CHAPITRE VI

lettres de chancellerie. — lettres de cabinet {ait faire-part ^ de féUoîtatîony de condoléance). — lettres politiques.

Observations générales.

Si la forme des lettres qu'adoptent les souverains dans leur correspondance mutuelle varie selon le rang qu'ils s'accordent et selon l'objet qu'ils traitent , aucune règle cependant ne détermine dans quel cas ils doivent écrire soit des lettres de chancellerie ou de cérémonie, soit des lettres autographes et dé cabinet.

Les souverains d'un rang très-élevé s'adressent , réciproquement , aussi bien des lettres de Tune que de l'autre espèce. Il est toutefois d'usage que dans les cas où ce cérémonial est de rigueur , les souverains , sans avoir égard au rang qu'ils s'accordent, s'adressent des lettres de chancellerie.

Les princes régnants d'un rang moins élevé ne peuvent cependant écrire dans cette forme à ceux du premier rang qu'en plaçant en tête de la lettre les titres du haut destinataire , se bornant à mettre les leurs au-dessous de leur signature.

Il est à remarquer que , dans la correspondance des

LETTRES DE CHANCELLERIE. 5f5

souverains entre eux , les initiales des pronoms personnels et des pronoms possessifs qui s'appliquent à Tun ou à l'autre prince sont toujours écrites en lettres majuscules.

Lettres de chancellerie ou de cérémonie Q).

Les lettres de chancellerie ou de cérémonie sont astreintes à un cérémonial rigoureux.

Vedette. — Qu'elles soient écrites à des égaux ou à des inférieurs , le grand titre (*) du souverain qui les signe y précède les nom et titres du souverain auquel elles sont adressées; exemple : iV.... empereur (ou

{}) Voy. aussi , au chap. III , Lettres de créance^ de récréance et de rappel.

(*) Dans Tarticle relatif aux Titres de possession des souverains (p. 15 de ce vol.) nous avons cité quelques-uns de ces grands ti^ très : nous ajouterons ici celui de Tempereur de Russie :

Par la grâce de Dieu, empereur et autocrate de toutes les Russies, de Moscovie, Kiovie, Wiadimirie, Novogorod; czar de Kasan, czar d'Âstracan, czar de Pologne, czar de Sibérie, czar de la Chersonèse- Taurique ; seigneur de Plescou ; grand duc de Smolensk, de Lilhuanie, de Volbynie, de Podolie et de Finlande ; duc d*Estonie, de Livonie, de Gourlande et Sémigalle, de Samogitie, Bialistock, Carélie, Twer, Jugorie, Permie, Wiatka, Bulgarie et d'autres; seigneur et grand duc de Novogorod inférieur, de Czernigovie, Résan, Polosk, Rostow, Jaroslawy Bélovséro, Eudorie, Obdorie, Condonie, Witebsk, Wratislav; dominateur de toutes les côtes du Nord; seigneur d'Ivérîe, de la Cartalinie, de la Géorgie, de la Cabardie et de la province d'Arménie ; prince héréditaire et souverain des princes de Circassie, Gorsky et autres ; successeur de Norvège ; duc de Schleswig-Holstein , de Stomam, de Ditmarsen et d'Oldoi^rg, etc., etc.

rot) de ...., à très^haut et très-eœcellent prince iV..., empereur (ou roi) cte -..., notre bon frhre {amij t^Mmfn et aHié).

Très-haut, tris-puissant et très-eœcellent prmee y ^&lc.

Les souverains qui écrivent des lettres de chancellerie à des princes inférieurs en rang mettent en tête de ces lettres leurs titres de souveraineté sans les faire suivre des titres du prince auquel ils écrivent. Les princes d'un rang assez élevé pour avoir droit d'écrire aux empereurs et aux rois des lettres de chancellerie placent leurs propres titres au bas de la lettre, avant ou après leor signature.

Corps de la lettre. — Dans le corps de la lettre, le souverain qui écrit parle de lui-même à la première personne du pluriel , Nous , en donnant au haut desifinataire le titre de Majesté , d'Altesse (royale ou sérénissime), ou se servant simplement du mot V<ms\ suivant le rang et selon les rapports d'amitié qui subsistent entre eux.

Courtoisie. — La formule qui termine la lettre eai ordinairement celle-ci : Sur ce, nous prions Dieu qu'il /votas ait, très-haut^ très-puissant et très-eanxllent prince, mHre très-aimé bon frère (^amij cousin^ allié) ^ en sa sainte et digne garde.

