CHAPITRE VIII

lia souveraineté en France

J espère avoir, sinon dépeint, au moins esquissé, cette politique qui a fait la grandeur de TÂngleterre <( que j'appellerai ]a tendance libérale. Elle prédomiae (hex les nations protestantes, plus voisines de la pure tradition évangélique, plus portées à se retremper (oiistarament à la source même du christianisme au lieu de l'accepter de seconde main. C'est le glorieui npanage de la race anglo-saxonne. Elle peut pénétrer et je crois qu'elle pénétrera chez tous les peuples, mais jusqu'à présent, elle a été plus accessible aux peuples du Nord qu'aux peuples du Midi. Ceux- ( i, la vivacité, la mobilité des sentiments, l'amour de la vaine gloire, la préoccupation de l'actualité, Timprévoyance de l'avenir, l'irréflexion les porte à re- ( hercher dans le moyen le plus simple, la solution du problème le plus dilficile; à ne voir aucun terme moyen entre ces deux extrêmes, de ployer sous un joug ou de l'imposer à son tour. Chez les peuples du Nord, l'énergie patiente, l'esprit d'observation, l'usage des leçons du passé et le noble élan vers l'avenir, la

préférence de ce qui est solide et durable à ce qui Trappe les yeux, favorisent la popularité des vrais srincipes ; aussi la stabilité du pouvoir y est née de l'indépendance personnelle qui trouve à son tour, jans la solidité de l'organisme social, une base large lu plus puissant essor de l'individu.

Voici maintenant un célèbre exemple de la tendance contraire, qu'on peut appeller gouvernementale, La France, partant à peu près du même état de choses )ae l'Angleterre, est parvenue à des résultats tout iiiSërents. Aux onzième et douzième siècles le régime des franchises personnelles, municipales ou féodales, f était presque semblable ; mais dès ce temps déjà. Ton y peut apercevoir une prédisposition à chercher le bien public dans la souveraineté. Les assemblées des Francs, sous le nom deplacites généraux, étaient plutôt une excursion du peuple sur les terres du pouvoir, qu'une limite à son domaine. Charlemagne réglant la succession au trône, stipule qu'en cas de mort de ses fils, leurs fils succéderont : « selon que le peuple voudra les élire. » Certaines nouveautés sont d'ancienne date, témoin ce vestige carlovingien de suffrage universel. Après Charles le Chauve, les placites n'ont plus aucune portée législative. « Partage

< des Etats, élection, déposition des rois au gré d'une

< minorité factieuse, voilà le spectacle que présente c cette époque. Le prince convoquait encore de € temps à autre la nation absente, mais il n'y venait € qu'une petite quantité de ceux que la situation de

< leurs terres rapprochait le plus delà résidence des « rois. . . . On y faisait un tableau touchant *des malheiin « de TEtat, des vexations des seigneurs.... Hais tout •t se bornait à des plaintes inutiles» et il n'en sortait c pas une loi, un règlement qui eussent chance d'è- « tre obéis et de remédier au mal *. »

La mission de ces assemblées paraît avoir été stt^ tout électorale ; Tune d'elles décerna la couromie i Charles le Gros, une autre nomma un tuteur au de^ nier enfant de Louis le Bègue. Ce qui d'ailleurs nanifeste l'esprit de domination régnant, ce sont les et forts continuels des seigneurs féodaux pour s'aflfmchir du pouvoir central, ériger leurs possessions en royaumes indépendants, sauf à s'arrondir ensnite. Ils ne cherchent pas, comme les barons de la charte anglaise, à former une forte aristocratie, soumise à b couronne, mais rempart des droits de la nation. Ils aspirent à être rois absolus.

Lorsque Philippe le Bel, en 1302, convoque la première assemblée des états, il paraît de suite que Tobjei de ce corps sera de consolider romnipotencf royale, non d'obtenir contre elle des garanties. Philippe a besoin du concours de tous ses sujets pour braver l'interdit qui les délie. Avant d'entrer en lutte avec le pape, il veut s'assurer Tappui de ses soldats. A cela se réduit le rôle des états généraux.

