FIN

Pour donner à notre lecteur quelque éclaircissement sur l'épouvantable drame qui a servi de canevas à notre récit, nous croyons utile de citer ici l'histoire du procès qui s'engagea après le meurtre de Fésigny. C'est une page curieuse de l'histoire judiciaire à la fin du quinzième siècle. Nous empruntons ces pages remarquables à un mémoire présenté par feu M. Timoléon Ghapperon, avocat (aujourd'hui décédé) à l'Académie des arts, sciences et belles lettres de Savoie. Cette étude n'a été imprimée que dans les recueils de cette compagnie savante, et reste par conséquent, absolument ignorée hors de la province.

« Le crime reproché à Fésigny était probablement la félonie. Comme vassal du baron de Cusy, il avait dû, en recevant l'investiture de son fief, jurer de ne rien entreprendre, ni aider ni favoriser contre les biens de son suzerain, et il avait, comme je l'ai dit, saisi la baronnie de Cusy ellemême pour le compte du fisc.

« D'après la tradition , Montmayeur aurait mis

dans un sac à procès la tête de la victime et se serait inopinément présenté dans la salle du conseil de Chambéry, Là il aurait en déclarant apporter à ses juges une pièce essentielle à son affaire, déposé le sac sur la table ; et, profitant de la stupeur causée par cet acte inoui, il se serait sauvé avant qu'on eut pris des mesures pour l'arrêter. Cette circonstance, qui manquait pour compléter l'odieux de cette affaire tout-à-fait digne des bandits calabrais, appartient tout entière à la légende et l'on n'en trouve de trace nulle part ailleurs.

a Cet acte de vengeance féroce peut paraître incroyable aujourd'hui que nos mœurs sont si différentes de celles du moyen âge et que le moins redoutable de nos magistrats trouve une sauvegarde assurée dans le respect du public pour la justice et pour toutes les formalités qu'elle nécessite.

« La chronique de Juvenal de Aquino en fournit un de la même époque (1479), dans lequel le comte de la Chambre ne craignit pas d'enlever le duc de Savoie lui-même, qui était encore enfant.

« Tout porte à croire que l'affaire d'Aynard d'Entremont ne se termina pas d'une manière aussi tragique.

« Le duc, irrité de l'obstination de Montmayeur, donna un nouvel ordre, daté du Bourget, le 14 février 1465, pour arrêter le comte, ainsi que noble

Humbert de Lescherâme, noble Richard Duport, noble Peetat et Aymon Paviti qui avaient participé à l'enlèvement d'Aynard d'Entremont, et de les citer, dans le cas où on ne pourrait les saisir, pour comparaître, le 23 février, par devant le conseil, en défendant, sous les plus graves peines de retenir ledit d'Entremont. Le 18 février, noble Claude Dupont retourna à Apremont avec noble Guillaume Bernard, vice-châtelain du château du Bourget. Les portes étaient fermées, comme toujours. Noble Guigue de Montmayeur, ayant déclaré que les sus-nommés étaient tous absents, consentit à mettre Duport en présence du prisonnier. L'entrevue eut lieu dans une salle basse du château. Duport signifia Tordre ducal à noble Pierre Baude, vice-châtelain, et à Jean Yiti métrai d'Apremont, qui déclarèrent être prêts à remettre Aynard d'Entremont au château du Bourget. On dressa procès-verbal de tout. Là s'arrêtent malheureusement les documents que j'ai pu découvrir concernant cette afi"aire.

« L'histoire de Jacques de Montmayeur ne finit point là. Suivant la légende , il prit la fuite ; ses biens furent confisqués, son château rasé ; on n'entendit jamais parler de lui ; il mourut misérable et en lui s'éteignit cette antique famille. Mais c'est là une légende, et elle ne contient absolument rien de vrai.

