AVANT-PROPOS

Quand on étudie l'histoire de la Révolution Française, on est frappé du nombre de serments exigés par le gouvernement révolutionnaire ; et de fait, c'est un curieux phénomène psychologique.

Un pouvoir dont les membres étaient, pour employer le langage du temps, des philosophes, peut-être même des dévots de la Raison, venait en toute occasion faire appel à l'intervention divine pour s'assurer la fidélité et le respect. Souvent il imposait ces déclarations solennelles à ceux qu'il poursuivait le plus, aux prêtres fidèles, et ce n'était pas pour eux la moindre des persécutions, car celle-là s'attaquait à la conscience. A chaque page nous trouvons des ecclésiastiques vénérables inquiétés à ce sujet, les uns refusant absolument de souscrire à la déclaration demandée, les autres croyant au contraire pouvoir ta prêter. Nous avons donc cru utile de faire précéder notre travail d'une petite notice énumérant les serments imposés, en donnant sur chacun d'eux une explication succincte. Nous n'ayons pas la prétention de donner sur ces serments un jugement dogmatique, de déclarer les uns permis, les autres illicites; nous avons seulement voulu présenter les opinions ayant eu cours, expliquant ainsi la diversité des décisions prises par les membres du Clergé.

Le premier serment par ordre de date est celui du 14 juillet 1790. Il ne fut pas imposé d'une manière uniforme au Clergé de France ; seuls les membres de l'Assemblée Nationale étaient tenus de le prêter, mais sur bien des points du territoire des municipalités zélées le demandèrent aux ecclésiastiques. Ce premier serment dont voici la formule : Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouooir la Constitution, n'était pas répréhensible.

Sans doute l'Assemblée Nationale avait déjà voté la Constitution Civile du Clergé, mais le roi n'avait pas encore donné la sanction nécessaire pour que la résolution de l'Assemblée eût force de loi ; elle n'était donc en réalité qu'un projet. D'après l'interprétation officielle donnée iï la tribune de l'Assemblée, le 9 juillet, par Mgr de Bonal, évoque de Clermont, le premier serment n'avait qu'une signification purement civile et politique.

Le second serment, en suivant l'ordre chronologique, est celui prêté à la trop célèbre c Constitution Cicile du Clergé de France. »

L'Assemblée Nationale, usurpant un droit auquel elle ne pouvait prétendre à aucun titre, avait, le 12 juillet 1790, voté le décret schismatique. La faiblesse du roi, ébranlée par des représentations pressantes, céda et la sanction fut donnée le 24 août. Le 27 novembre, nouveau décret de l'Assemblée obligeant tous les ecclésiastiques exerçant des fonctions publiques à prêter serment à cette constitution, décret ratifié parla sanction royale du 26 décembre. Inutile de montrer que le serment d'observer une telle loi était illicite. Le Saint-Siège du reste avait parlé, et par son bref du 13 avril 1791, Pie VI condamnait ce serment.

Le 15 août 1792, l'Assemblée Législative impose à tout fonctionnaire public, laïque ou ecclésiastique, le serment de « maintenir de tout leur pouvoir la liberté et l'égalité, ou de mourir à leur poste i. Ce serment, déjà demandé le 10 août à tous les membres de l'Assemblée, causa dans le clergé des divisions profondes. Les évèques et le plus grand nombre des prêtres résidant en France le prêtèrent, se fondant sur ce qu'il était purement politique, d'après les paroles mêmes du rapporteur (Gensonné, de la Gironde) : « On ne pouvait sur ce point élever quelque doute 1 . » Le mot liberté ne signifiait que l'exclusion du despotisme et Y égalité était la répartition uniforme des impôts, l'application des mêmes peines aux mêmes délits, le droit pour chaque citoyen d'aspirer par son mérite à toutes les charges. D'autre part, les ecclésiastiques trouvaient dans la né-

« Exposé des principes sur le serment de liberté et d'égalité par Mgr de Bausset (p. 148).

cessité de rester à la tète de leur troupeau, une raison suffisante pour prêter un serment qui in se n'était pas illicite.

Au contraire un certain nombre de prêtres, surtout parmi les émigrés, et en particulier l'abbé Maury devenu archevêque de Nicée, considéraient l'adhésion comme impossible, se fondant principalement sur ce que, dans l'esprit de ceux qui demandaient le serment, les mots liberté et égalité avaient un sens détestable. Maury allait jusqu'à dire que ce serment était plus impie que celui prêté à la Constitution Civile. Cependant Rome ne le condamna pas; le cardinal Zélada, secrétaire d'État de Pie VI, répondit en mai 1793 que le pape n'avait rien décidé, et que si le serment était purement civique on pouvait le prêter.