Les états ne sont guère assemblés que comme corps

* Kathéry : Histoire dt'S états (jénéraux.

consultatif, dont le roi s'aide s'ils approuvent, qu'il congédie s'ils blâment, ce qui est rare. Philippe le Long les emploie à faire rentrer dans son domaine € moult choses qui en avaient été aliénées et distraites. »

Il y a cette différence fondamentale entre les états généraux de France et le parlement anglais, que les premiers, étant convoqués dans l'origine sans but déterminé, conservèrent par la suite ce caractère vague quant à leur mission, en sorte que, par une déplorable confusion d'idées, ils en vinrent à prendre part aux fonctions executives et administratives. L'honneur d'assister le roi leur tourne la tête, puis, à tâter quelque peu du maniement des affaires, ils sont comme enivrés de leur importance. Ils disparaissent et il ne reste aucune trace de leur passage.

Les parlements anglais ont un but précis, une ligne bien tracée : milice de la charte, ils furent réunis pour la défense et l'extension de droits acquis. Dès l'origine, ils se placent vis-à^vis de l'Etat, non comme compétiteurs ou ennemis, ou comme la mouche du coche , mais pour défendre le droit contre l'usurpation. Ils se retirent sur le mont Aventin, laissant à la royauté le Capitole. Ils ne veulent savoir du pouvoir qu'une chose, c'est qu'il soit juste et n'excède pas ses* bornes normales. Ils ne demandent point au roi son sceptre ou des perles de sa couronne, mais ils lui refusent ce qui ne peut appartenir à l'Etat sans danger pour lui-même et sans souffrance pour les sujets.

Sons le règne du roi Jean, les états généraux de France obtiennent, il est vrai, du trône certaines concessions, d'un caractère plus permanent; mais entre que ces avantages sont presque uniquement relatife i la perception des impôts, le désir immodéré de gooverner eut bientôt compromis ces conquêtes. Â pdne se sentent-ils un peu forts qu'au lieu de constituer» coordonner et accroître les libertés, ils ne sont préoccupés que de saisir quelques lambeaux du pouTCNr exécutif. Ils songent à faire destituer certains employés de la couronne, ils s'ingèrent dans des fonctions purement administratives^perçoivent les tailles, disposent des deniers de l'Etat, s'érigent en judicatures locales, en un mot, ils gouvernent. Leur autorité est bientôt accaparée par la conîmune de Paris, qui déjà manifeste à cette époque un grand appétit de souveraineté. Des émeutes s'ensuivent, des gens du roi sont tués, le dauphin lui-même est menacé, la monarchie est en péril ; puis une réaction en sa faveur amène l'arrestation des séditieux et leur procès.Gelui de Lecocq constate, d'une part, des tendances au renversement de la royauté, de l'autre, l'intention de la conserver sans contrôle et sans limite ; la France a-telle par la suite beaucoup changé? Alors, comme dans les siècles suivants, on s'y pi'écipite à la curée du pouvoir.... Courses aux places, intrigues, théories déclamatoires, rivalité d'ambitions I... De la liberté, peu de souci !

Tels furent les états du roi Jean. « Dès lors, dit Me-

zeray il n'y eut plus en France de véritables états, » Que Ton compare les actes infructueux et vains de ces réunions, sous ce prince, avec ceux des vassaux de son homonyme anglais, et Ton sera frappé de la différence. Là, Ton se consume en stériles agitations, dont il ne reste rien quelques années après. Ici, Ton fonde Tune des merveilles des temps modernes : la constitution de TAngleterre.

Dès lors en effet, les états généraux qui n'avaient jamais fait sérieusement obstacle à l'excès du pouvoir royal, ne furent plus qu'une forme temporaire de son administration. Les rois d'Angleterre, lorsqu'ils étaient animés de sentiments loyaux, pouvaient convoquer les parlements sans crainte pour le trône. Les rois de France répugnaient à secouer la poussière des états. Ils auraient cru signer leur abdication, s'ils les avaient constitués en permanence.