« Amédée IX ordonna d'informer contre le

comte de Montmayeur, qui s'était retiré en France, où il avait pris du service; et, le 23 avril 1465, un tribunal, composé de Jean Michaelis, Humbert Veluet et autres conseillers ducaux, prononça la confiscation de tous ses biens pour ne s'être pas présenté à l'audience, malgré la citation régulièrement faite ; car, d'après les lois de l'époque, on ne pouvait statuer sur le délit lui-même qu'en présence de l'accusé.

a Montmayeur apprit cette nouvelle à Aigueperse; et sans s'émouvoir beaucoup, il se borna à envoyer le 30 juin suivant des chargés de pouvoirs pour faire opposition à cette sentence. Ces délégués se présentèrent et demandèrent la restitution des biens confisqués. Le duc admit leur recours et nomma huit jurisconsultes renommés pour procéder à un nouvel examen du procès. Mais ces personnages, dont le choix avait peut-être été fait à dessein habitaient des provinces fort distantes entre elles ; et, comme ils étaient probablement peu soucieux de se mêler d'une affaire de cette nature, il ne leur fut jamais possible de se réunir.

« Plusieurs années s'écoulèrent et les choses en étaient encore au même point à la mort d'Amédée IX en 1472. Montmayeur, fatigué de se trouver toujours sous le coup de la première condamnation, s'adressa à la régente Yolande de France. Celle-ci nomma une nouvelle commission, composée d'Antoine Champion, président de Turin, et six autres

A1'PENDICL\ 313

docteurs, pour réviser cette procédure. Après un mûr examen, cette commission prononça, le G septembre 1473, un jugement par lequel, saisissant le prétexte que la contumace de Montmayeur n'avait pas été régulièrement constatée, elle cassa la première sentence en réservant cependant, comme de coutume, tous les droits du fisc.

ce L'opposition de Montmayeur avait si bien suffi à suspendre l'effet de la sentence de 1465, que, le 16 avril 1466, il fit donation à la cure des Marches de diverses rentes à la Thuile près Montmeilian ; le 9 juin 1472, il prêta hommage à la régente pour son comté ; et j'ai même trouvé que, le 1*' septembre 1473, il signa, comme membre du conseil ducal , la confirmation des franchises de Ghambéry.

a Ainsi le comte de Montmayeur trouvait sa sauvegarde dans les garanties mêmes de Tordre établi contre lequel il avait commis un si monstrueux attentat. Du reste, cette sentence le satisfaisait entièrement. Il rentra paisiblement dans la possession légale de tous ses domaines, à la-^ quelle le jugement de 1465 ne paraît pas avoir porté d'atteinte sérieuse ; et il faut croire que les réserves faites en faveur du fisc ne troublaient guère son sommeil.

ce Cependant, quelques années après, commença le règne de Charles le Guerrier (1482), prince jeune encore et dont l'activité était bien désirable

après les règnes faibles et insoucieux dont on sortait. Il ne perdit pas de temps pour entreprendre la réforme des abus qui avaient envahi ses états et se mit à l'œuvre avec courage. L'aSaire de Montmayeur attira tout naturellement son attention et, le 18 mars 1486, il ordonna de le faire comparaître par-devant le conseil résidant auprès- de sa personne pour répondre du meurtre de Fésigny. Le comte habitait alors paisiblement son château de Montmayeur, à Villarsalet, principale résidence de son comté. Lorsque l'huissier se présenta pour l'assigner en personne, Louis de Verdier, un de ses écuyers, répondit que son maître était malade et refusa formellement l'entrée du château.

fl Montmayeur pensa bien que la chose ne pouvait finir ainsi, et il chercha de nouveaux échappatoires. Ainsi, bien résolu à ne pas pai^aître en personne, il s'adressa à un prêtre, nommé Pierre Ghassonis, et le constitua son procureur. Celui-ci se présenta le 6 avril devant le conseil et demanda qu'avant tout on envoyât au comte deux avocats et deux procureurs. Le conseil, n'y voyant aucun inconvénient, se hâta d'y consentir. Mais cela ne faisait pas le compte de l'accusé ; aussi cet incident lui paraissant devoir être vidé trop promptement, et fit mettre en avant par son délégué qu'il ne saurait-être obligé à comparaître en personne, attendu sa qualité de comte ; et que, d'un autre côté, le conseil méprisât-il assez les droits de

Taccusé pour persévérer dans l'exécution de son décret, la chose devenait matériellement impossible, puisque Montmayeur était retenu dans son lit par la goutte.