Un bref du 26 juillet 1794 répondant à une consultation sur la conduite à tenir envers ceux qui avaient prêté ce serment, dit que ces personnes devaient aviser leur conscience, parce qu'il n'est pas permis de jurer dans le doute, mais que, le Saint- Siège n'ayant pas prononcé sur le serment lui-même, aucune loi ne les obligeait à se rétracter

Nous avons insisté peut-être un peu longuement sur ce point, mais les débats interminables suscités par ce serment nous ont paru demander ces détails. D'autre part, on pourra ainsi mieux comprendre que l'on trouve dans les deux camps, d'excellents prêtres, des prêtres convaincus.

Nous arrivons ainsi jusqu'au 30 mai 1705 A\ prairial an III). Le 12 février la Convention avait décrété la liberté des cultes. Le 30 mai une loi permit au clergé fidèle de reprendre les églises non aliénées et que n'occupaient pas les constitutionnels, d'y exercer le saint ministère en faisant une déclaration de soumission aux lois de la République. Une circulaire du comité de législation (25 prairial, 17 juin) faisait observer que la soumission ne portait pas sur le passé, que la Constitution Civile n'était plus une loi de la République. Aussi, la grande majorité des prêtres prêta le serment, conduite approuvée par un bref de Pie VI : Pastoralis sollicitudo, 5 juillet 1796.

Peu après le 7 vendémiaire an IV (30 septembre 1795) la nouvelle Constitution exigeait des ministres du culte la déclaration suivante : Je reconnais que l'universalité des ci-

• Collection générale des brefs de Pie VI (t. II, p. 142).

toyens français est le souverain, et je promets soumission et obéissance au.c lois de la République. Cette déclaration fut encore un sujet de division pour les prêtres fidèles ; de bons esprits soutinrent quelle était licite, le Saint-Siège s'abstint de prononcer un jugement.

La réaction jacobine du 18 fructidor devait amener un nouveau changement dans la situation du clergé orthodoxe. Le lendemain môme du coup d'État, 19 fructidor an V (5 septembre 1797;, le Directoire exécutif rendait un décret dont l'article 25 ordonnait aux ecclésiastiques autorisés à séjourner dans le territoire de la République de jurer « haine à la royauté et à l'anarchie, attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III, et cela sous peine de déportation.*

(irande fut alors la perplexité des prêtres fidèles ; ils ne craignaient pas la persécution, le climat meurtrier de Cayenne, les infects pontons de Hochefort, ils l'avaient bien montré; mais ils se trouvaient partagés entre la crainte de souiller leur conscience et la pensée d'abandonner et laisser sans secours le troupeau confié à leurs soins. Diverses opinions se firent jour; de nombreux écrits parurent. Certains ecclésiastiques croyaient que le serment entendu dans son vrai sens n'était pas illicite ; l'évèque de Marseille, Mgr de Belloy, dans une circulaire à ses prêtres (octobre 17971 croyait possible la prestation du serment. Le seul sens raisonnable, disait-il, que l'on puisse donner aux mots haine à la royauté, est la promesse de ne rien faire, ou dire, ou écrire pour détruire la République, mais il n'est pas question de haïr les personnes. Une déclaration officielle de Chollet, rapporteur de la commission, parlant au nom de cette commission tout entière, 21 frimaire an VI (4 décembre 1797). confirme cette interprétation. « Ce n'est point, disait-il, la personne du roi que l'on demandait de haïr, puisque la République signait chaque jour des traités d'amitié avec les rois des États voisins. » et avec la déclamation obligatoire à cette époque, il ajoutait que ce n'était pas « cette haine des Brutus et des Caton contre tout ce qui portait le nom de roi que l'on exigeait des ministres du culte; ce n'était point non plus la croyance d'un dogme politique sur la meilleure forme de gouvernement qu'on prétendait les astreindre à jurer, enfin, que ce n'était pas la royauté prise d'une manière abstraite qu'ils devaient faire ser-

ment de haïr, mais qu'ils devaient cette haine à la royauté que l'on tenterait de rétablir en France, parce que le pacte social la rejetait, et que l'on ne pouvait être membre d'une société républicaine sans repousser toute idée qui tendrait à la renverser 1 . »

A Paris on prêta généralement ce serment, beaucoup d'évèques sans l'approuver ne le condamnaient pas et laissaient chacun agir selon sa conscience. Au contraire d'autres prélats le condamnaient explicitement et dans un grand nombre de diocèses le clergé y était très opposé, ce qui ne peut étonner personne. Pie VI, disait-on aussi, l'avait condamné par un ora- CHhcn vicœ vocis, donnant ainsi le poids de son autorité à la décision unanime d'une congrégation de Cardinaux chargés d'examiner la question. La prise de Rome par les Français et l'exil du Pape avaient empêché la promulgation de cette décision. Cependant nous n'avons pas sur ce point de documents bien explicites. Le 30 janvier 1799, Pie VI adressa bien à .l'archevêque de Nazianze son pro-vicaire à Rome, un bref déclarant ce serment illicite pour les Romains auxquels le gouvernement républicain établi par les Français voulait l'imposer, mais on ne peut en tirer une conclusion rigoureuse pour les affaires de France, la situation exceptionnelle de la royauté pontificale ne permettant pas une assimilation exacte avec tout autre pouvoir politique.

