DES LIBELLES

Libelle personnel sur injures.

Il est assavoir que des injures verbales, si elles tife sont dictes en jugement, ou si elles ne sont atroces, le roy n'en prent point d'amende, mais les évesques et les jurisdictions subjectes.

Item pour injures dictes en l'absence d'aulcun, action en naist, quant elles sont atroces. Toutesfois l'action en est expirée par an, à compter du jour que l'injure est venue à la cognoissance de celuy contre qui elle a esté dicte. Et est assavoir que injure simple est abolie par boire et manger ensemble, et aussi par an et jour.

Item de injure du faict est personnelle (1) et toute action personnelle est expirée par le laps de xxx ans.

Item de plusieurs injures faictes et dictes en ung moment ne naist fors une action.

(1) Manque dans B.