CHAPITRE PREMIER. — Les Organes intérieurs

Section À. —- Les souscripteurs ou underwriters. . 25 Admission. — Fonctions et obligations. — Responsabilités. — Groupes de souscripteurs.

Section B. — Le Comité. . . . . 34 Formation et composition. — Bo hons — Fe Lloyd's fire cometee.

Section G. — Le personnel subalterne. . . . . . . . 39 CHAPITRE II. — Les organes extérieurs.

Les brokers. — 10 Fonctions. — %° Responsabilités. — 3° Rémunérations et règlements . . . . . . . . . . . 40 TITRE Il Formation et Régularisation des contrats CHAPITRE PREMIER. — Examen des affaires. . . . ... ‘44

Présentation aux assureurs. — Appréciation des te Er Acceptations.