TENS
Le droit des gens modeime de V Europe, par J,-L. Elcber (*) ;
Ce traité , rédigé avec beaucoup de clarté et de précision y est enrichi de notes critiques et historiques, qui en rendent la lecture doublement utile.
Le droit des gens actuel de V Europe^ par M. A.-W. Heffter (*)•
Cet ouvrage (écrit en allemand) présente , et par sa rédaction et par les notes dont Tauteur Fa enrichi, tes mêmes avantages que celui de Klûber.
Nous devpns aussi recommander deux ouvrages spéciaux qui traitent du droit des gens maritime :
Le droit maritime de V Europe, par Azuni (*) ;
De la liberté des mers^ par de Rayneyal (*).
(1) Édition de Paris de 4846, annotée par M. S. Pinheiro- Ferreira.
f2) Slutlgard, 4819, in-8».
(3) Berlin, 4848, 2« édil., in-8».
(*) Paris, an Yi, 2 vol. in-8<». — Traduction de J. M. Digeon, faite sous les yeux de Tauteur pendant son séjour en France; Paris,
(S) Paris, 4844,2 vol. in-8».
10 cKwnnteàviPW oiMÉÊMàU
«ROfir PUBLK mOf&BÛXE ES INIÏIRW M» ÉrUM HE L^EUROPE ET DES DEUX AMÉRIQUES.
Le droit public peut se diviser comme ledroitci^l, qui traite successivement des personnes , des choses et des cmventions. Les personnes sont les États ^ dont le droit public détermine le rang , les prérogatives et le plus ou moins d'indépendance. Lies choses sont les territoires, et les divers dreils 'qui êontawnpns dans la souveraineté j et que les Etats possèdent , Mqwàpent ou transmetteat^ à Tinstar de ce qui a lieu pour la pr(»priété en droit civiL Les conventions , ou les contrats du droit civil, sont, en droit public , les traités et les autres actes diversement dénommés far lesquels s'accomplit la transmissim des droits^ et à* établissent les rapports de médiation , de protectorat , d' alliance, de confédération j de neutralité, dans lesquels un État 9 quelle q«e -soit sa force oa sa faiblesse , peut se trouver placé relativement aux autres.
Les traités de paix et les diverses transactions entre les nations devant être considérés comme les sources du droit public , leur connaissance forme une branche essentielle de l'instruction du diplomate. Nous indiquerons ici les principaux recueils k consulter.
Le Corps universel diplomatique du droit des gem , par J. DuMONT, et les Complérmnts publiés par Bâr- BEYRAG, RoussET et J.-Y. de Saint-Prest, renferment des recueils des traités de paix, d'alliance, etc. , depuis les temps les plus reculés jusqu^à Charlemagne, et de Tannée 800, époque où commence le travail de Du-
mojÉ^ imp^'èi mnêj où finit la«c«lNNili<m de ilom- «L IiMt «I nédamant ime plaee IsHforlMite d«M*«ne WÀkÛièffm diplomstiqiQe, eês coHectîons swft eependant trop woliiHimeDsee po«r «ervir à r«isage habituel des jennes libpionatos Q) ; ils pourront les reaiplacer par denx onvrages de J.J^ 6g«vàws : Corpus juris gentium academiçum (*), et Corpus /«ris publici academicim ('). Le premier est un e^c^Uent recueil manuel à r usage des pensounes qui w possédait point le « Corps universel diphmaJtique^ »
Le recueil d^ F^-A.-fi^ Wenck, Codepo juris gentium recentksimt, mériie ^um une place distinguée parmi les collections d^ ce gem^ {*)-
L'ouvrage, toutefois, qui renferme la collection la plus complète d'actes et de traités modernes, est le
(1) DmfOMT ayant reesimu les défauts <lu Recueil de îmitis (eurofiéens) de iêcqiêeB Bebmamb, fM^ié à La Haye en 47^, eatrefNTÎt » h rahaûne étàele compléter. Be làk vwie recueil imprioié à ÂBBSterdam aous le tlUe de « Cçrfs universel diplomaiique du dro4t des gens ». Il est à regretter que Oumont n'ait pu mettre la dernite nrnm â4% gread «aivage. On a à lui reproc^r de s'être souveut servi de copies impaifaiies , twidis qu'il était à inétne de coa» adtor Ifiaoriginaïux, «t d'avoir rapporté des traités et des actes rédigés daos «des langues peu coBnues saos^n donner la traduction. Il ne sera gière possible «de foMner un bon recaeil di^^omatiqae universel avattt que les prindp^tes puissances n'aient publié des pecnetfs par- -tioiiiara des Iraités qui les concernât.
f) LipsUB, 4T30-1731 , 2 vol.în-8o.
