QUATRIÈME PARTIE

ÉTUDE COMPARÉE DE LA CONCEPTION DE L'ASSURANCE PAR LE LLOYD'S ET PAR LES COMPAGNIES FRANÇAISES

Les deux systèmes que nous allons essayer maintenant de mettre en présence procèdent de deux conceptions différentes qui sont elles-mêmes les résultantes de deux mentalités bien caractérisées. Le système anglais a pour base une conception commerciale de l’assurance, comportant tous les aléas d’une entreprise hardie ; le système - français se renferme dans l'établissement d’un équilibre longuement calculé, d’une technique minutieuse qui entend ne rien laisser au hasard.

Nous devons insister sur les caractères généraux de

ces deux conceptions, ce qui nous facilitera la détermination des points de comparaison que nous cherchons.

SECTION À

Le Lloyd’s

Examinons d’abord le système anglais du Lloyd’s et dégageons-en les traits principaux :

Le Lloyd’s est une bourse d'assurance qui considère que cette branche de l’activité économique est une entreprise commerciale qui doit s'inspirer du même principe que toutes les autres, employer les mêmes : méthodes, viser les mêmes buts.

Un souscripteur auquel on soumet un risque ne l’examine qu'à un point de vue: c’est une affaire qui est susceptible d’être bonne ou mauvaise. Mérite-t-elle d'arrêter son attention et peut-elle, à première vue, constituer la base d’une spéculation ? Car toute affaire commerciale a pour base une spéculation (en excluant le sèns péjoratif du mot). C’est la seule question qui se pose.

Ayant jugé l'affaire et la croyant bonne, le souscripteur va chercher à la solutionner suivant les méthodes générales nécessaires à l'aboutissement espéré : la rapidité, la loyauté, la satisfaction donnée au contractant. Il va, une fois qu’il se sera fait une idée du risque, donner non seulement son adhésion de principe, mais le chiffre exact qu’il est prêt à souscrire. Il s'engage même sur-le-champ et signe le slip présenté par le broker (souscrit sa ligne comme on dit outre-Manche). Nous avons vu plus haut que si la loi n’accordait au slip aucune valeur juridique, la loyauté en affaires à laquelle les souscripteurs du Lloyd’s doivent leur renommée, leur fait reconnaître leur engagement et faire honneur à leur signature sans contrainte légale.

De plus, l’assureur accepte toutes les suggestions, ne