Souscription. — Au-dessous de la lettre, à .gauAe , sont indiqués le lieu de la résidence , la date , l'année courante et celle du règne du souverain, et plus bas, à droite , se place la signature du prince.

Les lettres de chancellerie sont ordinairement contre-signées par le secrétaire d'État ayant le département des affaires étrangères ; eUds s'expédient 4aa6

les chancelleries d'État, sur grand format, sous couvert, et scellées du grand sceau de l'État.

Dans les lettres de chancellerie écrites par des SQfk' verains au chef d'une graade république les Xorsies sont les mêmes ; exemple ;

N... par la grâce de Dieu, roi de ... è^monsienr , Président de ia BéptMique

'Grand et bon and, etc....

Sur ce, je prie Dieu y grand et bon ami, qu'il i)0us ait en sa sainte et digne garde.

La signature du f^rince eat cotatre^ignée par le ministre des affaires étrangères ou par le chancelier d'État. La suscription porte :

A monsieur ..., Président de la République,..

La chancellerie aulique de Vienne est la seurte cpû continue encore de nos jours à se sqryir quelquefois de la langue latine dans la rédaction de ces sortes de lettres ou celle des lettres de créance (*).

(^] Voici un exemple du style et des formules employés réceiQr ment par la chancellerie d'Autriche dans la lettre de créance donnée à l'Envoyé de l'empereur à Paris :

Illustrissime Prœses^ honoratissime et perdilecte amicel Ex ami' cis liUeris suis, etc...

.... Quareeumdem, qui amicissimœ meœ in illustrem vestram aç Gallicam Rempublicam voluntatis iestis esse non recusabit, vobis^ illustrissime Prœses, tanquam insigni favore suo plané dignissimum, iterum iterumque commendo,

Dahfim Viennœ , die \6 januarii 4850.

Francisgus Joi^bphus, imp.

Illustrissimo Prœsidi inclylœ Reipuhlicœ GalliccBj Domino Ludovico Napoleoni Bonaparlo, amîco meo honoratissimo et perdilecto.

Une lettre de chancellerie de la reine d'Angleterre au mémo destinataire est rédigée en ces termes :

Lettre du roi de Suède en réponse à la lettre du roi des Deux-Siciles par laquelle ce prince lui avait annoncé son acceptation de la constitution espagnole. (1820.)

Nous, Charles- Jean , par la grâce de Dieu , roi de Suède et de Norvège, etc., à très-haut et très-puissant prince, notre frère et parent, et notre très-cher ami Ferdinand P", roi du royaume des Oeux-Siciles , de Jérusalem , infant , duc de Parme, grand-duc héréditaire de Toscane, etc., etc.

Très-haut et très-puissant prince , frère et parent 5 très-cher ami,

Par vos lettres du 19 août, il a plu à V. M. de nous apprendre Fheurcux changement de la forme da gouvernement qui a récemment eu lieu dans les États de V. M. par Tacceptation de la constitution espagnole , avec quelques modiûcations nécessaires. Nous faisons des vœux pour que cet événement produise de nouveaux avantages et une prospérité parfaite et durable à V. M. et à ses sujets. En félicitant eux et vous, Sirë, nous nous sommes per* suadé que l'espoir que V. M. nourrit de l'accroissement de la prospérité du peuple des Deux-Siciles sera exaucé par le Très- Haut, à la garde duquel nous recommandons V. M., ainsi que la nouvelle forme de gouvernement de son royaume.

Victoria, by the grâce of God,Queen of the United Kingdom of Great Britain and Ireland, Defender of the Faith, etc., To the Président of the French Republic sendeth greeting 1 Our good Friend, etc. ... And so We recommend You to the protection of the Âlmighty. Given at Our court at Osborne-House , in the Isie of Wight, the first day of August, in the yèar of our Lord one thousand eighl hundred and forty nine, and in the thirteeuth year of Our reign.

Your good Friend, Victoria B.

Palmersion.

To the Président of the French Republic.

Donné à Stockholm , en notre château royal, le 16 septembre De Y. M. le bon frère, parent et ami,

Charles-Jean.

j4. C. KuUberg.

Lettres de cabinet.

Le cérémonial qui s'observe dans les lettres de cabinet est beaucoup moins rigoureux que ne l'est celui des lettres de chancellerie ; le style en est plus familier entre égaux , et moins solennel envers des infé* rieurs : aussi est-ce la forme employée de préférence dans la correspondance des souverains.

Vedette. — Entre souverains : monsieur mon frère (et heau'frlre)j madame ma sœur (et belle-sœur), monsieur mon cousin, ou mon cousin.

