CHAPELET

Patenôtre des Noyers (Jules), diplomate

français, ambassadeur en Chine, aux Etats-Unis, puis à Madrid, né à Baye (Marne) en 184B.

patenôtrerieirf] a f. Commerce de patenôtrier.

patenôtrier [tri-é] n. m. Fabricant, marchand de chapelets, colliers, bracelets, etc. (Vx.)

patent [tan], e adj. (du lat. patens, enlis, ouvert). Evident, manifeste : vérité patente. Lettres patentes, scellées au grand sceau de l'Etat, que le roi adressait ouvertes aux parlements.

patentable [ton] adj. Sujet à payer patente : commerçant patentable.

patsnts [tan-te] n. f. (de patent). Commission, diplôme, etc., délivré par le roi ou par une corporation : une patente de pension. (Vx.) Certificat délivré à un navire qui part. Patente nette, qui constate un bon état sanitaire à bord et au point de départ. Patente brute, qui ne spécifie rien. Patente suspecte, qui n'affirme pas un bon état de santé. Formule délivrée annuellement au patentable et lui permettant d'exercer son commerce, son industrie. sa profession. Quittance de cette contribution : ' i lii'uir sa patente.

Patelle.

— Excycl. Fui. La patente est une contribution directe, au payement de laquelle sont soumis les individus fiançais ou qui exercent en France un commerce, une industrie ou certaines professions.

La patente frappe le produit du travail au moyen de deux droits combines : l'un fixe, l'autre proportionnel.

Les patentes comprises dans les rôles se subdivisent en quatre grandes catégories : A, commerçants ordinaires et artisans occupant des ouvriers ; B, hauts commerçants; c. industriels; l>, professions libérale . lesquelles sont uniquement soumise» au droit proportionnel.

Le droit l\xe est établi, eu égard : 1° a la population et d'après un tarif général : 2" ou bien à la population et d'après un tarif exceptionnel; 'i» ou bien sans avoir égard à la population.

Les commerces, industries et professions non dénommés dans les tableaux n'en sont pas moins assujettis â la patente et taxes par analogie.

Des dispositions particulières sont applicables au patentable qui, dans le même établissement, exerce plusieurs commerces ou ayant plusieurs établissements.

Le droit proportionnel est établi sur la valeur locative, tant de la maison d'habitation que des magasins, boutiques, usines, ateliers, hangars, remises, chantiers et autres locaux servant à l'exercice des professions imposables. Il est dû lors même que le logement et les locaux occupés sont concédés à titre gratuit. La valeur locative est déterminée soit au moyen de baux authentiques ou de déclarations de locations verbales dûment enregistrées, soit par comparaison avec d'autres locaux dont le loyer aura été régulièrement constaté ou s-ra notoirement connu, et, à défaut de ces bases, par voie d'appréciation. Le droit proportionnel pour les usines et établissements industriels est calculé sur la valeur locative de ces établissements, pris dans leur ensemble et munis de tous leurs moyens matériels de production.

Dans les sociétés en nom collectif, l'associé principal paye seul la totalité du droit fixe afférent à la profession. Le même droit est divisé en autant de parts égales qu'il y a d'associés en nom collectif, et une de ces parts est imposée â chaque associé secondaire.

Des centimes additionnels sont ajoutés au principal de la patente de certains industriels pour constituer un fonds de garantie dont voici l'objet : à défaut, soit par les chefs d'entreprise débiteurs, soit par les sociétés d'assurance, ou les syndicats de garantie liant solidairement leurs adhérents, de s'acquitter des indemnités mises à leur charge à la suite d'accidents ayant entraîné la mort ou une incapacité permanente de travail, le payement en est assuré aux intéressés par les soins de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, au moyen d'un fonds spécial de garantie, constitué par des centimes additionnels au principal de la contribution des patentes.

— Patente de santé. On nomme ainsi le papier délivré au port de départ et constatant l'état sanitaire du bord et l'endroit d'oU vient le navire. La patente de santé est datée et n'est valable que si elle a été faite dans les quarante-huit heures précédant le départ du navire.

patenté [tan-té], e adj. et n. Personne munie d'une patente : les patentes ; commerçant patenté.

patenter [tan-té] v. a. Soumettre à la patente : on patente toutes les formes de commerce. Délivrer une patente a : patenter un inventeur.

pater [ter] n. m. invar, (m. lat. signif. père). Oraison dominicale (en ce sens, prend une majuscule) : dire cinq Pater. Gros grain d'un chapelet, sur lequel on dit le Pater des pater en cornaline. Temps que l'on met â dire un pater. Fam. Savoir une chose comme son Pater, la savoir très bien.

Pater (Jean-Baptiste-Joseph), peintre français, né à Valenciennes, m. â Paris (1695-1730). Il a produit, dans la manière de Watteau, nombre de charmants tableaux de genre.

Pater (Walter Horatio), romancier et critique anglais, né à Shadwell, m. à 0\ford (1839-1894). Styliste délicat et raffiné, auteur de Marins l'Epicurien, roman historique. d'Emerald Ut/ncart, etc.

pâter [té] v.a. Coller ensemble des cuirs avec la colle appelée pâte. V. n. Se dit des fruits qui sont peu juteux.

PaterculUS [luss] (C. Velleius), historien latin du i" siècle, auteur d'un Abrégé d'histoire romaine, écrit dans un style énergique et concis, mais rempli de flatteries à l'adresse de Tibère et de Séjan.

patère n. f. (lat. paiera). Coupe métallique évasée, employée dans les sacrifices, chez les Romains. Ustensile qu'on applique à un mur, et qui sert à soutenir des rideaux, à accrocher des vêtements, etc. Bot. Organe évasé en forme de coupe.

patere quam ipse fecisti legem, mots lat. signif. : Subis lu Un que toi-même as faite.

On doit subir les conséquences d'un principe que l'on a établi soi-même.

pater is est quem nuptiae demonstrant.