BOITEL
(Charte parchemin. Collection Braquehay.)
2. Nommés le 10 août par brevet du comte d'Artois ; ils sont insullés le 16. Les élections municipales ont lieu le 2 juin 1788. C'est dans cette séance que les officiers municipaux demandent l'établissement définitif d'un présidial à Montreuil.
120 LE LIVRE d'OR DE LA MUNiaPALITÈ MONTREUILLOISE
Premier échevin : Messire Charles Louis Henry de Cossette, chevalier,
seigneur de Beaucoun, vicomte de Wailly.
Assesseur : M* Louis François Joseph Jouve, avocat.
Les élections communales se font le mardi 2 juin 1789, pour un lieutenant de maire, deux échevins et un assesseur, mais la Révolution ne permet pas au comte d'Artois de pourvoir à ces nominations*.
Pour la place de maire : au premier scrutin, est élu Hacot-Duviolier ; après lui de Bois-Robert a le plus de voix ; au deuxième scrutin, de Bois-Robert est élu contre de Longvilliers et de Barde ; au troisième scrutin, de Barde l'emporte sur de Longvilliers.
Pour la place d'échevin : au premier scrutin, de Beaucourt est élu à Tunanimité; au deuxième scrutin, de la Suze est nommé dans les mêmes conditions et au troisième scrutin, du Blaisel est élu.
Pour la place d'assesseur : Jouve, avocat, est élu au premier tour contre de la Chaussée ; de la Qiaussée est nommé au second tour contre de Bernes et de Bernes remporte au troisième tour sur de la Chaussée.
I . Pour la place de lieutenant de maire : au premier scrutin, Dubocquet, chanoine, est élu contre Hacot, lieutenant criminel ; au deuxième et au troisième scrutin, Dubocquet est nommé contre Pecquet, notaire et procureur, et Hacot, lieutenant criminel.
Pour la place de premier échevin : de la Suze est élu au premier scrutin ; de Lespine a le plus de voix après lui ; au deuxième comme au troisième scrutin, de Barde est élu contre de la Suze.
Pour la place de deuxième échevin : de la Suze est nommé ; après lui Boitel, notaire et procureur, a le plus de voix ; au deuxième tour de scrutin, de la Suze est élu contre de la Chaussée; au troisième scrutin, de Barde l'emporte sur de la Suze, qui obtient le plus de suffrages après lui.
Pour la place d'assesseur : de la Chaussée est élu contre Boitel, notaire, au premier scrutin ; de Moyencourt est nommé au second tour contre de Barde et de Rougeat contre Pâté, marchand, au troisième scrutin.
Une lettre de David, subdélégué de Tintendance à l'intendant d'Amiens, le 30 juin 1789, s'opposant à la nomination de Bâillon, expose qu'il est un de ces caractères bouillants, indiscrets et jaloux d'emplois. Il dit que la préférence pour lieutenant de maire doit être donnée â Dubocquet qui naturellement s'y trouve porté puisqu'il est déjà premier échevifi et qu'il est le premier nommé dans les trois scrutins. — La place de premier échevin a de Lespine qui est assesseur et celle de second échevin, à de la Suze ; celle de deuxième assesseur à M. de la Chaussée qui doit être nommé. (Arch. départementales du Pas-de-Calais. Série C, 248.)
Maires, Officiers municipaux et Notables
31 janvier 1790*
Maire : M* Jean-Baptiste François Enlart, avocat.
Officiers municipaux : M* Charles Antoine Nicolas Poultier, curé de Saint- Jacques, M« Claude Antoine Joachim Pecquet, notaire, Joseph Patte, marchand, M^ François Boitel, notaire, Claude Hacot, brasseur, Claude Dodenfort, rentier, Jacques Dubocquet, chanoine, Jean-Baptiste Julien Brûlé -*.
Notables : Antoine François Marie de Bernes de Longvilliers, Charles Louis François Accary de La Suze, chevalier de Saint-Louis, Nicolas Louis Siriez du Cléty ', François Thueux, Jacques Philippe François Henneguier le jeune.
1. Archives de la mairie de Montreuil. ^ La loi du 14 décembre 1789 organise les municipalités en France. Aux termes de cette loi, les corps de ville se composent d'un maire, d'officiers municipaux et de notables, nommés par l'assemblée générale des citoyens actifs ; le nom de maire est dotmé au premier officier municipal. Le nombre des notables doit être double de celui des officiers municipaux. La réunion des notables à ces officiers municipaux constitue le Conseil général de la commune. Les notables ne sont pas appelés à délibérer sur toutes les affaires. En cas de décès ou de démission d'un officier municipal, celui des notables qui a eu plus de voix le remplace pour le temps qui lui reste â remplir.