«Quoique les juges comprissent fort bien que tous ces moyens n'étaient que des subterfuges à l'aide desquels on espérait traîner les choses en longueur, ils voulurent cependant garder avec le comte tous les ménagements possibles (quant à la forme du moins). André de Douris, procureur fiscal général, et Jacques de Rosaenda, secrétaire, se rendirent, le 19 avril, à son château, pour s'assurer de l'état dans lequel il se trouvait. Mais ils ne furent pas mieux accueillis que ceux qui les avaient précédés. Le portier du château refusa nettement de les introduire auprès de son maître, qui, leur dit-il était beaucoup trop fatigué pour les recevoir.

« Les envoyés du Conseil entrèrent pour se reposer quelque peu dans le couvent des Gélestins de Villarsalet qui se trouvait tout près du château, (ce couvent, fondé par le même Jacques de Montmayeur dont il s'agit ici, ne fut approuvé que par Louis de Gorrevod, évêque de Maurienne, élu le 5 avril 1499, qui prit possesion de son évêché le 29 novembre suivant et fut, en 1515, évêque de Bourg). Mais ils n'y furent pas sitôt arrivés que noble Urbain de Montmayeur, fils naturel du comte, et Louis de Luzarches, son écuyer, s'y

présentèrent pour s'informer du sujet de leur venue. Aussitôt qu'ils en eurent connaissance, ils se hâtèrent d'aller en faire part à Montmayeur. Ils ne tardèrent pas à reparaître et déclarèrent que .ce seigneur déclinait la compétence du conseil : « En effet, dirent-ils, le comte est chevalier de (( l'ordre du Collier ; il' en a juré les statuts ; et ;( d'après son serment, il ne doit ni ne peut ré- (c pondre à aucuns commissaires, même du duc de « Savoie, qu'en présence des chevaliers, à moins « que la commission n'ait été donnée en même « temps par les chevaliers. »

« Les délégués du conseil, malgré toutes leurs instances, durent s'en retourner avec cette réponse, qui n'avançait pas beaucoup les choses. Mais le duc avait fermement résolu de ne s'arrêter devant aucun obstacle et de voir une fin à ce procès. Ainsi, quoique le conseil, alors encore ambulatoire, et qui se trouvait en ce moment à Montmélian, fut obligé de suivre le duc à Rivoli, ce dernier n'abandonna pourtant pas la poursuite de cette affaire. Le comte fut assigné encore une fois ; comme on le pense bien, il ne comparut pas mieux que par le passé. Son absence embarrassait beaucoup le conseil pour rendre un arrêt définitif, ainsi qu'on l'a vu plus haut; mais voulant absolument passer outre, il eut recours à une formule très-singulière usitée à cette époque :

« Considérant que la présence de l'accusé devait

être suppléée par celle de Dieu^ le tribunal prononça, le 23 juin 148G, une sentence par laquelle il ordonna la confiscation définitive de tous les biens de Montmayeur et le condamna en outre à une amende de 500 marcs d'or pour crime de félonie, laissant cependant au prince la faculté de modifier la rigueur de cette décision.

ft Quoiqu'il en soit du but et de l'importance réelle de cette dernière clause, on a sufîisamment pu voir, par tout ce qui précède, combien le comte avait peu l'intention de voir la conclusion de cette affaire et combien il connaissait le pouvoir des exceptions dilatoires.

