Responsabilités

ie

Le broker encourt des responsabilités provenant de deux chefs différents ; du chef des assureurs et du chef des assurés ou des intermédiaires qui se sont adressés à lui.

a) En compensation du monopole qu’il leur concède, le Lloyd’s exige des brokers l’acceptation d’une responsabilité qui parfois peut être fort lourde : bien qu’en droit la prime portée sur les polices soit à la charge de l’assuré (sans aucune mention spéciale) en fait, seul le broker la paie et s'inquiète de la récupérer, et aux yeux des souscripteurs, seul Le broker en est tenu responsable ; il doit en régler le montant et ne peut alléguer, pour s’y soustraire, que son client ne l’a pas lui-même payé.

b) Vis-à-vis de son client, le broker est dans la position de tout autre courtier, et plus généralement de tout mandataire tenu de remplir la mission qui lui a été confiée. Il est bien entendu responsable de sa négligence ou de .sa faute. Aucune règle spéciale n’est ici applicable, que ce soit un particulier qui lui ait confié directement son affaire ou que ce soit un autre courtier qui l’ait chargé d’un placement auprès d’assureurs qu’il ne pouvait lui-

même approcher.