Au deuxième tour

DE LA MUNiaPAUTÊ MONTREUILLOISE I45

Havet François est nommé conseiller le 8 juin 1840. Son élection est annulée le 13 juillet. Borgne-Mallet qui le remplace le 28 juillet suivant est installé le 20 août*

Dubreuil-Fréville nommé receveur municipal le 9 juin 1840, donne sa démission de conseiller; il est remplacé (section du midi) le 19 juillet par Jean-Baptiste Cailleux, dont l'élection est annulée le 10 août.

Le 23 août (section du midi), est nommé Mayeux Alphonse, négociant en remplacement de Giilleux. Installé le 30 octobre.

Par ordonnance royale du i*' octobre 1840, Dobercourt Auguste, Thivrier François Auguste et Bardétis Âmédée sont nommés maire, premier et deuxième adjoints. Installés le 21 octobre suivant.

Les conseillers municipaux sont élus les 4, 6 et 8 juin 1843 et installés le !•' août.

Sont nommés le 4 juin, Henneguier, Lévèquc et Tellier; le 6, au premier tour, Boitel et François Havet, et au second tour, Daux et Brûlé; le 8, Colpart aîné, Descelers, Enlart et Masson.

Le 19 octobre, une ordonnance royale nomme Dobercourt Auguste, maire, Thivrier, premier adjoint, et Bardétis, deuxième adjoint. Installés le 29 octobre.

Les élections ont lieu les 16, 18 et 20 août.

Sont élus, le 16 août, Dobercourt, Dubocquet, Chomel père, et Thivrier; le 18, Bauclar, de Lhomel Emile, Cosyn aîné, et Bardétis; le 20, Delye, Lecomte-Lecomte, Cailleux et Aubry, avoué.

Le 23 août. Robinet Raymond, maître de la poste aux lettres, est élu conseiller à la place de Boitel, décédé.

Le 30 août, en remplacement de Descelers, démissionnaire, Zorninger Ignace est nommé conseiller.

Installation des nouveaux conseillers le 24 septembre 1846 '.

Le 25 octobre 1846^ nomination de Dobercourt Auguste comme maire, de Thivrier comme premier adjoint, et de Bardétis Âmédée en qualité de deuxième adjoint. Ils sont installés le 10 novembre.

Par décret de l'Assemblée nationale du 3 juillet 1848', sont nommés conseillers municipaux les 30 et 31 juillet 1848 c Delannoy Raymond, pharmacien, Lecomte-Lecomte Michel, brasseur, Enlart Nicolas François Marie, président du tribunal, Bardétis Amédée, commissaire-priseur, de Lhomel Emile, banquier, Dobercourt François Auguste, propriétaire, Brûlé Jean- Baptiste Joseph Gabriel, Zorninger Ignace, négociant, Masson-Bochent Louis Marie, piopriétoire, Masson Jean François, médecin, Tellier Pierre Joseph, juge, Duval Gabriel Antoine, libraire, Cailleux Joseph Adrien, médecin. Robinet Raymond, directeur des postes, Delye Narcisse, avoué, Aubry Philippe Jules, avoué, Daux-Boitel Adrien, Thivrier François Auguste, adjoint, Lécrit Antoine Louis Célestin, Bauclar Joseph Marie, Havet François, Maugenest Augustin, Cosyn Louis Félix fils. Installés le 24 août.

1. Nous devons à Tobligeance de M. Danel, secrétaire de la mairie, les noms des conseillers municipaux de 18 30- 1840. Nous lui en adressons, en passant, nos sincères remerciements.