« Tout semblait devoir être, terminé et la société paraissait recevoir une satisfaction complète ; cependant il n'en fut pas ainsi. On ne sait pas précisément comment les choses se passaient à cette époque et comment il pouvait se faire qu'un arrêt, rendu avec tant de formalités, ne pouvait avoir son plein et entier effet. Il est vrai que la société civile cherchait seulement à s'établir sur des bases fermes et que les grands feudataires de la couronne, au détriment desquels cette révolution avait commencé à s'opérer, s'efforçaient par tous les moyens possibles d'en arrêter le progrès et opposaient à la loi quelquefois la force, mais le plus souvent cette résistance passive au moyen de laquelle on parvient à lasser les volontés les plus

décidées.

« Ce qui est certain, c'est que l'on avait réellement l'intention de mettre la sentence à exécution, du moins autant que les circonstances de l'époque le permettaient. Mais, aux premières formalités que le duc voulut faire remplir, il survint un incident tout-à-fait inattendu. Noble et généreuse dame Gilberte de Polignac, femme de haut et puissant seigneur Anthelme, baron de Miolaus, se présenta aussitôt pour s'y opposer. Elle était fille du vicomte Arthaud de Polignac et de Françoise de Montmayeur. Cette dernière était fille de Gaspard de Montmayeur, et par conséquent sœur du comte Jacques de Montmayeur ; elle était dame d'Oron et de Corsier sur Vevey au pays de Vaud, et avait épousé Antoine de Sassenage, puis Mainfroi de Saluée, maréchal de Savoie, puis enfin Arthaud de Polignac.

Françoise de Montmayeur avait acquis le château d'Oron à Vevey, le 5 juin 1436. Cette seigneurie passa à Gilberte sa fille, qui la céda le 11 février 1475, à Yolande de Savoie, tutrice du duc Philibert, contre les châteaux, terres et mandements d'Hermance et de Balleyson avec leurs juridictions et dépendances.

« Elle prétendait que les biens du comte devaient lui revenir, au cas où il décéderait sans enfants légitimes, attendu que ces biens ne pouvaient être sujets à commise. Il y eut un procès qui ne fut cependant pas tiès-long; et, le 27 août

1486 (I) il fut passé une transaction, ratifiée plusieurs fois depuis, par laquelle tous les biens du comte furent déclarés appartenir (2) à la baronne de Miolans, sauf Apremont, Saint-Alban et Briançon (3) qui resteraient à Son Altesse.

« Ainsi le droit se trouvait sauvé presque entièrement, du moins en apparence ; car dans le fait, il n'en fut absolument rien. Il fut énoncé trèsexpressément, dans la transaction citée plus haut, que le duc et de son côté Gilberte de Polignac, malgré les investitures qui lui furent faites, n*entreraient en possession qu'après la mort de Montmayeur. Cette dernière clause fut exactement observée ; car Montmayeur se fit rendre par Jean de Médici, son châtelain de Saint-Alban, le compte de sa recette du 25 décembre 1485 au 25 décembre 1486; il est probable qu'il en fut de même pour les autres seigneuries confisquées ; mais je n'ai pu découvrir que ce compte, qui se trouve aux archives de la chambre des comptes de Turin.

(( Montmayeur fit en 1489 un testament par lequel il institua le duc de Savoie son héritier universel, comme s'il eut voulu se jouer de lui jusque

(!) Cette transaction fut signée h Turin, dans la chambre de la tour, située derrière la chambre à coucher du duc de Savoie.

(2) Ce fief avait été acquis le T'^juin 1441, par Jacques de Montmayeur, de noble Gnillaunie de Luyrieu pour 6, 000 florins, (environ 90, 00 0 fr.)

(?.) Briançon en Tarcntaise.

dans le dernier acte de sa vie. Je n'ai pu découvrir dans quel lieu le testament avait été fait; car dans le document qui le mentionne et qui se trouve indiqué ci-après il existe trois lacunes regrettables, causées par les ravages du temps. Le duc ne considéra point ce titre d'héritier comme inutile pour la possession des propriétés confisquées ; en effet on trouve dans les archives de Turin le compte rendu en 1492 par Pierre Lanier, de Ghambéry, châtelain de Saint- Alban, dans lequel il était annoté que le testament est soigneusement gardé dans les archives pour la conservation des droits du prince.

