EXÉCUTION DES OUVRAGES

Art. 16.

Le Président a pleine liberté d'action pour l'exécution des livres acceptés par l'Assemblée générale; il s'adjoint, s'il le juge utile, un ou plusieurs collaborateurs pris parmi les membres de l'association, choisit les artistes et industriels qui doivent exécuter l'ouvrage, surveille et dirige leurs travaux, accepte ceux-ci ou les refuse, selon qu'il le juge à propos. Il ne peut toutefois engager la Société au delà des ressources existant en caisse.

D'ailleurs, le prix de revient de la ou des publications d'une même année ne peut dépasser 200 francs par sociétaire. Si, cependant, une publication exigeait une dépense plus élevée et s'il existait en caisse des fonds libres, le Comité pourrait, par exception, autoriser le Président â prélever sur ce fonds la somme nécessaire pour couvrir la totalité de la dépense; mais les Sociétaires n'auraient point alors à contribuer au solde de cet excédent de frais.

Dans aucun cas le sociétaire ne peut être tenu au delà de 25o francs par année, cotisation et contribution comprises. .

Art. 17.

Les artistes choisis pour illustrer les ouvrages publiés par la Société devront s'engager par écrit à livrer au Président :

1 9 Leurs dessins originaux, avec leurs esquisses, ébauches, projets, etc.; ?• leurs ébauches et les planches refusées ; 3° tous leurs essais, épreuves refusées, épreuves d'état, épreuves d'artistes, de telle sorte qu'aucune trace de leur travail ne puisse subsister en dehors de la Société.

Les éditeurs et imprimeurs s'engageront également par écrit à ne tirer que le nombre d'exemplaires fixé par l'Assemblée et à remettre tous les défets.

Art. 18.

Les exemplaires des ouvrages publiés par la Société seront uniformes; aucune épreuve d'essai, d'état, etc., ni autres documents préparatoires ne peuvent être mis à la disposition d'un sociétaire; tous ces documents doivent être conservés aux Archives.

Les exemplaires sont numérotés à la presse et portent également imprimées les mentions suivantes : justification du tirage, titre de la Société, noms des destinataires.

Le tirage de chaque publication est limité à Cent soixante-six exemplaires, dont la répartition a lieu comme suit : x6o exemplaires pour les membres de la Société, un pour ses Archives, deux pour le Dépôt légal. — Les trois autres exemplaires sont offerts, à titre gratuit : i° à l'auteur du texte de l'ouvrage ou à ses ayants droit; 2* à la Bibliothèque Carnavalet; 3° à M. Octave Uzanne, Premier fondateur.

Le Comité pourra, après examen, décider s'il y a lieu de faire un tirage supplémentaire d'exemplaires, destinés tant aux membres futurs (qui seraient tenus d'en acquitter la valeur), qu'à être offerts en hommage aux Présidents et aux membres d'honneur de la Société; ce tirage ne pourrait s'élever à plus de 2S exemplaires au maximum* Aucun de ces exemplaires ne pourra être mis en vente.

Le Comité déterminera et fera connaître aux sociétaires la date et le mode de distribution de chaque publication.