L'ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU LLOYD'S

Nous avons indiqué plus haut très sommairement comment nous entendions traiter cette partie. On trouvera ie quelques précisions sur le plan adopté :

TITRE PREMIER. — Un premier développement nous servira à montrer quels sont les organes qui coopèrent à l’activité du Lloyd’s et quelle est la responsabilité de ces organes. — Nous examinerons là, successivement, en autant de chapitres :

4° Les organes intérieurs de l'Association : les Souscripteurs qui en constituent l'élément essentiel, le Comité qui administre et assure la fidèle observation des règles traditionnelles, le Personnel qui assure le travail intérieur.

2 Les organes extérieurs à l'Association mais qui contribuent à la marche des affaires, c’est-à-dire les Courtiers (Brokers) en définissant leur rôle et leur responsabilité.

Tirre II. — Un second développement fixera les conditions dans lesquelles les contrats souscrits au Lloyd’s se forment et se régularisent. Nous y verrons :

1° Comment, ayant un risque à assurer, il faut s’y prendre pour le présenter aux Souscripteurs et quelles conditions sont requises; comment ceux-ci l’examinent, sur quelles bases ils fondent leur appréciation, comment ils donnent leur acceptation.

20 Comment le contrat se réalise au fond et dans la forme.

3° Comment les sinistres sont déclarés, vérifiés et réglés.

TITRE II. — Nous nous demanderons alors quels sont les caractères et les qualités du contrat ainsi formé. Nous examinerons cette question :

1° D'un point de vue général à tous les contrats en cherchant quels droits et quels devoirs ils confèrent ou imposent.

2° D’un point de vue plus spécial en nous appesantissant, à propos de chaque catégorie de risques garantis, sur les formules usuelles et sur les clauses principales habituellement employées.