Corps de la lettre. — Le souverain y parle de luimême au singulier, en donnant à ses égaux le titre de Majesté j d'Altesse royale, etc.; quelquefois aussi il se sert du mot Vous^ qu'il emploie toujours quand la lettre s'adresse à des princes d'un rang moins élevé : ceux-ci qualifient toujours Sire les têtes couronnées, tant dans la souscription que dans le corps de la lettre.

Courtoisie. — Quelques expressions obligeantes ou amicales , qui varient suivant les relations qui subsistent entre les deux souverains , terminent la lettre ; exemple : Je saisis avec empressement cette occasion de renouveler à Votre Majesté les assurances de la haute estime et de Vamitié sincère avec lesquelles je suis de Votre Majesté le bon frère , N.

Somcription. — La signature du prince n^est point eontre-signée par un secrétaire d'État. La lettre eôt scellée du petit sceau' de l'État; le format du papier est moins grand que ne Test celui des lettres de chancellerie, et l'adresse est plus courte.

Quand les lettres de cabinet sont autographes , c'està-dire écrites de la main du souverain , la rédaction en est quelquefois plus libre quant aux titres et aux formules d'usage y sans qoe la dilTérence des rangs s'y fiasse pour cela moins sentir.

En général , les lettres de cabinet , et pluis enc'otls les lettres autographes, sont à l'égard des supérieure une marque dé reiëpect, entre ^aux uw preuve d'amitié , et envers tés inférieurs un témoignage spé^ cial d'estime et d'affection.

Lettres de faire-part , rfê félicitations de condoléance.

Il est d'usage aujourd'hui , entre la plupart des s64h verains de l'Europe , de se notifier mutuellement les événements importants, soit tristes, soit heareu]^, qtfi touchent la personne ou la famille du souversakif , télé que l'avènement du prince au trône; le décès soit dA prédécesseur , soit de la princesse femme du soo^erain , ou des princes et princesses du sang ; les mefriages, les naissances , les victoires remportées, etc. L'usage particulier de cour à cour décide de te forÉùié dans laquelle ces notifications et ces compKmeût» de fêlicitation ou de condoléance doivent être rédigés J It plus usitée est celle des lettres de e^binet : ées lettres

LETTBSS DE FMRB-PABT. ôêt

sont remises aux soayerains pw les ministresf aeevédités auprès d'eux.

La réponse à ces sortes de notifications se modèle sur les sentiments qui ont été exprimés, en suivant^ entre égaux, les mêmes formes.

Le pape seul , même en écrivant en français am soaveraiih) catholiques , place toujours en tête de su lettore son nom eu latin, suivi de la phrase consacrée- : Carissime in Christo fili noster! salutem et apostolicam hemdietàonemt II dit N(m$ en parlant de lui-même, et Vous en s'adressant au souverain, qu'il qualifie ansfiî da litre qui lui est dâ ,. Majesté , Altesse royale, etc..

La formule finale est généralement celle-ci : Noum vous donnons de tout notre cœur notre bénédiction palet" nelle. La date, ainsi qve Tannée du pontificat, se met en latin ; exemple : datumRomœ ta œdihus Faticanis.. , apud . Mariam majorera...^ die.... merms ..., anni..., pontificatus nostri. ...

Les souverains catholiques en écrivant au papa lè qualifient, ainsi qu'il a été dit ailleurs,. Très-Saint Père,. Votre (Sa) Sainteté. Ils terminent ordinairement leur lettre par la formule suivante :

Sur ce, je prie Dieu^ Très-Saint Père, quSl vous conserve longues années au gouvernement de notre mère la sainte Église. Votre dévoué fils^ N.

Nous n'avons rien à dire des lettres patentes, sinon que cette expression ne désigne point une catégorie particulière de lettres émanées du souverain, mais qu'elle s'applique , d'une manière générale , à divers actes ou documents signés du chef de l'État, etportéa

55il CHAP. VI. CORRESPONDANCE DES SOUVERAINS.

officiellement, ainsi que le préambule le signifie , à la connaissance du public. {Nous, iV..., empereur (ou roi) de ..., à tous présents et à venir savoir faisons, etc.) (*).

C est ainsi que les manifestes, les proclamations, les actes de prise de possession ou de cession sont ordi* nairement publiés sous forme de lettres patentes. Le sens propre des mots (litterœ apertœ , patentes) indique précisément cette publicité des actes ainsi formulés ; à Topposé de ce qu'exprime le terme de lettres closes^ lesquelles lettres ne concernent que des objets d'administration intérieure, et ne s'adressent qu'à des personnes en charge ou à des corps constitués.