Sous le règne de Charles VI, en i380, nouvelles émeutes populaires, aussi funestes à la liberté que pas un abus de pouvoir. Les sujets ne veulent plus payer de contributions quelconques, proclament « que « les rois ne régnent qu'en vertu du suffrage despeu- € pies. » Au lieu de fixer de sages limites au pouvoir de l'Ëtat, on le sape à la base, ou plutôt on agit comme si l'on voulait rendre tout gouvernement impossible. « Nouveau ro% nouvelle loi, nouvelle joie. » Ce mot d'alors peut servir d'enseigne à la passion révolutionnaire, fille d'un goût dépravé du changement pour le changement. Puis, comme de juste (1382),

iiO

réariion royaliste qui entraîne la destruction des libertés municipales, le rétablissement des impôts sans (*ontrôle ni autorisation parlementaire, ^a8iBrmlfl8^ nient de l'absolutisme, et trente ans s'écoulent san ron vocation d'états.

Même spectacle aux états de i4i3. Cette fois, c'est Tuniversité qui veut à son tour gouverner nn peu. « On remarque dans le long réquisitoire de son on- « teur, Eustache de Pavilly, des formes acerbes et « parfois grossières , une certaine prétention à s'im- « miscer dans les moindres détails de l'administn- « tien et même dans le gouvernement de la maifloa « du roi , à lui désigner ceux de ses oflBciers qu'il dmt « conserver ou punir, à scruter l'origine de certaines « fortunes particulières, ce qui donne parfois à la dé- « nonciation d'abus très-réels un caractère partial, •< mesquin et tracassier * . >

On y voit surtout l'ignorance de la mission spéciale d'un corps législatif qui doit se borner à poser des règles générales, et laisser aux tribunaux l'appréciation des cas particuliers. On y voit une extrême confusion des pouvoirs et cette funeste coutume d'étendre l'intervention de l'Etat aux moindres détails de la vie privée, de lui conférer des droits sans limites sur la personne et les biens des particuliers. « Quelques » mois après éclatait l'échauffourée des cabochiens, '( où le chirurgien Jean deTroyes intimait au dauphin a les ordres du peuple et le forçait à se coiffer du cha- « peron blanc*. . . • le bonnet rouge d'alors sans doute.

i Rathéry. — « Id.

La tendance révolutionnaire est toute au jour le jour, elle ne connaît point de passé, n'en veut point; elle ignore la valeur et la gloire des traditions séculaires de la liberté. 11 y a peu de faits de la révolution française qui n'aient leurs précédents historiques en France ; mais qui songeait à les rappeler, à s'en appuyer, en i792? — Les novateurs d'alors croient avoir inventé de toutes pièces un monde nouveau ; du reste, ils n'auraient pas eu à se glorifier des exploits de la tendance socialiste, qui n'avait rien fondé de durable et dont les explosions n'avaient servi que le despotisme, ce qui fut également reflet, du moins le phis immédiat, de la grande révolution du dix-huitième siècle.

Tandis qu'en Angleterre, les parlements n'ont eu relâche qu'ils n'obtinssent leur périodicité, et profitèrent de chaque demande de subsides de la couronne, pour fonder de nouvelles lois permanentes; en France, sous Charles Vil, les états dispensent le roi de convocations nouvelles « pour ce que, aisément ils ne se peuvent assembler *. > Ils lui octroient le droit définitif de percevoir la taille sans les consulter dorénavant. Oh dévouement! Quel pronostic, quand chacun place 'ses ais<îs personnelles avant le bien commun! Sans abnégations individuelles, point de conquêtes sérieuses en faveur de l'individu !

Tantôt les états généraux vont jusqu'à menacer

» Mayer, IX, 146.

ii2

Texistence même du gouvernement, tantôt se livrent à lui pieds et poings liés. Entre l'absolutisme et Tanarchie, point de milieu ! De ces divagations sans but, Tabus gouvernemental seul profite, la liberté pâtit Sous Louis Xn, les états généraux sont consultés pour savoir si sa fille Claude épousera le duc de Luxembourg ou celui d*Angouléme. A cela se réduit leur rôle sous ce règne.

