CHAPITRE XV

De le tutelle.

Les garçons sont mis en tutelle jusqu’à l’époque de leur majorité; les filles, jusqu’à celle de leur mariage. Les femmes sont de préférence chaigées du rôle de tuteur. Celle qui a charge de tutelle doit être parente de celui qui doit être mis en tutelle à un degré tel que le mariage ne puisse avoir lieu entre eux. Ainsi, la fille de la tante maternelle ne peut être tutrice.

Les hommes sont tuteurs lorsque le cas les y oblige, par exemple lorsqu’ils sout patrons de l’individu à mettre en tutelle

CHEZ LF.S MUSULMANS

ou désignés par lo pore de celui-ci. Les hommes sonl tuteurs, quoique parents de l'enfant en tutelle.

Les personnes qui, de préférence, sont chargées de tutelle sont : la mère, la grand'mère, l’arrièru-grand’mère, la tante maternelle et la tante de la (ante materuelle (les docteurs discutent cependant les droits de celte dernière); viennent ensuite la mère du père, le père, la grand’mère du père, la tante paternelle, la fille du frère, la fille de la sœur.

Si, parmi les femmes de la famille, on n’en trouve pas qui puissent être tutrices, on s’adresse aux hommes en suivant le degré de parenté. L'individu désigné par le père est préférable à tout parent. Lorsque la famille se rassemble pour nommer son tuteur, les chtkik (frères des père et mère) choisissent l’un d’entre eux, habituellement le plus âgé.

Le père est obligé d’entretenir ses garçons jusqu’à leur majorité; ses filles, jusqu’à l'époque de leur mariage. Si un enfant est né estropié ou qu’il le devienne, sou père est obligé de fournir à tous ses besoins jusqu’à ce que cet enfant puisse gagner sa vie. Le cadi fixe la somme nécessaire à l’entretien de celui qui est en tutelle, en se basant sur la fortune du père; si celui-ci refuse, il est mis en prison jusqu’à ce qu’il prouve qu’il lui est impossible de nourrir son enfant. (Ben Seleïman.)

Pour être tuteur, il faut être réputé sage, vivre à son aise, prendre soin de l’enfant dont on est chargé. Si le tuteur, qu’il soit père ou mère de l’enfant, ne remplit pas les conditions de la tutelle, il est débarrassé de ce soin, qui est confié à un autre parent plus éloigné. La tutelle passe en d’autres mains , si celle qui en est chargée n’est pas approuvée en cela par son mari. Si la tutrice se marie, elle cesse ses fonctions aussitôt le mariage consommé. La tutelle serait également transférée à une autre personne si la parente tutrice, chez laquelle se trouvent les enfants, était mariée, et que la mère des enfants en tutelle, s’étant remariée, vînt habiter chez la tutrice.

Si la tutrice se démet de sa charge de sa propre volonté, elle ne peut plus la reprendre; si elle s’eu dégage par suite de maladie, voyage ou autre cas majeur, elle est en droit de la ressaisir. Si le plus proche parent des enfants ne se plaint pas pendant trois ans d’un mariage qu’aurait contracté la tutrice, celle-ci jaul conserver la tutelle jusqu'à la fin.

La tutrice n’a pas droit d’éloiguer les eufauts qui lui sout

GODE DE //ESCLAVAGE

confiés loin des villes où sont leurs parents; si elle quitte ellemême la ville, elle cesse ses fonctions. Si les proches parents des enfants s’éloignent de leur pays, la tutrice perd ses droits, à moins de suivre les enfants. Le plus proche parent des enfants en tutelle ne peut exiger leur déplacement, s’il s’éloigne pour son commerce ou pour son plaisir.

Le plus proche parent est chargé de surveiller les enfants, de les envoyer à l’école. Si le père désire que ses enfants en tutelle viennent manger chez lui, quoiqu’ils habitent chez leur tutrice, il est dans sou droit; et cela lui est permis, pourvu qu’il n’y ait pas d'inconvénient à ce déplacement journalier des enfants. (Cheikh Ben Seleïman.)