LETTBES DE FAIRB-PART.

[Entre souverains )

Monsieur mon frère , je m'empresse d'informer V. M. que les cérémonies du mariage de mon neveu le duc de .... avec la princesse de ont été célébrées à...., le de ce mois. Les

sentiments que V. M. m'a toujours montrés , et auxquels les miens correspondent entièrement , me persuadent qu'elle voudra bien prendre part à la joie que me fait éprouver un événement qui assure le bonheur de ma famille. Y. M. ne doit pas douter que je ne prenne de mon côté le plus vif intérêt à tout ce qui peut lui être agréable; et c'est pour moi un nouveau plaisir de trouver cette occasion de lui renouveler les assurances de la sincère estime et de la parfaite amitié avec lesquelles je suis, monsieur mon frère, de Y. M.

le bon frère, N.

(1) Les lettres patenter sont scellées du grand sceau de TÉtat, et contre-signées par un secrétaire d*Êtat.

LETTRES DE FÂlRE-PART. 5ÔS

Monsieur mon frère , les instances réitérées de ma famille m*ont déterminé à contracter un nouveau mariage , et les liens de parenté qui m'unissent à l'auguste maison régnante de m'ont

porté à choisir pour épouse la princesse ...., nièce de S. M. le

roi de et fille de S. A. R. le prince de ...., bien persuadé

que les vertus et les aimables qualités de cette princesse contribueront puissamment à mon bonheur. Les épousailles ont eu lieu

à..,., le de ...., et la reine, ma très-chère et très-aimée

épouse, étant arrivée en cette capitale, après un heureux voyage,

le du présent mois , la ratification personnelle du mariage

s'est faite le soir du même jour. Convaincu de l'intérêt que Y. M. prend à tout ce qui peut contribuer à mon bonheur et à celui de ma famille, je m'empresse de lui faire part de cette union, bien assuré qu'elle partagera ma vive satisfaction. Saisissant cette occasion pour renouveler à Y. M. l'assurance de mon amitié sincère , je prie Dieu qu'il vous ait , monsieur mon frère , en sa sainte et digne garde. De Y. M.

le bon frère, N.

Monsieur mon frère^ je m'empresse de communiquer à Y. M.

le mariage arrêté entre mon bien-aimé fils le prince de et

S. A. R. madame la princesse de ...., dont les fiançailles ont eu

lieu à ...., le En me donnant une belle-fille dont les vertus

et les éminentes qualités promettent de faire le bonheur de mon fils , cette alliance accomplit tous les vœux que peut former un père. Je suis trop persuadé des sentiments que Y. M. me porte ainsi qu'à ma maison pour ne pas être assuré qu'elle partagera la satisfaction que cet heureux événement me fait éprouver. Il m'est infiniment agréable que cette circonstance me procure l'occasion de lui renouveler l'expression de l'estime et de l'amitié sincère avec lesquelles je suis, monsieur mon frère, de Y. M.

le bon frère, N.

544 CHAP. yi. CCMKRESPONDAUICE DES SOUVERAINS.

Mmmemr mon frère, j'éproore oft sensible plaisir de poavoîr annmuxr h ¥• M. que la céiébraiion da narlage de ma filk hlean ^tmtèe, la prince^e de ....«^ et de S. A. R. le prince ....v,, a ea Iku S^..,., le ....r Les marque» d'intérêt que Y. M. m'a données àâm font ce qui concerne ma fattiitte me sont oai sôr garant de la psrt qu'elle nondea bietf. prendre à cet heureux é? éneneac SoFf ez persnadé, Bionsieur mon frère, que de mon côté j'apprendrai conscaomient avec la phis trfe sati^ction ce qui peut contribner au bonheur de Y; M. , et que je saMr ai tonjonrs avec piaiiîr les occasions^^ q«i pourront s'offrir à moî de kii réitérer ï'JlBurafKe des sentnnenlB de baule estime et d'amitié j^faitc SMC iesqneb je sm^r monuenr mon frère, de Y. iVI.

le bon frère, N.

