LIVRES DE LA SOCIÉTÉ

Art. i5.

La Société publie, chaque année, un ou, s'il est possible, plusieurs ouvrages.

Tout sociétaire est apte à présenter, par écrit, au Président un projet de publication.

De concert avec le Comité et les sociétaires (deux à six) auxquels il croit devoir faire appel en raison de leur compétence, le Président examine chaque proposition, tant sous le rapport du mérite de l'œuvre proposée qu'au point de vue de la dépense que nécessiterait son exécution.

Toute proposition qui n'est point écartée par le Comité ainsi constitué est soumise alors à l'approbation des sociétaires que le Président consulte dans la forme suivante : il adresse à chaque membre une lettre circulaire contenant un aperçu, sommaire de la publication proposée et une évaluation approximative des frais qu'elle entraînerait. — Chaque sociétaire retourne, dans la quinzaine, sa réponse, signée, sur un bulletin préparé ad hoc et joint à la circulaire.

Tout projet de publication réunissant contre lui l'opposition du tiers au moins des sociétaires (soit 54 suffrages) est ajourné; il ne peut être représenté qu'au bout d'une année révolue, pour être soumis aux mêmes formalités que la première fois.

Si plusieurs ouvrages obtiennent, pendant un même exercice, l'approbation de la Société, c'est au Comité qu'il appartient de déterminer leur ordre de classement.

Conformément aux dispositions statutaires, aucune publication ne peut être mise en train si elle n'est adoptée et si la dépense n'en est votée par l'Assemblée générale.