On dit que le parlement anglais, ayant été consulté plus souvent que les états de France sur la succession au trône , s'est plus ingéré dans la souveraineté. U n'est pas étonnant que les états généraux aient moins délibéré sur chose quelconque, vu la rareté de leurs sessions. Au surplus, ce n'est là ni une immixtion dans l'exercice de la souveraineté, ni un changement de sa base. Le parlement anglais prononçait sur ces questions comme un tribunal désintéressé et, les jugeant d'après les principes du droit public, consacrait pour le pouvoir des règles de permanence et de continuité.

Les états généraux assumaient un rôle moins élevé: pour contenir le pouvoir, ils auraient dû s'en séparer davantage; pour s'en distinguer plus, ils auraient dû y viser moins. C'est pour cela qu'ils n'ont pu parvenir à cette grandiose magistrature politique que le parlement anglais a exercée.

Qu'est-ce qui fait l'intérêt des états de Bloîs?(i588) On n'y songe point à défendre les droits impres-

criptîbles de Tindividu, comme par exemple la liberté de conscience , puisqu'on y demande à grands cris Textermination des hérétiques, déjà réclamée par les états antérieurs. La grande affaire du moment , c'est qu'Henri III veut conserver son pouvoir royal et que le parti des Guises cherche à s'en emparer, de fait si ce n'est de nom! 11 s'agit de savoir qui sera maître. Voilà tout. Les états voudraient l'être, eux ! Ils affirmât que c'est d'eux que la couronne tient son autorité. Le roi tranche le nœud gordien par un coup d'état , fait assassiner le duc de Guise. Ainsi finit la comédie.

Ou plutôt elle continue ; et quand se terminent les quereUes d'ambition ! D'un côté, les royalistes , de l'autre, la Ligue. Deux partis qui ne songent qu'à s'arracher l'empire. Dans la Ligue , un mélange odieux mais logique d'anarchie et de despotisme , de fanatisme papiste et de terrorisme populaire. Un faisceau de tous les instincts tyranniques, désordonnés , sanguinaires et subversifs qui , à la Saint-Barthélémy, avaient écrit leur catéchisme dans l'histoire, en traits ineffaçables. Chez les royalistes protestants, de vives aspirations vers le vrai religieux et social, et sous Henri lY, quelques efforts dans ce sens. Mais quoi ! la majorité de la nation demeure la même. Les notables demandent au roi vaillant que les impôts soient divisés en deux parties , l'une administrée par eux , l'autre par le roi. — Puérilité ! garantie nulle pour les contribuables ; mais invasion des états dans la souverai-

iieié! La demande octroyée, les états sollicitent du roi son annulation, ne pouvant se tirer des embams où cet arrangement les a jetés !

Ce n'est pas tout qu'un prince bienveillant et soucieux du bien public, l'assassinat d'Henri IVlett bien voir ! On sentit avec effroi quelle fragile garantie présente le caractère personnel du souverain.

Mais la leçon ne profite guère. Les premiers états du règne de Louis XIII se signalent par des querelles de prééminence entre les trois ordres ; puis le tienétat, sous l'impression de la fin tragique d'un prince aimé, voulant contre-balancer les doctrines régicides des jésuites , fait de vains efforts pour protéger b stabilité du pouvoir et l'honneur national contre les criminelles tentatives d'un élément étranger et perturbateur. Qui rend vaines les propositions du tiers à ce sujet? Le monarque lui-même ! Il enjoint aux députés d'effacer cet article de leurs cahiers !

Soit donc qu'ils veuillent consolider le pouvoir, soit qu'ils le veuillent pondérer, les états généraux demeurent également impuissants. Au lieu d'enfermer l'autorité dans un cercle normal, tout en la respectant, ils se considèrent trop comme une partie intégrante du gouvernement , cherchent moins à le réformer qu'à s'en emparer. Au lieu d'être le bouclier des droits individuels , ils ne songent qu'à mettre la main au marteau qui les broie.