P) LipsiWj 1774, in-S® (augmenté par Uommel, 1794, in-S*»). — Avant ScHMAuss , ph ne faisait pas de l'étude des traités la base de l'éducatiou des hommes dIÈtat.
i*) lipiiœ, «784 „ 86 et 95, 3 vol. i»-8. — Il ambrasse une période de treoie-sept ans (de 4735 à 4772], et a pour objet sypécial de continuer le Corps universel diplomatique.
la CONSIDÉRATIORS GÉNÉRALES
Recueil des principaux traités d'alliance , de paix , de trêve ^ de neutraUté^ elc^ conclus par les puissances de r Europe, tant entre elles qu'avec les puissances et États dans d'autres parties du monde, depuis 1761 jusqu'à nos jours, par G. F. de Martens (*).
Nous devons encore placer ici :
Recueil manuel et pratique des traités , conventions et autres actes diplomatiques sur lesquels sont établis les relations et les rapports existants aujourd'hui entre les divers États souverains du globe, depuis l'année 1 760 jusqu'à l'époque actuelle (1 847), par MM. de Martens et DE CussY (*) ; ouvrage dont le simple énoncé du titre nous dispense d'indiquer l'utilité.
Quant aux relations politiques établies entre les
0) Gœttingue, 1791-1819, 15 vol. in-8®, non compris les volumes de suppléments , publiés successivement et séparément depuis la mort de Tauteur, par son neveu, et par MM. Saalfeld et Mdrhard. Voy. la note ajoutée à la Bibliothèque diplom, à la fin de ce vol.
(2J Leipzig, 1846 à 1849, 5 vol. in-8o.
Les agents consulaires consulteront utilement un ouvrage dont la spécialité s'applique plus particulièrement aux conventions commerciales et maritimes, et qui a été fait sur le modèle du travail publié eu Angleterre par M. Hbrstlet, conservateur des manuscrits au Foreign-Office, sous le titre de « Recueil des traités et conventions de commerce et de navigation acttiellement en vigueur entre la Grande- Bretagne et les puissances étrangères, » Nous voulons parler de l'ouvrage de MM. d'HAUTERivE et de Gussy, intitulé : Recueil des traités de commerce et de navigation de la France avec les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie; Paris, 1834-1844, 10 vol. in-8<>. Cette collection, d'une sobriété judicieuse, remplace avantageusement, pour tout ce qui concerne le commerce et la navigation, les recueils volumineux de Léonard, Dumont, Rousset, Wenck, Chalmers, Jenkinson, Schmauss, Clausen, Moser, etc., et en rend Tacquisition superQue.
suit L'ÉTUDE DE LA DIPLOMATIE. 13
diverses puissances, à la saite do droit pnblic qni s'est snccessivement formé , il est à regretter que l'excellent ouvrage de G. F. de Martens : Cours diplomatique, ou Tableau des relations extérieures des puissances de l'Europe^ tant entre elles qu'avec d'autres États dans les diverses parties du gbbe (*), n'ait point été continué ; les événements politiques survenus en Europe et en Amérique depuis sa publication (1801) ayant amené de si grands changements dans les relations qui existaient alors entre les diverses puissances. On ne saurait donc le consulter aujourd'hui qu'avec circonspection.
Traité complet de Diplomatie, ou Théorie générale des relations extérieures des puissances de V Europe, par le comte de Garden (^) ; ouvrage didactique, où tous les éléments de la science, tous les principes positife et applicables qu'elle a réunis en faisceau , sont présentés avec ensemble et classés avec méthode.
Pour connaître les principes du droit public intérieur et extérieur^ et les diverses constitutions des États de l'Europe et des deux Amériques , on consultera avec fruit :
Collection des coîistitutions ^ chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques , par MM. Dufau, Duvergier et Guadbt (');
IjCs constitutions des États de l'Europe^ depuis les
(«) Berlin, 1804 , 3 vol. in-8».
(*) Paris, 1833, 3 vol. in-S».
P) Paris, 1823-1825, 6 \o\ in^8».
14 C&amBSÉSkATJOSm GÈBlÊÊiàLE»
rài^^eiiif de»mère$ émfsee», |»ar P^ttt» (êtt ailek
MBHwBU J \ J y
Bt&it pMic été la Confédération Germanique et des ÉMs de la Confééération y par /.-£. ICluber (*);
Cours rfe Droit pu6ltc interne et externe^, par PiNHSiRO* Ferreira C*).
histoire, et ses branches subsoiantes.
