‹ Le grand et petit jury [microforme]Chapitre 12 sur 20 · UN AXIOME POPULAIRE · texte numérisé non relu

UN AXIOME POPULAIRE

Delà cet axiôme populaire : que si le juge a dit coupable, — les jurés, très souvent, diront : “non coupable”,

Et si l’incupé, par exemple a, d'un coup de bâton, mortellement blessé sa victime, le Président de la Cour ne devra pas déclarer que cet acte de violence constitue, en justice, le crime de meurtre, — mais il devra, plutôt, s'exprimer en ces termes : “Si vous êtes d’opi- “ nion Messieurs les jurés que le bâton que vous voyez mainte- ‘nant devant vous soit un instrument contondant :- ce qu'il vous appartient comme juges du fait, vous mêmes de décider : 20 que ce coup de bâton ait été donné par le prisonnier :-—mais je n’oserais, (bien que le fait soit constaté), exprimer moi-même, sur ce sujet aucune opinion : 30 qu’il en est résulté une blessure grave, n’oubliant pas toujours que vous êtes les seuls et uniques juges compétents à décider cette cause ; et quatrièmement enfin, si vous êtes aussi d'opinion que le défunt est mort des suites de cette blessure, et non pas, comme on l’a prétendu, d'une indigestion, alors et dans ce Cas, vous pouvez faire votre “ déclaration”, et rendre un verdict conforme à l'honneur et à la conscience.”

Une charge de cette nature ne tendrait aucunement à pro voquer de la part des jurés une réaction alarmante contre les empiètements et privilèges de la Couronne, mais au contraire, déterminerait, sans doute, le jury à rendre un verdict conforme à la preuve,

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