Monsieur mon frère , j'ai la satisfaction de pouvoir notifier à Y. M. que ia princesse de ...., ma très-chère belle-filte, est heureusement accoochée aujourd'hui d'un prince. Persuadé que Y. M. voudra bien prendre à cet événement la même part que je prends à tous ceux qui jntéressent sa personne et sa maison royale, je m'empresse de mettre à proGt cette occasion pour cimenter par un Hotiteau lien d'intimifé le» reladons qui cEêjàn nous nniseent, €i aseurer, dés sa naissance, an princ«f mon petit-fifis TaSection

de- T. M. D'après ce double motrf , je me joins an prince de

pmr vous prier f {Rondeur mon frère , d'accepter d'être parrain da* jeune prince. Sr Y. M. veut bien accueiifir cette deanode, j'y reconnaîtrai arec sensîbflhé le premier gage de la bienveillance qne, par amitié pour moi et pour le prince et la princesse de «.., T. M. veut bien accorder dès à présent fê mon petit-fibi Et mesme qu'il avancera en âge, je m'attacherai à lui en faire sentir le prix et i l'en rendre digne. C'est avec un vértCafele plaisir qne je renonveiie ici à Y. M. les assurances des sentiment» de haute estime et d'attachement inviolable avec lesqneis je soi» , monsieur okid frère, de Y. M.

le bon frère, N.

Du roi de France Louis XFIII au roi de P)ru$se.

Monsieur mon frère, un horrible attentat vient d'enlever à sa famille et à la France mon l^en-aimé neveu le duc de Berry. Ce prince, si digne de ma tendresse et de TafTection de mes peuples» n'a survécu que qpelques heures au coup qjii l'a frappé. U af expiré le de ce mois, à six heures et demie du matin.

En annonçant à Y. M. un si cruel événement , je n'essttierai point de lui exprimer la douleur que j'en éprouve. Je suis assuré que V. M. la ressentira bien vivement; j^en ai pour garant le& preuves qu'elle m'a constamment données de ses sentiments pour moi. C'est dans cette persuasion que je lui renouvelle les assurances de la sincère estime et de la parfaite amitié avec lesquelles je suis, monsieur mon frère, de V. M.

le bon frëre, Louis.

Du roi de France Chartes X au roi de Prusse.

Monsieur mon frère, c'est avec la pld^ preibnde affliction ^fÊè l'annonce à Y. M. la mort du roi mon bien-aimé et tàrès-honoré

seigneur et frère, décédé le Les sentiments de piété qui

l'animaient loi ont donné le courage de sopporler avec calme et résignation , jonque dan» se» derniers moments ^ les sdafTraiiee» qu'il ressentait depuis si longtemps. Les témoignages multipliés d'affection que Y. M. a donnés à ce prince et à sa famille , ainsi que la connaissance qu'elle avait de ses vertus et de ses qualités personnelles 9 me donnent l'entière confiance qu'elle prendra part )r la vive douleur que me cause ce funeste événement ', j'éptoaver^ une véritable consolation des marques d'attachement qm y« M. voudra bien me donner dân» cette Iriste clrconsttocéw Je h prie d'être persuadée que je saisirai avec empressemenC tmites \t» f»cGaâo«8 qui fwttwiA 1» CMnraincKe de la hante eslioM

et de rioTariable amilié avec lesquelles je suis , monsieur mon frère, de V. M.

le bon frère, Charles.

(Entre des souverains et des membres de familles souveraines.)

Sire,

L'honneur d'une alliance avec Tauguste maison de Y. M. me iait un devoir bien doux de lui faire part de mon mariage avec madame la princesse..., fille de. LL. MM. le roi et la reine de .... La célébration a.eu lieu dans cette ville le de .... ; mon empressement dans cette circonstance est encore augmenté par le souvenir de la réponse que Y. M. daigna m'adresser au sujet de la mort de Fun des deux frères que j'ai eu le malheur de perdre. Les expressions de Y. M., aussi dignes de son caractère que du rang suprême où sa naissance l'a placée , étaient remplies d*intérêt pour ma maison et pour moi. Elles me pénétrèrent dès lors de dévouement et de reconnaissance. Puissé-je , Sire, avoir des occasions de le manifester à Y. M. I Puissé-je en avoir de contribuer enfin, comme je n'ai cessé de le désirer, à défendre par mes faibles actions et mes faibles moyens celte grande cause de tous les rois et de tous les princes que je ne désespérerai jamais de voir triompher.

Que Y. M. daigne recevoir l'hommage du respect avec lequel je suis. Sire, de Y. M. le très-humble et très-obéissant serviteur,

Madame ma sœur , c'est un devoir bien doux à mon cœur de vous annoncer que la célébration du mariage de ma fille bienaimée, la princesse ...., et de S. A. le prince de ...., a eu lieu le ... à .... Les sentiments que je vous connais, madame et chère sœur, et l'attachement dont vous m'avez donné des preuves réi-