2. Un décret du 3-1 1 juillet 1848, relatif au renouvellement des Conseils municipaux et des Conseils d'arrondissements et généraux porte que les élections municipales auront lieu avant le i^ août 1848. (Art. ic.) Jusqu'à ce que la Constitution de la République ou des lois organiques aient réglé la composition et les formes d'élection des administrations municipales, la loi du 21 mars 1S31 est maintenue, sauf quelques modifications. Les élections des conseillers municipaux seront faites par les citoyens ayant leur domicile réel depuis six mois dans la commune, etc. (Art. 5.) Les sections établies dans les communes en vertu de la loi du 21 mars 183 1, procéderont par scrutin de liste, à l'élection des conseillers municipaux pour toute la commune. (Art. 10.) Le maire et les adjoints seront choisis par le Conseil et pris dans son sein. Dans les chefs-lieux d'arrondissement les maires et les adjoints sont choisis par le pouvoir exécutif parmi les membres élus du Conseil municipal.

Le 4 novembre 1848, est votée la Constitution, qui dit qu'une loi générale déterminera la composition, les attributions des Conseils municipaux et le mode de nomination des maires et adjoints. (Art. 78.) Les conseillers municipaux seront élus par le suffrage direct de tous les citoyens domiciliés dans la commune. (Art. 79.)

Le 29 septembre 1848, le premier conseiller municipal Lécrit remplit les fonctions de maire. Les deux adjoints restent.

Le 23 octobre 1848, sont nommés par le président du Conseil des Ministres chargé du pouvoir exécutif : Maire, Lécrit Louis Antoine Célestin ; premier adjoint, Lecomte-Lecomte Michel; deuxième adjoint, Delannoy- Mauduit Raymond. Installés le 28 octobre.

Les maires et adjoints sont démissionnaires. Us sont remplacés. Dobercourt Auguste est nommé maire, Bardétis, premier adjoint, et Aubry, deuxième adjoint, par décret du 23 oaobre 1849. Installés le 30 octobre.

Le 24 juillet 1852, sont nommés : Maire, Dobercourt Auguste ; premier adjoint, Bardétis Amédée; deuxième adjoint, Jeanvrot Félix. Installés le 31 juillet.

I. La loi du 14-18 juin 185 1, ajourne les élections des G)nseils municipaux jusqu'après la promulgation des lois organiques qui les concernent. Cet ajournement ne pourra dépasser le jcr décembre 185 1. Les membres des Conseils soumis à la réélection conserveront provisoirement leurs pouvoirs. — La loi du 27-29 novembre 185 1, ajourne les éleaions pour le renouvellement partiel des Conseils généraux, d'arrondissement et des Conseils municipaux. (Art. i*'.) Les élections pour le renouvellement partiel des Conseils généraux, d'arrondissement et des Conseils municipaux sont de nouveau ajournés. Néanmoins cet ajournement ne pourra dépasser le 10 février 1852, pour l'élection des conseillers municipaux. (Art. 2.) Les membres de ces Conseils soumis à la réélection conserveront provisoirement leurs pouvoirs. — Le 9 avril 1852, une circulaire du Préfet enjoint aux maires, adjoints et conseillers municipaux de prêter serment, conformément à l'article 14 de la Constitution. Le 5 mai suivant, a lieu la prestation de serment de toute la' municipalité. — Par décret des 21 février-20 mars 1852, les élections sont encore prorogées à trois mois.

Loi du 7-8 juillet 1852, sur le renouvellement des Conseils généraux, d'arrondissement et des Conseils municipaux et la nomination des maires et adjoints : (Art. i^r.) Dans les quatre mois qui suivront la promulgation de la présente loi, il sera procédé au renouvellement intégrai des Conseils municipaux ainsi qu'à la nomination des maires et adjoints. (Art. 2.) Jusqu'à la loi définitive qui doit régler l'organisation municipale, les élections auront lieu conformément aux lois existantes, sauf les modifications apportées à la précédente loi. (Art. 3.) L'élection des Conseils municipaux aura lieu par commune par listes dressées pour l'élection des députés aux corps législatif conformément aux dispositions du décret du 2 février 1852. Le Préfet pourra,

Le 24 juillet 1852, sont nommés conseillers : Havet, Cos3m, Lecomte- Lecomte, Maugenest, Lécrit, Dobercourt, Bardétis, de Lhomel Emile, Bauclar, Enlart, Zorninger, Robinet, Delannoy, Tellier, Quandalle, Jeanvrot, Duval, Masson-Bochent, Cailleux Joseph. Le 31 juillet 1852, sont élus : Daux Adrien père, Masson-Correux, Aubry avoué, Havet Emile. Installés le 19 août.

