DEUXIÈME PARTIE, TITRE PREMIER

apporte. Cette commission se calcule sur la prime payée et elle est généralement de 15 0/0 de cette prime. (Cette règle est susceptible de rares dérogations pour certaines catégories de contrats ou en faveur de quelques correspondants exceptionnels à l’étranger).

Chaque underwriter établit, par périodes mensuelles, les comptes des brokers avec lesquels il se trouve en rapport, sur des bordereaux comportant mention des primes et des commissions correspondantes ainsi que des sinistres incombant aux assureurs.

En résumé, le broker établit le lien obligatoire entre les assurés et les souscripteurs du Lloyd’s qui, sous aucun prétexte, n’entrent directement en rapport avec leurs assurés (1).

Ajoutons en terminant que la situation de broker n’est pas incompatible avec celle d’underwriter. En fait, les principaux courtiers au Lloyd’s sont également souscripteurs.

(1) Le cas s'est présenté plusieurs fois d’un assuré écrivant directement au Comité du Lloyd's pour régler quelque question. Le Lloyd’s s’est toujours borné à répondre, par son secrétaire, que l'affaire dont il était question ayant été présentée par M. X..., Broker, c'était à celui-ci de présenter aux assureurs les observations de l'assuré.