Enfin nous touchons aux derniers serments imposés par le gouvernement.

Une loi du 30 juillet 1799 ordonne de jurer fidélité à la République et à la Constitution de l'an III, de s'opposer de tout son pouvoir au rétablissement de la royauté en France et à celui de toute espèce de tyrannie.

Le G novembre de la même année nouvelle formule : Je jure d'être fidèle à la République une et indivisible, fondée sur V égalité, la liberté et le régime représentatif. Peu de jours après, le 11 janvier 1800, on abolit le serment et on réclame la simple promesse d'être fidèle à la Constitution.

Les contestations que nous avons déjà mentionnées recommencèrent soit au sujet des serments, soit au sujet de la promesse. Toutefois pour la promesse, nous avons une décision

' Moniteur du 21 frimaire an VI.

de Rome qui n'avait pas parlé pour les serments. Un rescritdu Cardinal Caprara en date de 1802 déclare que ceux qui l'ont donnée non sunt inquielandi suivant la formule ordinaire des Congrégations romaines.

En résumé, de tous ces nombreux serments nous en trouvons un, le serment à la Constitution Civile, évidemment illicite, schismatique. Avant même la condamnation du Souverain Pontife, il avait soulevé la réprobation de la partie saine du Clergé de France, qui refuse en masse son adhésion. Pour tous les autres il y a discussion et controverse. Ce même Clergé qui vient de prouver avec tant d'éclat son attachement à la saine doctrine, est divisé. Des prêtres animés des meilleures intentions, qui n'ont pas reculé devant la persécution, donnent à ces serments une interprétation qui permet à leur conscience de les prêter, d'autres excellents prêtres ne pensent pouvoir le faire. Tous n'ont qu'un but : maintenir l'intégrité de la foi, les uns en restant au milieu des fidèles si éprouvés par la tempête révolutionnaire, les autres en ne se prêtant pas à des concessions qu'ils regardent comme coupables.

Ces observations nous ont paru nécessaires. Dans les pages qui vont suivre nous nous trouverons en face de prêtres ayant pris l'un ou l'autre de ces partis. Nous pourrons peut-être ainsi mieux comprendre les motifs de leur conduite et nous ne nous hâterons pas de porter sur eux un jugement précipité.

Dans les notices il est souvent question de prêtres rèfractaires. Qu'entendait-on par cette qualification ? L'administration centrale du département, dans son procès-verbal du 12 thermidor an VII nous l'explique.

(A. D. série K. 423). « .... Sont prêtres réfractaires : 1° Ceux qui n'ont pas prêté les serments auxquels ils étoient assujettis par les lois du 24 août, 26 décembre 1790, 18, 22 mars et 7 avril 1791. — 2° Ceux qui n'étant pas obligés à ces sermens ont occasionné des troubles venus à la connoissance des corps administratifs, ou dont l'éloignement auroit été demandé par six citoyens domiciliés dans le même département. — 3° Ceux qui salariés ou pensionnés par l'État n'ont pas prêté le serment prescrit par la loi du 14 août 1792. — 4° Ceux qui seroient dénoncés par six citoyens du canton pour cause d'incivisme et comme provoquant le rétablissement de la royauté ou favori-

sant la désertion des militaires ou empochant le départ des conscrits. — 5° Ceux qui, contre les dispositions de l'article 5 titre III de la loi du 7 vendémiaire an IV, rempliroient le ministère d'aucun culte en quelque lieu que ce puisse être, s'ils n'ont fait préalablement devant l'administration municipale ou l'ajoint principal du lieu où ils voudront exercer, la déclaration prescrite par le même article. — 6" Ceux enfin qui ont rétracté quelqu'un des dits serments.

« Tout prêtre qui serait dans un de ces cas mentionnés à l'article précédent et non dans l'exception portée par les articles 2 et 3 sera arrêté sur le champ et conduit au chef-lieu du département pour être traduit «le suite à l'islo de Rhé nouveau lieu de leur déportation, conformément à la lettre du ministre du 14 brumaire an VI, etc., etc. »

Nous parlerons souvent aussi de prêtres intrus, il nous parait utile de dire que l'on appelait prêtres intrus ceux qui occupaient un poste contre le droit, sans mission légitime, par exemple ceux nommés par l'élection populaire.

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