1853 et 1854

Par arrêté du 11 septembre 1853, ^^ Conseil municipal est suspendu. Le maire et les adjoints restent en fonctions. Une commission municipale, nommée le 11 septembre 1853, se compose de : Dobercourt Auguste, maire, Jeanvrot Félix, deuxième adjoint, Bardétis, premier adjoint, Havet François, de Lhomel Emile, Moleux Charles, Cosyn aîné, Bauclar Joseph, Chevau, Lecomte-Lecomte, Maugenest, de Lépine Jules, Quandalle Cyprien. Elle est installée le 19 septembre.

Havet, Bauclar, Cosyn et Moleux refusent d'en faire partie.

Le 5 octobre 1854, dissolution du Conseil municipal.

Le 15 octobre suivant, le Préfet nomme membres de la commission municipale : Lefebvre, juge, Blondel-Obert, Dupont-AUoy et Delahaye, en remplacement de Havet, Bauclar, Cosyn et Moleux. Lefebvre refuse le 24 octobre.

Us sont installés le 7 janvier 1854.

Le 17 mars 1855, sont nommés, à titre provisoire, par décret impérial : Maire, Emile de Lhomel, membre du Conseil général du Pas-de-Calais;

par un arrêté, diviser en sections électorales les communes, quelle que soit leur population. Pou^ l'élection des Conseils municipaux, il aura la faculté de fixer, par le même arrêté, le nombre des conseillers qui devront être nommés par chaque section. Dans les communes qui comptent 2.500 âmes et plus, le scrutin durera deux jours ; il sera ouvert le samedi et clos le dimanche. (Art. 7.) Les maires et adjoints sont nommés par le Prés'ident de la République, dans les chefslieux d'arrondissement. (Art. 8.) Les adjoints comme les maires peuvent être pris en dehors du Conseil municipal. — Suit le décret du 7-8 juillet 1852, qui est ainsi conçu : (Art. i*»-.) Les élections pour le renouvellement des Conseils municipaux auront lieu du 24 juillet présent mois au 26 septembre prochain inclusivement.

premier adjoint^ Lecomte-Lecomte, en remplacement de Bardétis, démissionnaire et deuxième adjoint, Jeanvrot.

Le maire et les deux adjoints sont installés le 25 mars suivant.

Par décret impérial du 14 juin 1855, ^^ile ^^ Lhomel et les deux adjoints sont nommés à titre définitif. Il est procédé à leur insuUation le 20 août suivant.

Conformément à la loi du 5 mars 1855, sur l'organisation municipale, les électeurs sont convoqués les 21 et 22 juillet 1855 pour nommer des conseillers municipaux.

Sont élus : DelannoyS Aubry, Bauclar', Cailleux, Cosyn, Mussotte, Lefebvre, Henneguier, Havet François ', Chevau, Jeanvrot, Lécrit, Masson- Bochent, Masson-Correux, Havet Emile, Moleux François, Robinet, Quandalle *, Lorel 5, Colpart.

Ils sont installés le 20 août 1855.

Par suite du décès de Dobercourt, mort en exercice le 25 décembre 1854, Jeanvrot, adjoint, remplit les fonctions de maire jusqu'en mars 1855.

Le 5 juin 1856, Pagniez Benoit est nommé deuxième adjoint en remplacément de Jeanvrot, devenu greffier du tribunal civil ; il est insuUé le 24 juin.

Par décret impérial du 14 juillet 1860, sont nommés : Maire, de Lhomel Emile, membre du Conseil général du Pas-de-Calais; premier adjoint, Lecomte-Lecomte Michel; deuxième adjoint, Pagniez Benoît Joseph. Insullés le 5 septembre.