‹ Le Journal du siege de Paris, publié par le Gaulois. [1.-136. journée; 15 sept., 1870-28 jan. 1871]Chapitre 246 sur 567 · MOOIFICATION DE LA LÉGION D'HONNEUR · texte numérisé non relu

MOOIFICATION DE LA LÉGION D'HONNEUR

Le Gouvernement do la défense nationale, Vu la loi du 29 llorèal an X, portant création de la Légion d'honneur,

Et le décret du 2 messidor an XII, déterminant la Tonne de la décoration des membres do l'ordre;

Vu la proclamation du 4 septembre 1870 au peuple franc lis ;

Vu le décret du Gouvernement de la défense nationale du 28 octobre 1H70;

Considérant qu'il importe de mettre ladite décoration en harmonie avec les principes du gouvernement républicain;

Sur la proposition du grand chancelier de l'ordre national de la Légion d'honneur,

Art. 1". La décoration de la Légion d'honneur seramodillee ainsi qu'il suit:

La couronne qui surmonte l'étoile sera supprimée et remplacée pur une couronne de eheae et laurier.

Le cent: c de l'étoile présent t.»., d'un coté, la tète de la République avec cet exergue : République française, Wi^x; et de l'autre, les d-u\ drapeaux tricoloies, avec cet exergue: Honneur et Patrie.

La plaque de grand ofilcier et de grand'eroix portera au centre la leti de la République, et eu exergue: République fra;vaisi\\n~Q. Honneur et t'u'.rie. ,

Art. 2. Le grand-chancelier de l'ordre national de la Légion d'honneur est charge du l'exécution du présent décret.

Fait à Pons, k-s novembre 1870.

MODIFICATION DE LA MÉDAILLE MILITAIRE Le «louvernem-'it de la défense nationale, Vu lus décrets «lu 2: janvier et du 29 février

1*52, sur l'institution et fa forme de la médaille

mil. luire,

Et la proclamation du k septembre 1870, au peuple français;

Considérant qu'il • imporle de mettre Wdili médaille en harmonie avec les principes du gouverncm-nl républicain,

Sur la proposition du grand chancelier de l'ordre national de Ja Légion d'honneur, décuète :

Art. |tr ( La médaille militaire sera en argent e'.. <l'un diamètre de 1* mil!imèire>i.

Elle portera, d'un cote, la tète de la République, avec cet exergue: République / refaite 1«7<»; et de l'autre, *u centre du médaillon: l «- L-".r ci Discipline.

L'aigle qui surmonle la médaille sera suppriojèe et remplacée par un t opbèe d'arme».

A t. 2. Le grand-« hanceh-r de l'ordre na'ioual de la Légion d'honneur est chargé de l'exécution du présent dé. ret.

l'ait à Paris, le 8 novembre 1*70.

LE JOURNAL DU SIL'GE

GLNQUANTE-SIXI]

Page 1