SUR LÉTUDE DE LA DIPLOMATIE

Précis du droit des gens moderne de l' Europe j fondé sur les traités et les usages^ par G.-F. de Mar-

TENsC);

Le droit des gens moderne de l'Europe, par J.-L. Kluber (') ;

Ce traité y rédigé avec beaucoup de clarté et de précision, est enrichi de notes critiques et historiquesy qui en rendent la lecture doublement utile.

Aa droit des gens actuel de l'Europe, par M. A.-W. Heffter (*).

Cet ouvrage (écrit en allemand) présente , et par sa rédaction et par les notes dont Tauteur Ta enrichi, les mêmes avantages que celui de Kluber.

Nous devons aussi recommander deux ouvrages spéciaux qui traitent du droit des gens maritime:

Le droit maritime de V Europe, par Azuni (*);

De la liberté des mers^ par de Rayneval (*).

(1) Édition de Paris de 48i6, annotée par M. S. Piniieiro- Febreira.

P) Sluttgard, 4849,in-8«.

(3) Berlin, 4848, 2< édit., in.8^

(^) Paris, an VI, 9 vol. in-8°. — Traduction de J. M. Digeon, faite sous les yeux de Fauteur pendant son séjour en Francej Paris, l8U,in-8^

{^) Paris, 4844,2 vol. in-8<>.

1# OOmiOtiJUTJOlfft GÉEfÉSAUS

MtOrr PUBUC externe et interne BE8 ÉTAffS DE l'eUROPE et des deux AMÉRIQUES.

Le droit public peut se diviser comme ledroitcivil, qui traite successivement des personnes, desc^^eset des conventions. Les personnes sont les États, dont le droit public détermine le rang , les prérogatives et le plus ou moins d'indépendance. Les choses sont les territoires^ et les divers droits qui sont compris dans la souveraineté y et que les Etats possèdent, acquièrent ou transmettent, à Tinstar de ce qui a lieu pour la propriété en droit civil. Les conventions , ou les contrats du droit civil, sont, en droit public, les traités et les autres actes diversement dénommés par lesquels i accomplit la transmission des droits^ et s^ établissent les rapports de médiation , de protectorat , dalliance, de confédération ^ de neutralité, dans lesquels un État, quelle que soit sa force ou sa faiblesse, peut se trouver placé relativement aux autres.

Les traités de paix et les diverses transactions entre les nations devant être considérés comme les sources du droit public, leur connaissance forme une branche essentielle de Tinstruction du diplomate. Nous indiquercxis ici les principaux, recueils à consulter.

Le Corps universel diplœnalique du droit des gens , par J. DuMONT , et les Compléments publiés par Bar- BEYRAG, RoussET ct J.-Y. dc Saint-Prest, renferment des recueils des traités de paix, d'alliance, etc., depuis les temps les plus reculés jusqu'à Charlemagne, et de l'année 800, époque où commence le travail de Du-

SUR vÈnnm m ia nnoimnE. ti

BODt, jmqÊi'k 4798, où Hxàt la oonthnratioii de Rom* set. TiMt «I réciaoKAt une place mportante dans «ne hîMiothèyo diplomatiqve, œs coilrôtknis sont cependant trop irokmRMiiseB poar servir à IHisage habitael des jeunes dîplcNMates Q) ; ils pourront les remplacer par deux ouvrages de J.-J. Schmajdss : Corpus juris gerUium academicum ('), et Corpus juris pubUci academicum ('). Le preniier est un excellent recueil manuel à r usage des personnes qui ne possèdent point le « Corps uowersel dipUmuUique .is>

Le recueil de F.-A.-(v« Wenck, Codex juris gentium recenlissimi^ mérite aussi une place distinguée parmi les collections de ce genre (^).

L'ouvrage, toutefois, qui renferme la collection la plus complète d'actes et de traités modernes , est le

(<] DmoRT ayant reooirau les défauts du Recueil de traités (européens) de Jacqoes BnHAi» , publié à La Haye en 4700, entreprît de le reÉDodre et de le compléter. De là le vaste recueil iropriaté à Âfl»terdain sous le titre de « Corps universel diplomatique du droit des gens ». Il est à regretter que Dumont n'ait pu mettre la dernière main à ce grand ouvrage. On a à lui reprocher de s'êlre souvent servi de copies imparfaites , tandis qu'il était à même de conatiAter leaoriginaux, et d'avoir rapporté des traités et des actes rédigés dans des langues peu connues sans en donner la traduction. Il ne sera goère possible de former un bon recueil diplomatique universel avant que les principales puissances n'aient publié des recueils particuliers des traités qui les concernent.

m Lipsiœ, 4730-1734 , 2 TOl. in-8».

P) Lipsiœ, 4774, in-8« (augmenté par Uoiimel, 479i, in-8«). — Avant ScBMAUss, on ne faisait pas de Tétudc des traités la base de Téducatiou des hommes d'État.

(*) Lipsiœ, 4784 , 86 et 95, 3 vol. in-8. — U embrasse une période de trente-sept ans (de 4735 à 4772), et a pour objet spécial de continuer le Corps universel diplomatique.

Recueil des prindpauœ traités d'alliance , de paix , de trêve j de neiUralitéj elc.j conclus par les puissances de V Europe, tant entre elles qu'avec les puissances et États dans d'autres parties du monde, depuis 1761 jusqu'à nos jours, par G. F. de Martens (*).

Nous devons encore placer ici :

Recueil manuel et pratique des traités , conventions et autres actes diplomatiques sur lesquels sont établis les^ relations et les rapports existants aujourd'hui entre les divers États souverains du globe j depuis Vannée 1 760 jusqu'à l'époque actuelle {i 847), par MM. de Martens et DE CussY (^) ; ouvrage dont le simple énoncé du titre nous dispense d'indiquer Futilité.

Quant aux relations politiques établies entre les

(^) Gœttingue, 4791-4819, 15 vol. in-8<», non compris les volumes de suppléments , publiés successivement et séparément depuis lajnort de Fauteur, par son neveu, et par MM. Saalfeld et Morhard. Voy. la note ajoutée à la Bibliothèque diplom, à la fin de ce vol.

C^j Leipzig, 1846 à 18i9, 5 vol. in-8<>.

Les agents consulaires consulteront utilement un ouvrage dont la spécialité s'applique plus particulièrement aux conventions commeiv ciales et maritimes, et qui a été fait sur le modèle du travail publié eu Angleterre par M. Hebstlet, conservateur des manuscrits au Foreign-Officey sous le titre de « Recueil des traités et conventions de commerce et de navigation actuellement en vigueur entre la Grande- Bretagne et les puissance^ étrangères, » Nous voulons parler de l'ouvrage de MM. d'HAUTBRivE et de Cusst, intitulé : Recueil des traités de commerce et de navigation de la France avec les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie; Paris, 1834-1844, 10 vol. in-8*'. Cette collection, d'une sobriété judicieuse, remplace avantageusement, pour tout cemui concerne le commerce et la navigation, les recueils volumineux de Uonabd , Ddjiont, Rousset, Wenck, Chalmers, Jeneinson, Schmauss, Clausen, Moser, etc., et en rend Tacquisilion superflue.