ECT. V. COMPOSITIONS MIXTES
wq^aireft miniitre, etc.) de ... près la cour de 1,-1 légalisation (le la sigoatuie de M. ou Mf Wutt/ité de laptrionue qui toUicite le viia.)
(L.S.) Signature da Minûlre.
Modèle de Passepouï.
iiistre n'est autorisé à délivrer des passeu'à des sujets de sou souveraipa ou à des . ûatériciirement munis de passeports dédea autorit<:s de son gouvernement, et Jement lorsque le terme de la durée dn antérieur est expirée. Le dernier es! , la légation. Un passeport doit contenir , prénoms, lieu de naissance, condition, Ile but du voyage do porteur; et il doit registre sur le registre destiné à cet eSêt Ir le N°. d'ordi'e.
Les f^isa de passeport n'ont lieu que dans
sux cas:
1. Sur les passeports des indiYi4us de la nation dîi minîs6:e^ lorsqu'ils yeulènt aller dans leur pays, ou continuer leur route à l'étranger.
2. Sur les passeports étrai^ers^ lorsque le porteur se rend dans les états du Souverain que le ;JBHiiitf.re représente.
Modèle de lÎqalisation d'un fleis-vouyoubl ' ;
(ous {Ambatiadeur, Envoyé extraordinaire j minùtré^ fc) de S,.M. (/e rot, etc.) de ... près la cour de ..; tuîstons que dans le plein-pouvoir ci-dessus donné paf > nomicé (hom et prénom) à ... {notaire publie j par-^ teufierj rentier^ etc.) pour (conduire un proeèi, recevem m piUew^ntj etc.), les sij^natures ont été reconnues au| berniques. En foi de quoi nous avons signé le présent cerf ificat çt y avons fait apposer le cachet de nos armes. !
N^Ie :
(L.S.) Sif$uiture du miniitre.
SBCT. T. COMPOSITIONS MIITBS.
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Le roi . . .
La reine . •
Le ministre N.
Le prince N.
L'armée . .
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Il est parti . .
Il est de retour
Il est malade .
Il est mort . .
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8BCT. V. COMPOSITIONS MIXTES.
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Non-Taleurs.
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Seus invers.
Signes d'annu]-
lalion.
Chiffre déchiffrant.
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