CHAPITRE VI

Ois solution des fiançailles

L'obligation mutuelle d'épouser résultant des fiançailles peut cesser d'exister * de plusieurs manières. !• Parle Gliacun a promis et accepté la promesse de l'autre, cha-

consentement , i ^ i' i ^i. / i .

mutuel des cuu pcut rendre sa parole a l autre et se trouver délie luimême de son obligation d épouser si l'autre y consent.

Il est libre alors de ne pas épouser celui qui n'est plus son fiancé et de contracter mariage avec une tierce personne.

2* Par l'infidélité Uu fiaucé cst délié de ses obligations : 1" quand Vautre se

d'un des deux. „ ,, , ij'i- >j'Ptj

reiuse a épouser dans les délais convenus ou, a delaut de convention, dans les délais normaux -.

2** Quand l'autre a violé la foi promise en contractant mariage avec une tierce personne, en simulant avec elle des fiançailles que rendent nulles l'engagement antérieur mais qui sont un signe manifeste d'infidélité, en promettant simplement mariage à un autre '•^, enfin en ayant avec une autre personne des relations deshonnêtes '*.

3' La survenapce 11 pcut sc faire quau couis dcs fiançailles, un futur dé-

de quelque fait ,. , , . , ' • * j i

nouveau qui, couvrc qu il a ctc trompc OU S est trompe au sujet de la perempêché de se soiinc à laqucllc il entendait se lier et sur un point si impor-

tiancer.

1 Notez bien que l'empêchement d'honnêteté publique provenant de fiançailles rompues subsistait malgré leur rupture.

- Il faut assimiler à ce cas celui de la disparition, d'un voyage à l'étranger qui remet le mariage à une date par trop éloignée.

3 Le Canon 1047, § 4, déclare qu'une promesse de mariage m^me unilatérale n'a aucune valeur pro utr'oque foro si elle n'est pas faite par écrit en la forme prévue pour les fiançailles par le décret Ne temere et adoptée par le Codex.

4 Cf. Gaspap.rt^ nos i3i etss.

tant que, mieux renseigné, il n'aurait certainement pas engagé sa foi.

Déplus, eût-on contracté en pleine connaissance de cause, la situation (honorabilité, fortune, santé etc.) a pu se modifier, en sorte que les fiançailles n'auraient certainement pas eu lieu si pareil changement avait été prévu '. Dans ces deux cas, c'est un droit pour le fiancé de reprendre sa liberté.

Sans doute il est bien porté de se montrer chevaleresque et de ne pas se prévaloir de ce droit, du moins quand on ne peut reprocher aucune faute à l'autre fiancé. Mais le beau geste une fois fait et le marige contracté est- on bien sur de pouvoir porter tout aii long d'une existence conjugale, la croix dont on a bien voulu se charger ? Poussera-t-on l'héroïsme jusqu'à ne jamais reprocher au conjoint ou à sa famille le sacrifice qu'on a consenti ?

Dans le cas le plus délicat : survenance d'une maladie grave et permanente au cours des fiançailles, a-t-on même le droit de lier son sort et celui des enfants à une personne dont les tares pourront être communiquées?

A chacun de voir, au for de sa conscience et après avoir pris conseil, où est le bien, où est le mieux et si le mieux n'est pas, dans la circonstance, l'ennemi du bien ?

En plus des difficultés ou impossibilités morales traitées ^° de œS?racter ** au paragraphe précédent, il peut surgir un empêchement "^«"^&® canonique de contracter mariage.

Le cas qui se présente tout de suite à l'esprit est l'empêchement d'affinité résultant de rapports intimes entre un fiancé et une personne parente de l'autre.

Mais d'une part, les fiançailles se trouveront alors rompues parla seule infidélité : de plus, le Codex en supprimant, comme nous le verrons, l'empêchement d'affinité illicite, rend tout à fait chimérique cette hypothèse qu'étudiaient autrefois les canonistes 2.

' Cf. les auteurs, en particulier Gasparri, nos 134 et s. pour lés applications pratiques.

- Le canon 1077 traite de l'empêchement d'affinité. Cette dernière ne peut plus résulter que du mariage valide antérieur d'une des parties. Canon 97.

60 LE xMARlAGE CHHliTlEN

De très bonne foi un des fiancés acceptait d'être parrain d'un enfant de l'autre au baptême ou à la Confirmation, sans se douter qu'un empêchement surgissait de ce fait. Aucun des deux n'était tenu de demander la dispense et le mariage étant devenu impossible sans cette dispense, les fiançailles ne tenaient plus K Mais là encore, le Codex, en supprimant la parenté spirituelle inter levantem levatlque parent, des ren chimérique notre hypothèse 2. Reste seulement le cas où les fiançailles ayant été célébrées entre un catholique et un infidèle catéchumène, le fiancé catholique remplirait les fonctions de parrain au baptême •^. 5* L'intervention Par l'orgaue dc SOU Chef suprême, la société religieuse peut dissoudre des fiançailles. Le Pape, qui peut prononcer la dissolution d'un mariage non consommé peut, à plus forte raison, délier deux fiancés pour en finir avec une situation que l'entêtement d'un des deux rend insoluble par ailleurs ^.

La législation ecclésiastique admet aussi que les fiançailles sont rompues quand un des deux fiancés veut entrer dans les ordres ou en religion ^.

* 11 en serait tout autrement si un fiancé contractait sciemment un empêchement. 11 ne pourrait tirer bénéfice de sa mauvaise action et devrait se pourvoir de la dispense nécessaire.

3 Canon 1079. qui renvoie au canon 768.

3 Le cas n'est pas inouï. Il s'est déjà rencontré à Paris. En donnant la permission de baptiser un adulte avant son mariage, il est toujours prudent de rappeler qu'il faut bien se garder de prendre comme parrain ou marraine le futur conjoint.

^ Le cas se présente parfois en Italie. Un fiancé contracte un mariage civil avec une tierce personne et la fiancée invoquant l'empêchement prohibitif résultant des fiançailles s'oppose au mariage religieux de l'infidèle. Ce dernier ne peut pas abamlonner celle qui est sa femme aux yeux de la loi civile. Il demande au Saint-Siège de lui rendre sa liberté, afin de régulariser sa situation matrimoniale.

5 Nous n'aurions pas voulu trop nous étendre sur les fiançailles, si peu pratiquées dans notre pays. Peut-être l'ensemble des lecteurs trouvera-t-il que nous avons encore trop insisté. Si quelqu'un était d'un avis contraire, il trouverait dans le de Matrimonio du Cardinal Gasparri, dans l'étude de M. Boudinhon sur « le mariage et les fiançailles « certains détails que nous avons négligés et des références à des ouvrages plus considérables.

SECTION PREMIÈRE