Les parlements anglais marchent en ligne droite sur le phare qu'ils aperçoivent, dans le lointain, mais

ii5

très-distinctement; ils s'affermissent dans racconipHsseaient de deux devoirs, fidélité au souverain, fidélité au pays , parfaitement conciliables quand on n'écoute que la conscience. En rassurant le prince sur leurs intentions à l'égard de ses droits légitimes, ils lui rendent plus faciles des concessions en faveur des sujets. Ces succès ne sont que plus irrévocables, étant l'effet d'une transaction pacifique et non de la violence. Emportés par des instincts irréfléchis, flottant à tous vents de passions contraires, les états généraux tantôt rampent servilement au pied du trône, tantôt lui impriment de rudes secousses. Dans un cas comme dans l'autre, ils abdiquent « et la dignité d'une haute cour et la religion d'une assemblée législative. » Il ne faut pas s'étonner si Louis XIV et Louis XV eurent tant de répulsion pour un corps dont la convocation avait été le signal de séditions menaçantes qui remettaient tout en question dans le royaume, sans profit pour personne. Peut-être auraient-ils eu plus de considération pour des parlements sérieux^ aussi jaloux de la dignité de l'Etat que des intérêts du peuple, aussi prompts à rendre à César ce qui lui est dû qu'à mourir sur la brèche pour la défense de droits modestes et précieux. Peut-être.,,., car hélas! les souverains étaient trop imprégnés eux-mêmes de la tendance de leur pays.

Que dire des troubles de la Fronde ! La noblesse française, croissant en frivolité, en esprit d'intrigues puériles et se faisant un amusement de cour des in-

téréts les plus sérieux d'une nation, joue tour à'tov à la révolte et au royalisme , à la guerre et à la popularité, — toujours avec grâce, élégance EUe

manifeste déjà son impuissance à constituer une .aristocratie respectable, intelligente et progressive, comme celle qui fut, qui est en Angleterre, un pilier de la cause libérale.

Le règne de Louis XIV est l'apogée de la politiqie française, comme celui de Guillaume III est Yenttk de la nation anglaise dans la terre promise. Dès Ion l'Angleterre s'avance dans une région de paix, d'<r* dre et de liberté. Dès lors la France marche dans h région tourmentée des abîmes, des cataclysmes sociaux.

Sous Louis XIV, l'omnipotence monarchique s'étale sur les ruines de tout ce qui doit constituer une nation K On a dit : la nationalité de la France c'estia monarchie ! Plus exactement on dirait dans ce sens: c'est l'absolutisme gouvernemental, c'est le socialisme ; car le souverain changera : ce ne sera plus le roi, ce sera le peuple ou ceux qui se disent le peuple ; mais le principe ne changera pas, l'absolutisme demeurera, que dis-je ! il croîtra comme un champignon colossal qui dévore la substance de l'arbre, en soutire la vie, et puis étale son inutilité charnue sur un tronc mort. Bientôt en effet la monarchie ab-

* « Vous devez être persuadé que les rois ont natarellement la disposition pleine et libre de tous les biens qui sont posséda aussi bien par les gens d'Église, que par les SfIcuHers. » (Louii XIV à son fils.)

K)lue, essayant trop lard de se transformer en monarchie tempérée, croule au milieu d'un tremblement de terre qui renverse tout.

Du moins les espérances que les premières secousses ont fait concevoir, seront-elles réalisées ? Les généreuses aspirations de Montesquieu et les efforts des libéraux de 1789 pour imiter l'essor de l'Angleterre, seront-ils couronnés de succès ? Hélas ! il semble que la France soit condamnée à discerner mieux que personne, par les yeux de ses penseurs, l'essence même des vérités sociales, à les exprimer avec une précision, une éloquence inimitables et, en même temps, à ne pouvoir jamais ni les populariser dans son sein, ni les pratiquer. Tantale des temps modernes, elle a sous la main la vraie' nourriture ; elle la voit , elle veut la saisir.... Tout disparaît, s'évanouit! Elle n'a pris que le vide impalpable !

A peine la France a-t-elle fait quelques pas dans la voie libérale, soudain la soif de souveraineté s'empare de ceux qui sortaient à peine de servitude. La monarchie s'abîme, et sur ses ruines, surgit une nouvelle forme de gouvernement. La république n'a rien de plus pressé que de suspendre toutes les libertés à peine écloses. La Convention, sous prétexte de salut public, s'arroge un pouvoir tout aussi absolu que celui de Louis XIV. Elle renferme soigneusement et met sous clef les droits de l'homme, la division des pouvoirs^ la liberté de la presse et tous les affranchissements ébauchés. Us resteront longtemps sous la

poussière. De temps à autre cependant, on vi^dn leur faire prendre l'air, pour les faire rentrer aussitM dans leur cachette.