Enfin Montmayeur fut si bien, malgré tous les arrêts, considéré jusqu'à sa mort comme le légitime propriétaire de tous ses fiefs, que les plaits (redevance qui se payait au changement de seigneur) ne furent exigés qu'en 1490.

« Ainsi finit réellement Jacques de Montmayeur En lui s'éteignit la branche qu'il représentait, puisque, comme l'indique la demande de la dame Gilberte de Polignac, il ne laissa pas d'enfant légitime.

(( La sentence rendue parle conseil ne fut donc pour rien dans l'extinction de cette branche, la plus illustre de la famille : de plus, elle ne nuisit guère à ses intérêts matériels, comme on vient de le voir. Elle ne parait pas davantage avoir terni l'état de son nom. En efi'et, d'ïïauteville, dans sa Maison 'naturelle de saint François de Sales, imprimée à

Paris en 1669, ne fait aucune difficulté de mettre la famille de Montmayeur au nombre de celles dont on peut citer l'honneur incorruptible.

« Charles-Auguste de Sales, dans son Pourpris historique se félicite de ce que le bienheureux saint François était parent avec les Montmayeur. Il a même l'air de révoquer en doute la véracité des faits qui précèdent; car, parlant des bruits injurieux répandus sur sa propre famille, il ajoute :

(c II y a pourtant en cela même (quoique inju- « rieux) de quoi se consoler, parce qu'on nous (' traite en quelque façon comme le médisant et « téméraire Dante, de Florence, a traité la très- « illustre et très-ancienne maison des rois deFrance, (( disant que le grand Hugues Gapet était fils « d'un boucher. Gomme certains asnes en histoire a qui disent que les besans de la sérénissime maice son de Médicis sont des pilules et comme on a (( pas épargné la royal et impérial maison de Sa- (( voie sur le narré qui se fait de Béral de Saxe, je « pourrais avancer ici les injures de cette sorte « faites en ce pays aux très -illustres maisons de la (( Chambre, de Genève, de Menthon, de V?ry, d'A- « linge, de Seyssel, de Rossillon, de Montmayeur <( de Bertrand, de Maréchal. »

« La branche à laquelle appartenait Jacques de Montmayeur ne périt pas même entièrement avec lui. Comme on l'a vu, Gilberte de Polignac lui était parente d'assez près. Mais il restait encore

d'autres rejetons. Gaspard, père de Jacques, avait un frère nommé Jean, qui épousa Catherine de la Ravoire et en eut des enfants qui firent ligne. Gilberte de Polignac n'ayant pas laissé de descendance, son héritage, y compris le comté de Montmayeur, passa dans cette ligne ; à cette dernière appartenait Melchior-Théodore et Jacques, baron de Brandis, qui joua un si singulier rôle au commencement du xYii* siècle. Jacques n'ayant pas laissé d'enfants de Sébastienne de la Chambre, sa femme, le comté de Montmayeur resta tout entier à Melchior-Théodore. Ce fut le dernier mâle de cette ligne. Il eut de Claire de Rye un fils qui ne se maria pas. Une de ses sœars, Jeanne-Marie, hérita du comté de Montmayeur; elle épousa Jean Faussone, comte de Viilanova ; puis Marc-André Piossascodi Scalengo. En 1664, elle institua Blaise- Amédée Faussone, son fils. Éléonore, fille de ce dernier, eut de Robert Radicati de Brasolo, un fils, Charles-Amédée, qui, le 5 juin 1754, promit au marquis d'Arvillard de lui rendre le comté de Montmayeur. Cet engagement fut rempli par son fils, César-Octave-Léon, le 17 septembre 1758; et le comté resta dans la famille d'Arvillard jusqu'à la révolution, u