L'étude de rhistoire exige, de la part des personnes appelées à etxercer des fonctions de politique extérieure, un système réfléchi de lectures. To^^ïes ôuvFâgea lùA iniàstàîmAement et sans' méillig^ ne: tmt qu- embarrasser la mémoire saos édaiv^ F esprit y^ isois donner ce discernement judicieux sv nécefiSftins» dsms la pratiq^ie des affaires. Pow étudier Vhîaittiper s^ee fruiiilfaut avoir soin de remonter aax SMiPeesy eonai^^ dérer à la fois les causes et les causécyAraceir deehévéae^ ments qui ont successivement am^oé le moade pelir tique dans la situation où nouS' le veyoïiey eb peur cela il fout prendre un point de départ. Ge. pokud^ çoe tous les écrivains politiipes ifiiodernes se^sent^aeeerdés à choisir, est l'époque du traité de Westphalie ; trais*-' action mémorable qui, après de longues et orageuse» discussions, concilia les prétentions les plus absolues, régla les intérêts les plus opposés, et,, mettant enfin
(2) 3«édit., Francfort, 4831, \ vol. in -8° en deux parties.
(3) Paris, 4830, 2 vol. in-8«.
Voy. aussi, du même auteur, les Primcipe^ du droii puiblik con* stitutionnel; 3 vol. Paris, 4834.
SUR fi^ÉTem Dff hà mnmÊàmE. n
wû: terme' aux diseo^des* qai avaîeB<) easHiiglanié' I'Boh ropedaranb Fespaoe Ab trente. annéw^ poM IsvbaMs foûdamentale» de» ndatifloeB palilîfaes (put «li raîaté pendant pcè&de deasxsâàdeaeotis&i» paisaaiiGaa.eoiPtioentales (M.
Notre intention n'étant pas de donner, danaces considérations prélimioaices, une nomenclature de touft les bons ouvrages qui ont été publiés sur rhistoire, et particulièrement sur celle des trois derniers siècles, nous nous bornerons à indiquer quelques-uns de ceux qui traitent succinctement de Y histoire générale de V Europe^ avant et depuis le traité de Westphalie :
Tableau des révolutions de V Europe, depuis le boulever^ semerd de V empire romain' en Occident' jusqu'à nos jours^ par Koch (*) ;
(<) Vburs^MiieràVhistoirederla diplomatie y il ffluf Ih'e les négociations anciennement publiées, et, pour les temps modernes, les ouviages de MM..9E.SfiQUR; — de Flassan [Hist. de la difhm. française; Congrès de Vienne); Armand Lepebvre (Négociations sous le Consulat); Bîgnon [Congrès de Troppau, 4B!20; Les Cabinets et les Peuples^ l€%2'; HUtoire dtf la Diphmatiê , âept»i»!ti^ brumaire jftsq^' à la paix de Tikitl); Chateaubriand ( Congrès de Vérone); Thibrs [Histoire du Consulat et de r Empire) ;Cii. de Mar- TENS [Causes célèbres du droit des gens, et Nouvelles Causés oélèbres)\ ainsi que les dépêches diplomatiques qu'ont fait connaître deux journaux périodiques , h Portofog^io et le Bùriefeuille dij^^ matiqm^.dBBi les^ événements diL mola de* février 1^48 oot<iDlfirrampik h» piiUicaUoii.
(^ Paris, 490T, a^YOlI iir-S^, augmenté» d'un» qpiairiènie Tolome en 4^a< Uty a des exenpiains dont les qosire volume» p«ftBBtee dorniep* milléaiine; Prédérie SeiiraLiï) qui en^ avait été réditeor^ m publia une nouvelle édition en 4823, qui, bien que conliiinéi? par kii' jusqu'en 4815, ne foniise8pflHd«M.q«ff3svo)4.m*t<^.
narration sucdncte qui, pour Thomme d'Etat, est peut-être le meiilenr abrégé d'histoire moderne et du moyen âge qui existe en. aucune langue ;
Tableau des révoluiions du système politique de V Europe j depuis la fin du quinzième siècle ^ par Fr. An-
GILLON (');
exposition historique que distinguent la profondeur des vues et Télégance du style ;
Histoire abrégée des traités de paix entre les puissances de V Europe ^ depuis la paix de Westphalie^ par KocH ; ouvrage entièrement refondu, et continué jusqu'au congrès de Vienne et au traité de Paris de 1815, par Fr. Sghoell (*) ; excellent précis historique des événements politiques et militaires, et de tous les incidents des négociations de la période qu'il embrasse, avec l'analyse raisonnée des conventions et des traités les plus importants.
On consultera encore avec fruit les trois ouvrages allemands dont suivent les titres, écrits avec autant d'ordre et d'exactitude que de concision :
Histoire des trois derniers siècles , par M. J.-G. Eich-