Le maire doit rester en exercice pendant deux ans. Les officiers municipaux et les notables sont élus pour deux ans, et renouvelés par moitié chaque année. Le sort détermine ceux qui devront sortir à l'époque de l'élection qui « suivra la première ». Quand le nombre sera impair, il sortira alternativement un membfc-dc plus ou un membre de moins. Les assemblées électorales pour les renouvellements annuels ont lieu 'e dimanche après la Saint-Martin sur la convocation des officiers municipaux.
A Montreuil, le corps communal comprend un maire, neuf officiers municipaux et dix-huit notables.
2. Charles-Robert-Remy-Thomas Poultier, notaire, est nommé procureur de la commune, et Augustin Bonaventure de Lhomel, trésorier.
3. L'ortographe des noms a beaucoup varié pendant la Révolution; toutes les particules furent supprimées.
Charles Daniel de Lhomel, Marie François Gence, Simon Joseph Moullan de Vilmarest de Torcy, vicomte Dutertre de Cormont, Charles Benoît du Blaisel, Alexandre Vincent, Jean-Baptiste Godefroy, curé, Jean Louis de Roussent, François Isidore Le Roy de Barde, Louis François Marie de Forceville, Jacques Gaspard Poissant père, Pierre Marie Nicolas Coupier, Hippolyte Pillet*.
14 et 15 novembre 1790»
Maire : M^ Joseph François Nicolas Hacot ^ lieutenant général criminel au bailliage.
1. Dans la délibération du Conseil pour la refonte de la grosse cloche de la ville, on trouve, le 10 mai 1 790, Enlart, maire, Boitel, Claude Hacot, Poultier curé, Dubocquet chanoine, Pecquet, Dodenfort et Patte, officiers municipaux, Vincent, Deroussent, de Longvilliers, de Lhomel, de Barde, de la Suze, Godefroy curé, Ducléty, Thueux, le vicomte Dutertre, du Blaisel, de Forceville, Gence et Coupier, notables.
Inscription de la cloche Joyeuse : « Y al été fondue en septembre 1790 par les soins de « MM. J. B. Enlart père, avocat, maire, J. B. Brûlé, NGn«, Ant. Poultier curé de St-Jacques, c< Jï» Patte NGn», F* Boitel n'-c, Jq^e» F» Dubocquet ch»*, C^e Pecquet avt, C^ Hacot ngn», C^ a Dodenfort rentier, officiers municipaux de Montreuil-sur-Mer, Remy Poultier n": procureur de « la commune, et ai été bénite par D. Playoult, prieur de Tabbaye de St Saulve et nommée a Françoise par M. J. B. F* Henneguier mon parrain et dame M. M. F«« Aug. Poissant épouse « de M. Nie. F* M^ Enlart fîls avt et administrateur du département, ma marraine. »
2. Arch. de la ville de Montreuîl et Arch. départementales, Série L, no 1 30. Il est procédé, le 14 novembre, à l'élection d'un maire en remplacement d' Enlart, démissionnaire, et au renouvellement de la moitié des officiers municipaux.
Hacot, nommé maire, obtient vingt-neuf voix contre sept à de Longvilliers et trois à Henneguier le jeune, etc.
Le lendemain a lieu l'élection des quatre officiers municipaux, qui sont : Poultier, chanoine, Henneguier le jeune, de la Suze et de Roussent ; du Blaisel, ayant donné sa démission de notable, est remplacé ainsi que de la Suze nommé officier municipal. On élit donc onze notables au lieu de neuf. Ces notables sont : Duval de Hautmarest, lieutenant de roy de la citadelle, Lefebvre, marchand. Patte, marchand, Carbonnier, négociant, Flahaut, marchand, Grégoire Hacot, brasseur, de Lespine, avocat, de la Chaussée, Barré, notaire, Josse Sellier, marchand fripier, François Hacot, vivant de son bien.
3. Hacot fut élu le 23 mars 1791 président du tribunal criminel du département du Pas-de- Calais, qui tint sa première audience le 23 janvier 1792, mais il fut destitué le 20 octobre suivant avec Asselin, accusateur public, par les membres de la Convention nationale, comme ayant perdu la confiance du peuple (sic). (Arch. Nat., AF. II. 100. Pas-de-Calais.) — Il devint maire d'Arras le 9 décembre 1792. Mort à Montreuil le 13 juillet 181 3. Il était chevalier de la légion d'honneur et avait été procureur général impérial près la cour de justice criminelle du Pas-de-Calais.
