CHAPITRE X

bC CâCXOMv;. L'ES COntS •>C CÊKÉX*>5UL ÉTKA5GCK.

Ik l'/rifjine du cêréfmynial des œwrt.

Le droit des gens aoiversel consacre le priocipe do réalité potitiqne entre tons les États indépeDdanlB. Quelle qne soit leur inégalité de fait, la sopénorilé relative n'éta}>lit aocone inégalité de droit : les «Itrîbutions de la souveraineté sont id^itiqoes poor tt^; toot acte contraire à la disnité nationale les arooe dans la même mesure et donne recours aux mêmes réparations. Tous les souverains cependant ne soal point revêtus du même titre, et la subordination de rang, résultat d^une moindre puissance effective, a pour marques extérieures certaines modifications dans les attributs, les qualifications et les insignes du pouvoir suprême : de là aussi la diversité des honneus et des hommages qui lui appartiennent.

Depuis que les papes et les empereurs d'Allemagne^ au moyen âge , ont cessé de disposer de la dignité royale, et qu'il n'a plus suffi de leur bon plaisir poor distribuer des couronnes en imposant aux peuples leur volonté , toutes les puissances ont adopté pour principe que le titre ou le rang qu'un État on un soave-

ou CÉRÉIIOintAL ÉTRANGER. 3U

rain s'attribue n'établit de soi aucune supériorité sur les autres Etats ou souverains, et que chaque État reste libre de reconnaître ou non ce rang et ce titi*e, ou de ne les reconnaître que conditionnellement (voy. Rêver-iales, T. II, p. 19S). Toutefois les États souverains peuvent renoncer par convention, en faveur d'un ou de plusieurs États , aux droits résultant de leur égalité naturelle ; et c'est ainsi que le désir de conserver on de rétablir la bonne harmonie a souvent donné lieu à des démonstrations d'égards ou à des concessions de préséance dont l'observation est devenue une partie essentielle du cérémonial entre les États, bien que la règle ou la coutume qu'il consacre ne soit eo grande partie fondée que sur l'usage.

Gâ que les conventions écrites ou tacites ont réglé ï cet égard, touchant les honneurs que les États ou les souverains s'accordent suivant la hiérarchie reconnue, forme ce que dans le style aulique on nomme le eirémomal des cours ou cérémonial étranger.

Des Honneurs royaux.

Si Ton fait abstraction du czar, dont le titre impérial est aussi jeune de date que sa puissance , l'Europe chrétienne n'a compté successivement, de Charlemagne à Napoléon , qu'un seul empereur, héritier nominal des Césars, souverain électif d'Allemagne et chef titulaire de tous ses princes.

La Confédération du Rhin, établie sous le protectorat de la France, mil fin, en 1806, à cette suzerai-