Mort en exercice le 13 octobre

2. Conformément aux instructions de la circulaire ministérielle du 18 octobre 1825, il est procédé en janvier 1826 au renouvellement quinquennal des maires et adjoints de Montreuil. Brûlé, Thueux et Deroussent sont maintenus dans leurs fonctions. (Arch. Nat.) Thueux, adjoint, meurt en exercice le 13 octobre 1826.

3. A partir de 183 1, les maires et les adjoints ont fait partie du Conseil mutiicipàl.

DE LA MUNiaPALITÉ MONTREUILLOISE I43

Conformément à la loi du 21 mars 1831', les élections du Conseil municipal ont lieu les 23, 25 et 27 octobre.

Sont élus le 23 octobre (r* section, dite du midi) : Enlart, président du tribunal, Boitel, maire, Dusannier Jean-Baptiste, Borgne-Mallet, Daux Adrien, Fuzellier, pharmacien, Cailleux Jean-Baptiste, Dubocquet, avoué.

Le 25 octobre (2* section, dite du centre), Tellier, juge, Henneguier Charles, Petit Michel, Delye, avoué, Deroussent-Duprey, Poultier, notaire, Dobercourt jeune, avoué, Bauclar, propriétaire.

Le 27 octobre (3* section, dite du nord), Moflfait, médecin, Hamille, avoué, Havet, tanneur, Lévêque, juge de paix, Férot, propriéuire, Jérôme de Lhomel, avocat, Chomel, propriétaire.

Installés le 4 décembre.

Par ordonnance royale du 9 mars 1832, Boite! Germain est nommé maire, Dobercourt Auguste, avoué, premier adjoint en remplacement de Deroussent- Duprey et Delye Narcisse, avoué, deuxième adjoint, place vacante. Il est procédé à leur installation le 25 mars suivant.

I. Par la loi du 21-23 ^^^^ ^^31 sur Torganisation . municipale, les maires et adjoints sont nommés par le Roi ou en son nom par le Préfet dans les communes de 3.000 âmes et au-dessus et dans les chefs-lieux d'arrondissement, quelle qu'en soit la population. Ils sont choisis parmj les membres du Conseil municipal et ne cessent pas d'en faire partie. La durée de leur mandat est de trois années. (Art. 3.) — Dans chaque commune il y a un G)nseil municipal composé d'un maire, d'un ou de plusieurs adjoints et de conseillers municipaux, dont le nombre varie suivant la population : 21 conseillers de 2.500 à 3.500 âmes. (Art. 9.) — Les conseillers municipaux sont élus par l'assemblée des électeurs communaux. (Art. 10.) — Ils sont nommés pour six ans et toujours rééligibles. Les conseils sont renouvelés par moitié tous les trois ans. (Art. 17.^ — D'après l'article 44, dans les communes qui ont 2.500 habitants et plus, les électeurs son^ divisés en sections. Le nombre des sections est tel, que chacune d'elles ait au plus trois conseillers â nommer dans les communes de 2.500 à 10.000 âmes. A Montreuii, les électeurs sont divisés en trois sections. Les sections du midi et du centre ont huit conseillers à élire ; celle du nord sept conseillers. Le Conseil comprend 23 membres.

Les élections ont lieu les 2, 4 et 6 novembre.

Sont élus le 2 novembre (section du midi) : MM. Enlart, président, Cailleux, de Lhomel-Havet, Boîtel, maire, Dusannier, Dégardin, Daux.

Sont élus le 4 novembre (section du centre) : MM. Tellier, Henneguier, Dubocquet, Poultier, Baudar, Delye, Petit, Dobercourt.

Sont élus le 6 novembre (section du nord) : MM. Chomel, Hamille, Dacquin, Férot, Borgne-Mallet, Jérôme de Lhomel, substitut du procureur du roi, Gobert, Duprey fils.

Installés le 8 décembre.

Boitel Germain est nommé maire, Dobercourt, premier adjoint, et Delye, deuxième adjoint, par ordonnance royale du 12 février 1835. Installés le 15 février.

Les élections ont lieu les 21, 23 et 25 mai.

Le 21 mai, sont élus (section du nord) : Hamille, Boitel et Daux; le 23 mai (section du centre) Dusannier, Garet-Leblond, Choulet, Guilbert- Rault', Dubreuil-Fréville ' ; (section du midi) le 25 mai, Tellier, Henneguier, Lévêque. Installés le 11 juin suivant.

Le 30 septembre, sont nommés : maire, Chomel Jean-Baptiste en remplacement de Boitel, démissionnaire et David Dobercourt, avoué, adjoint. Ils sont installés le 3 novembre suivant.

Les élections ont lieu les 14, 16 et 18 juin.

Sont élus le 14 (section du midi), Bardétis, Deroussent-Duprey et Bauclar ; le 16 (section de Tintérieur), Dubocquet, Delye, Petit, Dobercourt et Defrance; le 18 (section du nord), Chomel, Thivrier, Dacquin, Havet François.

Installés le 5 août.

!• Au premier tour.