Offiqers MUNiaPAUX : François Martin Killien Poultier, ci-devant chanoine de la collégiale Saint-Firmin, Jacques Philippe François Henneguier, le jeune, Charles Louis François Âccary de La Suze, chevalier de Saint-Louis, Jean Louis de Roussent, Claude Dodenfort, Claude Hacot, Jacques Dubocquet, Jean-Baptiste Julien Brûlé.
Notables : Biaise Duval de Hautmarest', lieutenant de roi en la citadelle, Lefebvre, marchand, Joseph Patte, marchand, Louis Carbonnier, marchand, Grégoire Hacot, brasseur, de Lespine, avocat, de la Chaussée, Jean François Barré, notaire, Josse Sellier, marchand fripier, François Hacot, vivant de son bien, Flahaut, marchand, Alexandre Vincent, Jean-Baptiste Godefroy, curé, François Isidore Le Roy de Barde, Louis François Marie de Forceville, Pierre Marie Nicolas Coupler, Jacques Gaspard Poissant père, Hippolyte Pillet.
13 et 14 novembre 1791*
Maire : M* Jean;Baptiste Jacques Poultier, ci-devant député à l'Assemblée Constituante.
D*axur à trois coquelets d'argent, crêtis et barbés d'or, becquis et membres de mime.
1. Le 25 juin 1791, Duval de Hautmarest, commandant de la citadelle est président de rassemblée primaire du canton de Montreuil, (Arch. Nat., F^b II, 27. Pas-de-Calais) ; il est nommé, le 30 août 1791, député suppléant du Pas-de-Calais. (Id.) Plus tard il devint général.
2. L'assemblée des citoyens actifs a lieu en la grande salle de la maison commune, le
13 novembre 1791, pour élire le maire, les officiers municipaux, les notables et le procureur de la commune qui sont « dans le cas de remplacement ».
Poultier est nommé maire par qoarante-six voix sur quatre-vingt-quatre votants. Il est procédé à l'élection de sept officiers municipaux, dont « quatre sortants aux termes de la loi du
14 décembre 1789 et trois autres ayant remis leur démission es mains de leurs collègues, mais qui aux termes de Fart. 47 de ladite loi, doivent être remplacés par les notables les plus nommés ». L'élection de ces officiers municipaux est remise au 14.
Sont élus en remplacement de Henneguier le jeune, de la Suze et de Roussent, démissionnaires : de Barde, Poissant père, et Pillet ; et au lieu des quatre officiers sortant de droit : Henneguier l'aîné, Bâillon, notaire, de Lhomel, orfèvre, et Thueux, marchand.
Les neuf notables élus sont : Hacot du VioUier, Lagache, apothicaire, Dubocquet, ex-chanoine, Lafontan, Henneguier le jeune, Havet, curé de Saint-Saulve, Duprey-Marcotte, Truche, horloger, Varenne l'aîné, aubergiste.
Offiqers municipaux : Le Roy de Barde, François Martin Killien Poultier, ci-devant chanoine, François Thueux, Hippolyte Pillet, Jean-Baptiste François Henneguier Taîné ', Charles Daniel de Lhomel, Jacques Gaspard Poissant père, Louis Nicolas Michel Bâillon*, notaire, Alexandre Vincent', Duprey-Marcotte, Louis Carbonnier*.
Notables : Grégoire Hacot, Lefebvre, marchand, Josse Sellier, marchand fripier, Barré, notaire, de Lespine, avocat, Flahaut, marchand, Louis Carbonnier, négociant, François Hacot, de la Chaussée, François Marie Grégoire Hacot du Viollier, Louis Marie Lagache, apothicaire, Dubocquet, ex-chanoine, François Lafontan, Henneguier le jeune, Jean*Baptiste Havet % curé de Saint-Saulve, Duprey-Marcotte, Louis François Joseph Truche, horloger, Varenne l'aîné, aubergiste.
i6 décembre 1792
Maire : Dodenfort Claude.
Officiers municipaux : Thueux François, Lagache Louis Marie, Lafontan Pierre François, Pommier, marchand, Truche Louis François Joseph, Hacot Qaude, Maria Clair Louis ^, Deroussent Jean Louis, Alexandre Vincent 7,
