ili' tout article <!«• joiiriial, sur un sujet f|u ■ii'otit|U», était |>i-oliili • \ iiiai> sur ci* point (>nro:-c, la re^lt* a IKm'Iiî.

i. Hitifs and onlfis^ 17 i à I7H.

speaker rappela, comme l'avait déjà fait M. Disraeli, que rinterdictioii des allusions do cette nature résultait, non pas d'un règlement, mais de la coutume et il ajouta : « La loi non écrite du Parlement a une force égale, sinon supérieure à celle de tout article du règlement de cette Chambre... et je suis persuadé qu'il est d'une grande importance, au point de vue de nos propres débats et de nos rapports avec la Chambre <les lords, que l'on ne fasse aucune allusion aux discours prononcés dans l'autre assemblée. »

Il est également interdit de prononcer le nom du Souverain d'une façon irrévérencieuse, ou dans le but d'influencer les députés *.

L'orateur qui a la parole doit se borner à traiter la question en discussion ; s'il s'en écarte, l'assemblée l'interrompt par les cris de question^ et le speaker l'avertit d'y rentrer. Souvent, il faut le dire, les cris de question se font entendre, moins parce que l'orateur sort effectivement de son sujet que parce que l'assemblée désire l'arrêter. Les cris de : à Vordre (order) répondent alors aux autres interruptions, mêlés à ceux de hear, hear, que les uns poussent dans un sens ironique^ les autres pour marquer leur approbation. Quelquefois Torateur s'arrête découragé, mais parfois aussi, le seul effet du tumulte est d'amener un ajournement du débat.

Cependant, aux termes d'un nouvel article du règlement, le speaker ou le président ont le droit d'appeler l'attention de la Chambre ou du comité sur les discours