Et voilà la France lancée dans un cercle dont on ne sort pas facilement. Route semée de bourbiers, de précipices et de laves brûlantes, où le cbar de l'Etat court de cahot en cahot, de chutes en rdè- . vements, et après un pénible circuit revient à son point de départ. De la monarchie absolue, elle passe à la démocratie absolue, pour aller à la dictatore militaire et absolue aussi, et de là revenir à la mon»chie. On dirait uneDanaïde, tristement occupée i remplir sans cesse le vase sans fond des ambitions humaines.

« L'opposition en France * a beaucoup de force api)arente et de faiblesse réelle... elle a plus de passions que de principes, plus de rancunes que de science, plus de vanité et d'é goïsme que de désintéressement. Aussi, qu'est-il résulté de toutes ces tempêtes soulevées contre les gouvernants? Quels avantages durables ont remportés ces nuées d'assaillants, occupés à battre en brèche la chose publique ? Ces manèges ont donné leurs fruits naturels: les intérêts ont triomphé beaucoup plus que les idées ; les intrigants se sont supplantés, les places ont changé de maîtres : mais la liberté, le progrès qu'y ont-ils gagné ? Avons-nous acquis du moins dans ces agitations fiévreuses quelques-unes des qualités indispensables aux plus novices des peuples libres, le respect du droit, li soumission à la loi, la dignité et l'indépendance personnelles? Nous n'avons jamais , ou que très-rarement connu la véri-

* Charles Aubertin: Revue européenne y l®*" décembre 1859.

table opposition, l'opposition légale, limitée par la constitulioiL... nous n'avons en la plupart du temps que des oppositions âu^euses^ un état de guerre sourde^ une invasion d'haliitades belliqueuses, toutes choses qui ont obscurci en nous l'intelligence la plus élémentaire des conditions d'un gouvernement libre. »

Tel est, au jugement de ses propres écrivains, Tétai d'un pays qui aurait pu devenir le modèle des sociétés. Un préjugé désorganisateur y maintient à travers tous les régimes le despotisme et la dépendance. On y semble incurablement convaincu qu*au moindre écheCy à la moindre faute du gouvernement, il suffit de le saper à la base et d'en élever un autre, pour conquérir Fidéal du bien-être ; comme si le changement du personnel ou du système devait accomplir, par magie et soudainement, l'œuvre si laborieuse et si compliquée d'une bonne organisation. Légitimité, royauté d'une branche, royauté d'une autre, démocratie selon le système de l'un, démocratie selon la théorie d'un autre, gouvernement du sabre ou de l'autel : autant de drapeaux autour desquels se livre . une lutte sans fin comme sans utilité. Et cette existence tourmentée d'un grand peuple durera jusqu'à ce que.... Non ! je ne crois pas que la France sorte de cette ornière, qui la m^e où sont l'Espagne et les Etats sud-américains, tant qu'elle ne cherchera pas son salut dans la régénération du peuple par l'Evangile.

Telles sont les deux grandes directions politiques qui se sont partagé le monde, tels sont les deux ar-

listes qui, la société humaine étant donnée pour la transformer, la perfectionner, Tidéaliser, — comme le marbre brut, au statuaire— ont fait, Tun, d'imparfaites et fragiles ébauches ou de pénibles caricatures à la honte de l'humanité, l'autre, d'impérissables monuments à la gloire de Dieu et de ses serviteurs. L'un est la passion de souveraineté, l'autre est la passioo de liberté ; ou, pour remonter jusqu'à la source, l'un est la soif des choses visibles qui passent, l'antre est Tenthousiasme de la vérité et de la justice qui demeurent. Avoir fait quelque peu l'histoire de ces deux tendances, c'est déjà les avoir discutées et avoir apprécié leur influence relative. Il ne sera pas inutile d'examiner encore en principe leur valeur.